[03/04/1463] escroquerie Frycek/Mirdan de Veyrac

-Lieu et date du délit, infraction, trouble : Rochechouart le 03 mars 1463

-Nature de ce délit : Escroquerie

-Suspect : Frycek
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Frycek

-Victime(s) : Mirdan de Veyrac, acheteurs potentiels
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=mirdan

-Plainte :
Retranscription du scrible dans le bureau du prévost

Citation :

Bonjour,

Je viens dénoncer un escroc à Rochechouart dont je suis la victime consentante. Ayant quelques soupçons, j'ai échantillonné le marché.
Lorsque un cultivateur achète les marchandises qu'il produit, je deviens fort méfiant. Et donc il les revends plus cher.
Aussi, les victimes de ce aigrefin sont les acheteurs à venir.
Je vous apporte un extrait de mon livre de compte à ce sujet.
L'arnaqueur est un figure cultivée très connue de la ville et je m'étonne de l'avoir pris sur le fait.

-Preuve :


-Échange de courrier :

Témoins : Mirdan de Veyrac

Commentaires :

Citation :

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce quatrième jour d'avril mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Frycek., accusé d'escroquerie. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. La victime présumée est Messire Mirdan de Veyrac ainsi que les acheteurs potentiels. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

*Ouvre le dossier*

Voici la plainte de la principale victime.

"Bonjour,

Je viens dénoncer un escroc à Rochechouart dont je suis la victime consentante. Ayant quelques soupçons, j'ai échantillonné le marché.
Lorsque un cultivateur achète les marchandises qu'il produit, je deviens fort méfiant. Et donc il les revends plus cher.
Aussi, les victimes de ce aigrefin sont les acheteurs à venir.
Je vous apporte un extrait de mon livre de compte à ce sujet.
L'arnaqueur est un figure cultivée très connue de la ville et je m'étonne de l'avoir pris sur le fait."

Ce dernier nous apporte comme dit un bout de son livre de comptes.

*fait glisser le papier au Juge*

https://i.servimg.com/u/f71/12/19/61/36/frycek10.jpg

*Se tourne alors vers l'accusé*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Citation :

L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Citation :

Expéditeur : Frycek
Date d'envoi : 19/04/1461 - 18:00:09
Titre : Preuves procès Frycek transmises
vous trouverez ci joint des pièves joints a mon dossier pour mon procès

cordialement


Gente Dame,

voici les achats sur le marché de Rochechouart

qui prouvent que messire Mirdan n'est point le seul à vendre du mais a rochechouart a prix abordable

Événements récents :

19/04/1461 17:50 : Vous avez acheté à Baldric. 2 sacs de maïs pour 3,08 écus.

14/04/1461 15:50 : Vous avez acheté à Pierreangel 1 sac de maïs pour 3,03 écus.

08/04/1461 17:20 : Vous avez acheté à Carmen_ 10 sacs de maïs pour 3,03 écus.

06/04/1461 15:50 : Vous avez acheté à Abhay 7 sacs de maïs pour 3,03 écus.


voudrez bien joindre ces preuves pour mon procès

cordialement

Frycek

J'admets que j'aurai du tourner ma phrase en "les maïs à bas prix ne restent pas longtemps sur le marché."


Hélas, je crains que le procès rebondisse, démontrant des achats, que je qualifierais de massifs ajouté aux pièces de preuves apportées par le prévenu.
J'ai un retour de la mairie suite à ma demande de surveillance de marché :

Citation :

Expéditeur : Jessica de Chedzeir
Date d'envoi : 21/04/1461 - 00:39:46
Titre : preuve contre frycek
Bonsoir Mirdan,

Je viens de recevoir le courrier d'un ami, je lui avait demandé de me dire qu'il lui achetait le mais qu'il avait mis au marché et voila le résultat :

Expéditeur : Baldric.
Date d'envoi : 21/04/1461 - 00:36:02
Titre : mais
Bonjour,

Voila comme tu m'as demandé ceux qui m'ont acheté le mais :

20/04/1461 05:50 : Vous avez vendu à Fafa. 7 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 2 sacs de maïs pour 3,05 écus.

Amicalement,
Baldric.


Je pense que c'est une preuve de plus pour le dossier au tribunal car la il doit beaucoup manger de mais pour en acheter autant!

Et pour ma part :

Citation :

20/04/1461 10:30 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.

49 sacs de maïs en deux jours malgré la présence de pain sur le marché par sa consommation personnelle (soit deux semaines 3x7 jours).

