[02/05] Escroquerie - Xtc - Gueret

Date et lieu de l'infraction : Gueret le 02/05/1459
Type d'infraction : Escroquerie
Nom du brigand : Xtc
Nom du témoin : Arthaud

Preuve :
2011-04-30 14:20:06 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 19,20 écus à Xtc.

Commentaire : Seul, la mairie a le droit et la possibilité de vendre du minerai sur le marché.

Le nouveau procureur, en prenant connaissance de la déposition, fit une moue boudeuse et répliqua :

- Encore de la merdasse qui se croît au dessus des lois. Votre plainte sera déposée dans la journée. Pouvez-vous cependant me confirmer qu'aucune autorisation ne lui a été octroyé par la municipalité ?

Citation :

Article 12 : De la libre circulation des marchandises - Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre.

Je vais regarder ça de plus près mais sans vouloir en rajouter j'ai déjà repéré deux erreurs.

Le motif. Escroquerie ? C'est plutôt un cas de trouble à l'ordre public qu'une escroquerie.

Ensuite.. La date du délit. Le 30 mai ? Deux vices de forme dans un seul acte d'accusation. Arnaut tu vas peut être vite en besogne.

Faudra préciser et modifier dans le réquisitoire.

Mais en effet l'habitude veut qu'on tente une conciliation à l'amiable avant de lancer un procès.

Pas de souci Ratou. Le but de la justice n'est pas non plus d'enfoncer un pauvre type qui n'a pas lu les décrets.

Au procureur, après s'être gratté discrètement le nez, de répondre :

- D'après le coutumier, c'est bien une affaire d'escroquerie. Voici la loi qui le prouve :

Code:

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

En ce qui concerne la date, effectivement, je m'excuse, ma fourche a langué, il s'agissait de mars, et non mai. Pour autant, l'erreur ne me parait pas préjudiciable, puisque le 30 mai n'est pas encore passé ; cela sera tout de même inscrit dans mon réquisitoire pour laver toute ambiguïté.

Puis à Ratou

- Je suis tout à fait d'accord avec vous Dame prévôt. Mais ici, nous sommes au tribunal. La procédure de proximité doit se dérouler dans les locaux de la prévôté. Je considère les dossiers déposés ici comme finalisés. Pour évité toute ambivalence, je suggère donc de fermer le Bureau des officiers. Chaque brigade dispose d'un espace pour les dossiers à transmettre au tribunal. C'est moi-même qui ait créé cet espace pour éviter aux officiers de devoirs sans cesse jongler entre la prévôté et le tribunal.

Pas complètement d'accord.. soit ça peut passer dans ce cas précis, mais comme je n'aime pas l'à peu près je persiste et te donne ici mon point de vue. Non pour avoir à tout prix raison comme tu pourrais l'imaginer, simplement pour indiquer qu'il faut tout de même être précis et que c'est parce que le gars n'a pas respecté un décret qu'il se retrouve en procès. C'est du moins la raison que tu exprimes dans ton acte d'accusation.


Ca n'est pas une vente abusive c'est juste une vente interdite donc pour moi ça relève d'un TAOP dans le sens où le non respect d'un décret nuit à la quiétude publique.

Citation :

Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Quand j'officiais à la procure, j'attendais pour ma part de voir si l'affaire avait été traitée à l'amiable avant de lancer un procès, mais il est vrai qu'Arnaut débute et qu'il a estimé sans doute que c'était le cas.

Il serait bon de préciser la prochaine fois que tout règlement amiable a échoué, ce genre de problème de communication n'étant pas pour aider au bon déroulement de la justice, ce qui est regrettable.


Ratou, l'accusé a le droit d'appeler deux témoins. Peut être pourrais tu lui proposer de témoigner en sa faveur ?

Madame le Juge, Je ne vois pas l'utilité de débattre d'avantage, je vous laisse toute autonomie pour vos jugements, merci d'en faire de même pour mes actes d'accusations, du moins en ce qui concerne les simples cas d'interprétation.

Pour Ratou, je suis bien d'accord avec vous. Je m'interroge donc sur l'utilité du bureau des officiers, qui se trouve en plein milieu de la partie sur le tribunal, et qui contient des affaires non encore finalisées. Chaque brigade dispose d'un espace qui lui est dédié à la prévôté, il serait donc plus adapté de travailler les dossiers là-bas, et de me les apporter en salle des plaintes, une fois clos.

