Brunehilde de Castelcerf Sérennisse
Nombre de messages : 652 Age : 62 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 25/02/2010
| Sujet: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable Ven 9 Avr - 19:53 | |
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Ratou42 Sérennisse
Nombre de messages : 6084 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 29/01/2009
| Sujet: Re: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable Sam 10 Avr - 0:35 | |
| Brune, entre Poitiers et Limoges c'est trop vague. Il faut revoir avec elle :
- si c'est entre La Trémouille et Limoges, on peut traiter le dossier, - si c'est entre Poitiers et La Trémouille, cela n'est pas de notre juridiction.
En plus, la preuve n'est pas valable. Il ne faut pas un copié-collé des évènements mais un screen faisant apparaître le dossier.
Pouvez-vous reprendre contact avec elle afin d'avoir ces éléments. | |
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Brunehilde de Castelcerf Sérennisse
Nombre de messages : 652 Age : 62 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 25/02/2010
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Ratou42 Sérennisse
Nombre de messages : 6084 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 29/01/2009
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Brunehilde de Castelcerf Sérennisse
Nombre de messages : 652 Age : 62 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 25/02/2010
| Sujet: Re: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable Dim 11 Avr - 12:10 | |
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Ratou42 Sérennisse
Nombre de messages : 6084 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 29/01/2009
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Maxiime Sérennisse
Nombre de messages : 288 Age : 113 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 09/02/2009
| Sujet: Re: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable Lun 12 Avr - 19:57 | |
| En ce jour du 12 Avril de l'An de grâce 1458. Procureur: Maxiime Juge: Hannibal_de_cassel Prévenu: Thekingdana Victime: Chatnoir Date et Lieu de l'infraction: Le 9 Avril 1458, entre Limoges et La Trémouille. Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Brigandage.[size=21] De la Coutume Limousine[/size] II. Des lois pénales A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche. 4. Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche. Thekingdana, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Thekingdana *Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire. http://moe.mabul.org/up/moe/2010/04/10/img-1748470o1s5.jpg Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:* Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge. Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Chatnoir et est la victime de ce brigandage. Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu. Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche. Fait le 12 Avril de l'an de grâce 1458. | |
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Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable Ven 21 Mai - 23:02 | |
| Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | |
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| Sujet: Re: [09/04/58] TAOP Brigandage – Thekingdana – Limoges (coupable | |
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