Bref, le prévenu achète et a acheté massivement du maïs. Et au moment des faits, il force la vente de sacs de maïs à son prix par monopole.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

Frycek, venu de Rochechouart avait fait la queu devant la foule étant concerné par des procès,

sont tour vint enfin;

Mes respects, a vous
mesdames la Juge et la Procureure,

je doit vous dire mon étonnement d'etre convoquer en cette humble institution

je suis paysan, cultivateur de mais,
je vend l'entièreté de ma production de mais sur le marché local
à un prix en adéquation avec les prix du marché, la demande du marché local,
et proche des prix grille de nostre Mairie
je vend mon mais à 3,30 écus ht

toutefois, il me faut me nourrir,
pour cela,
je passe par le marché:
soit en achetant de la viande, pour ma force,
soit en achetant du lait, pour mon intelligence
soit en achetant du pain,
ou autre.

il est vrai que parfois j'achete du mais a bon prix
dans le SEUL but de me nourrir

aussi, toutes mes actions sur le marché local de Rochechouart n'ont pour but que d'etre vivrier .

Ainsi, je m'étonne de ce procès,
sachant que je ne spécule pas,
que je n'incite personne a acheter mes marchandises,
que les prix sont libres sur les marchandises dont je peut commercer


selon nostre Coutumier Lemoovice:
Article 11 : De la libre circulation des marchandises - Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre.

et que Nul décret municipal ne limite le commerce

aussi, je demande:

La RELAXE complète,
en effet;

selon l'acte d'accusation:
« On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses. »

Or,
je n'ais pas bonimenti,
je n'ais pas obtenu d'avantage indu,
je n'ais pas usé de fourberie,
je n'ais pas usé de dol,
je n'ais pas usé de manoeuvre fraudule,

aussi

je vous remerci de clore ce procès par une RELAXE

Je vous remercie pour ceci.

Sort donc un parchemin et écrit la suite.

Citation :

*Entend le prévenu puis reprend la parole*

Je peux comprendre que vous vouliez vous nourrir. Cependant, vous avez vous même un champ de maïs, largement suffisant pour subvenir si besoin est, en plus du pain.
Deux maïs achetés à bon prix valent le prix d'un pain, suffisant pour se nourrir.
Rien ne justifie d'acheter en telle quantité.

*sort un parchemin et le lit*

"Expéditeur : Jessica de Chedzeir
Date d'envoi : 21/04/1461 - 00:39:46
Titre : preuve contre frycek
Bonsoir Mirdan,

Je viens de recevoir le courrier d'un ami, je lui avait demandé de me dire qu'il lui achetait le mais qu'il avait mis au marché et voila le résultat :

Expéditeur : Baldric.
Date d'envoi : 21/04/1461 - 00:36:02
Titre : mais
Bonjour,

Voila comme tu m'as demandé ceux qui m'ont acheté le mais :

20/04/1461 05:50 : Vous avez vendu à Fafa. 7 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
19/04/1461 17:50 : Vous avez vendu à Frycek 2 sacs de maïs pour 3,05 écus.

Amicalement,
Baldric.

Je pense que c'est une preuve de plus pour le dossier au tribunal car la il doit beaucoup manger de mais pour en acheter autant!"

Messire Mirdan à notamment confié autre chose de son livre de compte.

"20/04/1461 10:30 : Vous avez vendu à Frycek 10 sacs de maïs pour 3,05 écus."

Avouez que 49 sacs de maïs en deux jours malgré la présence de pain sur le marché pour votre consommation personnelle, cela fait beaucoup.
Comme vous l'avez dit, vous vendez votre maïs à 3,30. En rachetant tout le maïs en dessous de ce prix, comme prouvé précédemment, vous forcez les habitants à acheter à votre prix.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Vostre Honneur,

j'entend l'accusation sortir certains témoignages qui me semble porter à controverse ...

Dans ce procès,
l'accusation a pour chef d'inculpation "ESCROQUERIE"

Or l'accusation n'apporte nul preuve de tout acte relatif a une Escroquerie,
a savoir:
« On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses. »

Or aucune preuve ne vient étayer cette accusation !

Au mieux, on m'accuse d'achats massifs sur le marché de Rochechouart.

Or comme il est défini dans nostre Coutumier Lemovice, livre troisième:

Article 11 : De la libre circulation des marchandises - Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre.

De meme, je n'ais jamais vidé le marché de Rochechouart de Mais,
comme le prouve la situation de ce jour:
Sacs de maïs 3,03 2

Sacs de maïs 3,13 5

Sacs de maïs 3,18 80

Sacs de maïs 3,23 160



Si je suis en mesure d'acheter en quantité relative, il s'agit pour moi de me constituer des stocks, me mettant ainsi hros besoin durant un long moment.