En ce qui concerne Xtc, la justice n'a pas commis d'erreur. Y-a-t'il eu condamnation ? Non. Procès ne signifie pas culpabilité. Ce sont les lieutenants qui décident si oui ou non, ils désirent utiliser la procédure de proximité, et faire payer une amende. Je pars du principe que si cela n'a pas été fait, c'est soit que le lieutenant ne veut pas, soit qu'il n'a pas connaissance de cette alternative. A partir de là, il ne m'appartient pas de vérifier après chaque plainte que toutes la procédures de la prévôté a été réalisée correctement.

Comme l'a dit notre Juge, Ratou, serait-il possible de faire figurer dans vos dossiers si la procédure à l'amiable a été tenté ?

[HRP : en ce qui concerne le bureau des officiers, j'en fais quoi ? Soit je le déplace à la prévôté, soit je l'archive. La dernière solution me paraissant la plus adapté. Pour éviter de se disperser, les brigadiers préparent les dossiers dans le forum de leur brigade, avec tous le déroulé de la procédure, les témoignages, etc etc, et une fois le dossier finalisés, ils le déposent, avec toutes les pièces, en salle des plaintes. A partir de là, si le dossier est accepté, je l'envoie dans le forum de Mise en accusation. /HRP]

Elle avait rarement vu autant de suffisance en une seule personne... Sauf peut être cette rouquine insupportable qui ne cessait de l'ouvrir à tout bout de champ au conseil.

Tes fréquentations te desservent.
Par pitié Arnaut, accepte la critique constructive.

Elle n'est là que pour t'amener à présenter des actes d'accusation qui tiennent la route.
Rien d'autre.


L'accusé doit clairement savoir de quoi tu l'accuses pour se défendre.

Soit c'est d'escroquerie et auquel cas il faut indiquer en quoi c'en est une, ce que tu n'as pas explicité dans ton acte, soit c'est un trouble à l'ordre public pour non respect de décret, ce qui semble du reste émerger de tes explications.

Mais en aucun cas ça ne peut être les deux. Et j'insiste lourdement là dessus.
La justice ça n'est pas de l'à peu près. Oh et je te demanderai aussi de modérer tes propos au tribunal. On n'est pas dans la taverne du ¨grêlé.


Je voudrais éviter de relaxer pour vice de forme ou de procédure chaque procès que tu lanceras.

Pour info :

Citation :

Article I.6 : L'accusé doit être en mesure de savoir ce qui lui est reproché lors de l'acte d'accusation, sur quoi repose sa condamnation si cette dernière dépasse le cadre habituel recommandé dans la Charte du Juge. Si ces obligations ne sont pas respectées, le procès, selon son déroulé, pourra être revu en appel et annulé.

Alors là, on marche sur la tête. Arnaut, je suis désolée, mais soit tu es sourd soit tu le fais exprès :

Je répète:
1 - Les Lieutenants ou Sergents montent des dossiers dans le Bureau des Officiers
2 - Le Prévôt suit l'évolution du dossier et le déplace en MA s'il estime qu'il est complet
3 - Le Procureur peut alors ester en justice

Je ne vois pas pourquoi tu veux supprimer ce Bureau des Officiers qui permet de tout centraliser en un même lieu.

Je commence à comprendre pourquoi je découvre tous les jours des dossiers montés et oubliés soit dans les brigades des villes (voir Limoges) soit dans le Bureau du Prévôt soit en Salle des plaintes. On se retrouve de l'époque où tu étais Prévôt des 10aine de dossiers de brigandage qui du coup, sont oubliés dans les différents lieux et n'ont jamais été traités par la Justice. C'est impensable

Pour Xtc, je vais encore me répéter mais ce dossier est impensable pour moi. Je me refuse à faire des procès à des personnes (que ce soit qui que ce soit) sans qu'ils aient la moindre chance de se défendre avant leur mise en procès.
Ce Messire méritait qu'on lui propose une chance de se racheter avant de se retrouver directement au Tribunal. J'irai donc témoigner en sa faveur. En plus, on gaspille des sous pour des affaires qui peuvent être traitées amiable et on impose des procédures inutiles.

