[TAOP] Non respect du verdict / damemagalie

Verdict non respecté :

Citation :

*Sofja était des plus attentivement sur ce procès qui était lourd. C�était la première fois qu�elle avait un prévenu devant elle, accusé de Trahison. Ce n�était pas une affaire à prendre à la légère. Elle écouta attentivement toutes les parties oubliant tous, ce concentrant que sur les témoignages et les preuves.*

DameMagalie, vous êtes accusée :

*D�incité la population Bourganiaude à la révolte et à la rébellion contre la ville de Guéret, à réduire les habitants en esclavage et de pillage la ville.
*D�usurper le titre de Vicomtesse contre les Loys Héraldiques.
*Discriminez et menacer un représentant des institutions en la personne du Lieutenant Blaise.

Le procureur, Euzen de Montbazon-Navailles Sokrates, a argumenté ses faits par les textes de loy du Limousin Marche en vigueur dans le Coutumier, nous démontrant que vous n�avez aucune intention de les respecter d�où le fait que vous soyez accusée ce jour de Trahison auprès du Limousin Marche et de ses institutions.

Vous avez souhaité vous faire représenter par un homme répondant au nom de Moriben qui s�est présenté comme étant avocat. Sachez que seul les diplômés de l�ordre « Les Avocats du Dragon » peuvent prétendre à ce titre. A ce jour, cet homme n�est qu�étudiant, il usurpe donc ce titre.
Nous avons, ici, la confirmation de la Bâtonnière de cet Ordre : Dame Elisabeth Stilton.
De ce fait, je ne peux prendre en compte cette plaidoirie.

En ce qui concerne vostre défense, cette dernière ne s�est pas orientée vers les faits qui vous sont reprochées mais vous accusez ma personne. Je ne vois pas la place de cette intervention !
De ce fait, vostre témoignage ne m�a pas convaincu de vostre innocence.

*La décision tomba*

Nous, Sofja Jagellon, juge du Limousin Marche, avons entendu les deux parties. Et après étude de toutes les pièces présentées, rendons le verdict suivant :

L'accusée a sciemment et délibérément menée toutes ces actions. Conformément aux Crimes du Livre Second du Coutumier Lemovice, elle s'est donc rendue coupable de trahison.

Ainsi, nous, Sofja Jagellon, juge du Limousin Marche, déclarons, ce vendredi 22 février 1461 et conformément à la Coutume Limousine, DameMagalie coupable de Trahison et nous vous bannissons du Comté du Limousin Marche pour une durée de 3 mois. Nous vous laissons 3 jours pour réunir vos affaires et quitter le Limousin Marche. De plus, vous payerez une amende de 20 écus.

*Bam !! Bam !! Bam !!! Sofja tapa trois coups de marteaux pour fermer l'affaire.*

Preuves :





(car nomination d'Anna en chevaucheuse le 28, soit 3 jours après le délai donné par le verdict rendu + parle d’élections = dépôts de candidature aux élections municipale que depuis le 4 mars)

Et douane : pas de départ de Magalie

Témoins :

- Lyla_des_charmilles, douanière

Citation :

*La regarde puis hoche de la tête puis répond, ignorant sa remarque déplacée et surtout injustifiée*

Je rappelle qu'il vous fallait quitter le Comté le 25 février au plus tard au vu du verdict. Cela fera un mois au 25 mars.
Mais soit.

*Se tourne vers la Juge*

Dame Juge, je demande à ce que cette femme ai une peine de trois jours de prison en plus et que l'on réitère le bannissement de 3 mois de notre Comté à la date du 25 mars.

*Retourne s'asseoir*

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce vingt-sixième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Damemagalie au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s�est représentée elle mesme.
-Les témoins Philippe et Kartouche ont été appelés en faveur de l�accusation mais ne se sont pas présentés.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 17 du mois de mars de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : la dénommée Damemagalie n�aurait pas respecté le verdict de son précédent procès soit le bannissement de 3 mois à compter de la date du 26 février 1461 alors qui lui a été laissé 3 jours pour réunir ses affaires.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu deux fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-Le verdict du précédent procès
-Les preuves de sa présence après la date buttoir.

La défense a versé au débat les pièces suivantes :
- La défense s�est défendue elle mesme. Elle demande qu�on lui laisse jusqu�au 25 mars car on doit venir la chercher et ainsi elle quittera le Comté.

Le Parquet a requis : Une peine de 3 jours de prison et le bannissement pour 3 mois du Comté du Limousin Marche.
La Défense n�a rien dit concernant sa culpabilité ou pas.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que les faits sont réels. Malgré le fait que j�ai été très souple en vous laissant 3 jours pour plier vos bagages, à ce jour vous êtes à Bourganeuf. Je ne vois pas pourquoi je serai à nouveau souple en vous laissant tranquille jusqu�à vostre départ car à ce jour, 26 mars 1461, vous venez de prendre un emploi sur mes terres, vous n�avez donc pas respecté vos paroles une fois de plus.
Vous ne portez aucun intérêt à la justice Limousine préférant n�en faire qu�à vostre tête. Les Loys Limousines et les Loys royales n�ont pas été rédigés par la famille JAGELLON et encore moins dans l�intérêt de cette famille. Gardez donc vostre venin pour vous et assumez vos tords.

Par ces motifs, déclarons Damemagalie coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à : 3 jours de prison et le bannissement du Comté du Limousin Marche le lendemain de vostre sortie en prison soit le 30 mars 1461. Si vous êtes toujours présente le 30 mars en nos terres, le futur procès ne vous permettra pas d�avoir une troisième chance.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.