Aussi,
OUI, j'ais acheter des quantités importantes de Mais a bas prix
OUI, je vend ma propre production a bon prix
OUI, je ne consomme que du mais acheter pour me nourrir

mais,

NON, je n'achete pas systématiquement
NON, je ne crée pas de monopole ou tout autre forme de spéculation

A cela l'accusation semble se détourner de l'acte d'accusation principal d'escroquerie dont aucune preuve ne peut etre faite
et se tourne vers des charges d'accusation de spéculation

En conséquence,
je demande la RELAXE,
pour preuves insufissante du chef d'inculpation
et preuves ne corespondant pas au chef d'inculpation de ce procès

La défense a appelé Frycek à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Mes respects, a vous
mesdames la Juge et la Procureure,

L'accusation, par la voie de messire Mirdan tend à induire que le commerce est réglementé.

Hors, sur le mais, le marché est libre,
aucun Décret Municipal,
aucun Décret ou Loi du Coutumier Lemovice
ne vient interdire le commerce sur des marchandises non-stratégiques.

Le prix grille de la Mairie n'est que CONSEILLER:


---------------------------Grille des Prix du marché conseillé--------------------------------------
*** Consommables***
Pain : 5,90
Maïs : 3,00



Donc les prix sont libres sur le marché de Rochechouart !

Concernant un éventuel monopole,
la Mairie de Rochechouart,
les Rochechouartiais et les Rochechouartaises
peuvent acheter et vendre librement du Mais sur le marché de Rochechouart

ainsi donc il n'y a point de Monopole
(marché tenu et dirigé par 1 seul acteur, vendeur ou acheteur)
il n'y a point de Duopole non-plus.
je me permet de vous joindre au dossier les preuves que de nombreux

La morale de l'église n'interdit pas le commerce,
et comme l'afirme l'accusation,
il n'y a ni escroquerie conscient (chacun est libre),
ni monopole induit (car il y aurait au minimum Duopole).

je demande donc le REJET des actes d'accusation

en vous remerciant

L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
L�argumentation de la défense est valable mais elle possède une faille.

Si le prévenu achète bien des maïs à bas prix à des fins de consommation personnelle, il retire, toutefois, tous les maïs à bas prix du marché.
Comme je suis l'un des rares à vendre à bas prix et de façon épisodique, il force les acheteurs à se plier à son prix.
Il possède donc avec la mairie le monopole de la vente de maïs.

Ce qui n'est pas des plus moral au vu de l'église.

En conclusion, escroquerie consciente ou monopole induit, telle est la question ?

L'accusation a appelé Jessica à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*se lève et va à la barre*

J'ai un ami qui est venue à Rochechouart pour nous vendre du mais moins cher que celui qu'on avait sur la marché et je lui avais demandé de me dire qui lui achetait le mais. Courrier que j'ai renvoyé à Mirdan. En effet depuis un certains temps, Frycek achète beaucoup de mais a bas prix. Chose que je peine a comprendre étant donné qu'il possède un champs de mais et un élevage de vache.
On peut penser que c'est pour s'enrichir et pourtant c'est un des villageois qui vend son lait a très bon prix.

Pour ma conclusion je me pose la même question que Mirdan, escroquerie consciente ou monopole induit?

Enoncé du verdict

Citation :

En ce vingt sixième jour du mois d'Avril de l'an de grasce 1461, nous Smithy_de_segard, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Frycek au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s'est représentée elle mesme.
- Le témoignage de Mirdan de Veyrac , a été donné en faveur de l'accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 04 du mois d'avril de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Frycek aurait spéculé sur le marché de Rochechouart avec des sacs de maïs.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en deux fois la mesme chose.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage du dénommé Mirdan de Veyrac et de la dénommé Jessica ont donné la preuve que cet homme a bien acheté des sacs de maïs alors qu'il possède déjà champs et que celui si ce permet de revendre a un prix plus élevé, s'octroyant au passage une marge sur les transactions qu'il fait sur le marché.Nous avons les livres de comptes de Mirdan de Veyrac ainsi que les preuves apporté par Jessica sous les yeux. Donc cet homme a effectivement bafoué la loy suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses. »

La Défense a justifié cet acte par le fait qu'il soit lui même cultivateur de maïs, que le marché est libre , qu'il n'y a pas de décret Municipal, aucun Décret de loi du Coutumier Lémovice.
Donc que rien ne vient l'interdire le commerce sur les marchandises non stratégiques.

Le Parquet n'a rien requis.
La Défense prétend la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Frycek achète pour revendre plus cher du maïs Que la Loy est la Loy et que depuis des années, la spéculation est un crime en Limousin.

Par ces motifs :

Nous, Smithy_de_segard, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Frycek,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy contre la spéculation. Qu'au lieu de ruiner les habitants de Rochechouart en spéculant sur une denrée important que ce soit pour la confection de pain que comme nourriture première, il aurait du réfléchir avant de vider le marché des denrées a bas prix pour son seul bien être et sa bourse.

Le condamnons à 20 écus d'amende.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Smithy tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.