- Je met fin à la discussion non par refus de constructivité, mais parce que je pense qu'il n'y a effectivement pas de vérité à trouver. Ce cas peut être traiter comme une escroquerie ou un trouble à l'ordre publique, j'ai choisi la basse justice qui avantage l'accusé. Je prends bonne note de votre perfectionnisme et appliquerais le plus grand soin à mes actes d'accusations, nonobstant, dans ce genre de cas, je ne considère pas la dualité escroquerie/TOP comme une source d’imprécision. Puisqu'il m'appartient de trancher, je vous demande juste de respecter mon choix, fruit d'une mûr réflexion.

La relaxe pour vice de procédure me parait aller à l'encontre de l'esprit du coutumier sur ce point :

Citation :

Article I.5 : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure.

Puis à Ratou :

- Dame prévôt, nous pointons la même incohérence du doigt : la multitude des pièces inutiles. Ce qui est certains c'est que le bureau des officiers n'a rien à faire au tribunal. Vous êtes prévôt, vous êtes libres de vous arranger comme vous le souhaitez pour construire vos dossiers. Il y a cependant deux choses que je ne veux plus voir : des dossiers incomplets au tribunal, et le prévôt qui déplace des dossiers directement dans la partie Mise en Accusation. Seul le procureur, et uniquement le procureur, décide de la validité d'une plainte.

Les affaires de la prévôté ne concernent que la prévôté. Voila pourquoi, lorsque j'étais prévôt, j’encourageais tout mes maréchaux à construire leur dossier en interne, et le lieutenant de police, ou moi-même, nous chargions de déplacer le dossier en salle des plaintes une fois terminé.

- Bon, soit vous n'avez pas écouté mon intervention, soit vous ne la comprenez pas. Je reprends donc :

La procédure de proximité, c'est les affaires de la prévôté.
Les procès, c'est les affaires de la procure.

Vos dossiers, vous les assemblez où vous voulez, mais pas au tribunal. Je ne veux que des dossiers finis. Je ne veux pas être obligé de vérifier, à chaque fois, si la procédure de proximité a été tenté, etc etc. Ce n'est pas mon boulot de vérifier que le dossier est complet, c'est le votre.

Dans l'ordre ça donne :

A la prévôté, dans les locaux de la prévôté :

• Etape 1 : infraction commise et avérée
  
• Etape 2 : l'infraction est constatée par un brigadier, qui monte un dossier et tente une procédure de proximité.
  
• Etape 3 : Si la procédure de proximité fonctionne, le dossier s'arrête là. Sinon, passage à l'étape suivante


A la procure, dans les locaux de la procure :

• Etape 4 : dépos du dossier complet en salle des plaintes. Le procureur choisit si oui ou non, il dépose une plainte.

L'étape 2, vous devez la faire dans les locaux de la prévôté, pas dans ma salle des plaintes. Moi, je n'irais pas chercher de dossier. Mais c'est clair qu'une remise en ordre s'impose.

- Non effectivement, profitons en pour partir sur des bases saines, et simplifier les choses dès le début.

Citation :

La Salle des plaintes n'a donc pas lieu d'être puisque tous les dossiers sont situés dans le Bureau des Officiers.

- La salle des plaintes est un espace publique nécessaire pour ceux qui désirent déposer plainte sans passer par la maréchaussée. Le bureau des officiers lui, n'est accessible qu'aux officiers. On ne peut malheureusement pas renoncer à une salle des plaintes publiques.

Les plaintes qui sont à la brigade de Limoges ont été traité et déposé ici, simplement, j'en ai fait une copie ce qui permet d'avoir une archive local indirecte. [J'ai copier/coller plutôt que de déplacer le sujet]

Si les dossiers sont discutés dans les locaux de la brigade, alors vous n'avez pas besoin d'une salle des officiers pour centraliser le travail. Si cette salle est indispensable, alors je préfère la déplacer à la prévôté.

D'ailleurs je crois que la salle Mise en Accusation fait elle aussi doublons avec la salle des plaintes et le bureau des officiers. Nous nous compliquons réellement le travail. Je crois que nous devrions avoir uniquement une salle des plaintes. Les maréchaux y déposent les dossiers, après, il est entre les mains du procureur, les maréchaux n'y touchent plus. Est-ce que cela vous parait bon ?

Citation :

Les plaintes qui sont à la brigade de Limoges ont été traité et déposé ici, simplement, j'en ai fait une copie ce qui permet d'avoir une archive local indirecte.[J'ai copier/coller plutôt que de déplacer le sujet]

Voilà où est tout le problème, il ne faut pas doublonner les dossiers justement. Si on les déplace simplement, tous les problèmes sont résolus.
En effet, quand on fait une recherche sur un prévenu pour voir si c'est un récidiviste ou pas, il est important de ne pas doublonner les affaires car on ne sait plus où on en est. Il est important voire capital de n'avoir qu'un seul dossier par affaire.

Pour ce qui concerne la Salle des Plaintes, je veux bien qu'on la conserve pour les plaintes directes au cas où, sinon tout doit être centralisé dans le Bureau des Officiers. Avec la procédure que j'ai expliqué auparavant, on n'a plus aucun souci. Mais il est très important de ne plus avoir de doublons.

Même si tout cela ne m'explique pourquoi ce dossier de Xtc est toujours en Salle des Plainte alors qu'il est déjà au Tribunal et devrait être en "en cours".

Citation :

Je crois que nous devrions avoir uniquement une salle des plaintes. Les maréchaux y déposent les dossiers, après, il est entre les mains du procureur, les maréchaux n'y touchent plus. Est-ce que cela vous parait bon ?

Attention, ce ne sont pas les Maréchaux qui déposent les dossiers, ce sont les Lieutenants ou Sergents. Les Maréchaux ne sont pas habilités à monter des dossiers donc il faut que les Lieutenants ou Sergents mettent les dossiers dans le Bureau des Officiers car en plus, cela pemet de ne pas mettre les dossiers à la vue de tous. Les dossiers se doivent de rester dans la confidence des Policiers.
Quand à votre proposition, je ne peux la concevoir, car là, on va se retrouver avec des dossiers type "Xtc" qui ne sont donc plus validés par le Prévôt et finir par devenir des dossiers mal montés.

- Puisque l'affaire a dérivé, du coup je la laisse ici. Je le déplacerais après. (ou couperais le sujet, ça sera plus simple.).

Dans la partie : "Mise en accusation", vous disposez tous les dossiers finis. Pourquoi ne pas les mettre en salle des plaintes ? Toutes les plaintes sont publiques, même si la constitution des dossiers peut être privé. Au lieu d'avoir un lieu publique (Salle des plaintes) et un pour les maréchaux (mise en accusation) pour déposer les affaires, réduisons cela à un seul et unique lieu : La Salle des Plaintes.

Dans la partie : "Bureau des officiers", vous mettez des dossiers incomplets, et ce n'est qu'après les avoir achevé que vous le déplacer dans la partie : "Mise en accusation". Or justement, tous les dossiers qui doivent transiter dans le tribunal doivent être complets, achevés, clôturés, finis, accomplis, entiers.

Donc ça ne va pas. La salle des officiers doit être déplacé à la prévôté. Et la partie "mise en accusation" doit être fusionné avec la salle des plaintes. C'est indispensable. Il ne faut pas mélanger le travail de la justice, et celui de la prévôté. Pour éviter toute ambiguïté, le mieux, c'est de séparer très rigoureusement les espaces de travail. Les salles utilisées par les officiers doivent donc être à leur place : à la prévôté.

Une fois que vous avez constitué le dossier, vous le déposez en salle des plaintes. Ensuite, c'est à moi de le prendre en main, si je l'accepte. La charge de prévôt est déjà suffisamment prenante, ne vous encombrez pas en déménageant les dossiers.

Acte d'accusation :

Citation :

[Le procureur, muni d'une longue robe noire (devenu depuis la tenu officielle des procureurs) s'avança devant la juge Seleina, pour lancer une nouvelle affaire d'escroquerie.]

- En ce 4ieme jour du mois de mai 1459, nous, Arnaut de Malemort, intentons un procès à l'encontre de Messire XTC, pour escroquerie.

En effet, en date du 30 mai de cette même année, soit à peine 5 jours après les fêtes de Pâques, le sieur a vendu sur le marché de Guéret, un kilo de minerai de fer. Rien de bien grave me direz-vous, un simple kilo de minerai de fer pour certains ... MAIS UN GRAIN DE SABLE SUFFIT POUR OBSTRUER LES PORES D'UNE PEAU DE PÈCHES ET LA FAIRE SUFFOQUER JUSQU'AU MOISI ! La loi est la même pour tous ! Si votre honneur nous le permet, nous aimerons rappeler la loi qui régit notre beau Comté en matière économique.

[Sortant de son fatras un papier plus beau que les autres, il le brandit aux yeux de tous, puis entrepris sa lecture : ]

- Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre.

Voila donc l'article 12 du livre du Coutumier Lemovice sur l'économique, et plus précisément, sur la libre circulation des marchandises

Seul la mairie et le Comté ont le droit de vendre du fer sur le marché. L'accusé avait-il le droit ? Que nenni votre honneur ! Pour témoigner de cela, nous invitons tout d'abord Dame Arthaud, maire de Guéret, et enfin, florent6901, Lieutenant de Guéret, qui a pris sur le fait cet truandaille*.

*voyou

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

bonjour monsieur le juge;
je plaide coupable;
mais pour ma défence c'est une faute
que j'ai fait sans le savoir.
et c'est la première fois que je suis
au tribunal.
j'ai toujours payer mes impots des que je les reçois.
je paie mes ouvriers a 20écus pour 19pts.
et j'ai aider en don et pour les troubles qu'il y à eu a la Mairie.
vous pouvez demander a Hyacinthex la personne que je suis.
je l'ai pas fais consiament et je ne
suis pas un voleur.
voila je m'en remet a vous monsieur le juge.
je vous souhaite une bonne soirée.
dans l'attente de votre verdicte.
cordialement Messire Xtc.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

- Votre honneur, je m'insurge contre le témoigne irraisonné de Madame le prévôt, qui tente, subtilement, de vous faire pleurer sur le sort de l'accusé. Celui-ci a en effet reconnu s'être rendu coupable d'escroquerie. Sa conception de la justice n'est nullement requise dans cette affaire; tout au juste pouvons-nous nous plaindre de défaut de procédure de proximité, qui ne remet nullement en cause le déroulement de procès.

Au passage, nous tenons à rectifier notre acte d'accusation, puisque les actes n'ont pas été commis un 30 mai, mais un 30 mars. Vous l'aurez corrigé vous-même !

Soit, nous entendons le témoignage de la maire de Guéret, même si un peu confus, mal exprimé, difficile à comprendre, nous lui suggérerons plus tard de prendre des cours de diction, l'accusé est un homme de bonne foi. Rare sont les sujets de notre bienveillante Comtesse, Sa Grandeur Sindanarie Carsenac, à reconnaître icelieu leur faute et à demander leur pardon.


Ainsi, nous recommandons une amende d'un écus symbolique, pour les frais de dossier évidemment, ainsi qu'une journée pleine et entière à pelleter à la mine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je me représente devant vous.
comme vous me l'avez écrie.
mais je ne voie pas quoi dire de plus
de ma part ou celle des témoins.
je plaide coupable;mais par "non savoir".voila.je suis d'accord pour la peine requise.
et de nouveau je m'en remet a vous
Mde le juge.
dans l'attente de votre verdict.
je vous souhaite une bonne journée.
Cordialement messire Xtc.

Témoignage de Ratou42 (défense)

Citation :

*Ratou42, nouvellement Prévost des Maréchaux, avait été appelée à témoigner et elle s'approcha de la barre des témoins*
Votre Honneur,
Je me présente devant vous en tant que Prévost des Maréchaux et je dois vous dire que je M�INSURGE contre cette affaire menée en justice à l�encontre de Messire Xtc.
Tout dossier monté par un de nos policiers du Comté se doit de passer par le Prévost qui vérifie que l�affaire est complète et surtout, tente de faire respecter une justice de proximité en tentant une conciliation avec tout prévenu éventuel.
Or, notre très cher Procureur, que je salue au passage, a pris directement ce dossier en main sans se soucier de tout arrangment éventuel et l�a mené en justice sans prévenir personne et surtout sans vérifier que le Prévost avait donné son accord.

Que notre Procureur soit saisi directement pour un dossier, je veux bien qu�il este en justice sans l�avis du Prévost mais quand il s�agit d�un dossier monté par un membre de la Maréchaussée, je trouve scandaleux qu�il prenne le dossier sans concertation aucune avec le Prévost.
Je trouve outrageant que notre Justice puisse agir ainsi.
Bien sûr qu�il aurait fallu que Messire Xtc soit déjà prévenu par missive de son infraction. L�a-t�il été ??? NON
Bien sûr qu�une tentative de médiation aurait pu être tentée en proposant le rachat de la marchandise. L�a-t�elle été ??? NON
Bien sûr que Messire Xtc méritait qu�on lui explique au moins une fois nos lois qui sont souvent bien difficiles à analyser pour nos habitants. L�a-t�il été ??? NON
Est-ce là la Justice que vous souhaitez représenter ???
- une justice où personne n�a droit à aucune chance,
- une justice où personne ne peut commettre de petite erreur,
- une justice qui ne permet aucune conciliation pour des affaires simples,
- une justice où la vente d�un kilo de fer par non connaissance de la Loi ma foi que tout habitant peut comprendre, amène directement une personne devant ce Tribunal alors que tout aurait pu être réglé à l�amiable.

Moi non. Je ne peux concevoir notre Justice de cette manière.
Votre Honneur, Messire Xtc ici-présent n�est pas un grand brigand, il a commis une faute et il est de toute bonne foi quand à son erreur. Mais ne pensez-vous pas que le traîner en justice alors qu�il aurait racheté sa marchandise et que tout aurait été réglé à l�amiable, est un peu exagéré ?
Je vous demande donc l�indulgence et surtout la reconnaissance que là, c�est notre Justice qui a commis des tas d�erreurs dans ce dossier et je ne parle même pas des vices de procédures dans ce dossier ne serait-ce que pour la date des faits et j�en passe. Je vous laisse les constater par vous-même, je suis sûre que vous les avez déjà vus également. Je l�affirme bien fort, Messire Xtc ne devrait pas être là en ce jour. Je vous demande donc de le relaxer purement et simplement.

Témoignage d'Arthaud (accusation)

Citation :

bonjour
je tiens a preciser que je suis la en tant que maire et que effectivement totu ce que xtc a dit est vrai . Cependant le fer ne peut etre vendu et ce par decret que par le maire .Et meme si j'estime beaucoup xtc ,j'ai signale au lieutenant de police directement le fait car je ne dois pas en tant qu emaire faire parler mes sentiments mais faire respecter la loi comtale. je pensais que l'affaire aller etre regler directement par le paiement d une amende juste pour montrer l'exemple. Je ne pensais pas que celle ci se retrouverait au tribunal. il y a meconnaissance de la loi certainement mais je ne pense pas que l'acte soit volontaire enfin je l'espère

voila tout ce que j'avais à dire

Témoignage de Florent6901 (Accusation)

Citation :

Bonjour monsieur le juge. Il est vrai que monsieur XTC aide beaucoup notre village.
Je n'ai pas grand chose à dire, juste, que j'ai reçu une missive de la part de notre maire Arthaud, car elle avait constaté que Monsieur XTC ici présent, avait vendu un kilo de minerai de fer sur le marché sans l'autorisation de la mairie.

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Ayant pris connaissance des différentes interventions et témoignages, la jeune femme prit la parole à son tour.*


Bien, moi Seleina Romans, vais donc rendre mon verdict. Voici les éléments que je retiendrai pour l'expliciter :


Le premier point qui requiert mon attention est que le règlement amiable établi par le code de la maréchaussée en premier recours n'a pas été proposé au sieur Xtc, ce qui constitue un manquement grave à la procédure usuelle.

Le second point que je relève ici tient du libellé de l'accusation soit Escroquerie. Or les faits reprochés relèvent bien davantage du non respect d'une loi en vigueur et donc d'un trouble de l'ordre public. Il faudrait savoir.

J'en viens naturellement à cette succession d'erreurs concernant la date du délit... Le 30 mai, puis le 30 mars, pour enfin recevoir une missive indiquant qu'il s'agit en fait du 30 avril. Soit... Le prévenu ayant reconnu les faits cette erreur reste sans conséquences, cependant, je tiens ici et devant tous à exprimer mon mécontentement.
Un acte d'accusation se doit d'être précis, la justice ne souffre pas l'à peu près.

Enfin, le prévenu, de bonne foi, reconnait son erreur, l'atténuant de fait et confirmant qu'un règlement amiable aurait suffi à résoudre le litige.

C'est pourquoi, au regard des circonstances de ce procès, de tous ces éléments et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, je prononce la relaxe.


*L'on pourrait lire plus tard dans les minutes du procès :*

Verdict énoncé le 18 mai 1459 par le juge Seleina Romans.