[06/05/1461] Escroquerie Jehanraphael

Lieu et date de l'infraction: Limoges le 06 mai 1461

Type de l'infraction: spéculation

Accusé: Jehanraphael



Victimes: la mairie de Limoges et Alric

Témoignage de Alric:

Citation :

Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 06/05/1461 - 22:28:50
Titre : affaire de spéculation
Bonsoir dame Kiboki,

Je me suis aperçu aujourd'hui sur le marché, en allant acheter mon matériel pour ma forge, qu'un individu suspect, vendait du fer pour 20 écus. Ayant été dans la maréchaussée, ma curiosité ma conduit a enquêter sur cette personne. Ce sieur se nomme Jehanraphael, et il est boulanger de métier. Il a acheté se fer pour 15 écus a notre maire.
Je me suis donc permis d'envoyer un pigeon a ce monsieur pour le prévenir que la spéculation n'était pas autoriser chez nous. A cet heure, je n'ai pas eu de réponse.

Je vous transmet donc l'information pour que vous puissiez faire le reste du travail (je n'ai jamais trop aimé remplir les papiers)

Je vous remercie de votre attention, et je reste a votre disposition pour tout complément.

Preuves:

Citation :

Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 08/05/1461 - 09:48:53
Titre : Re: Re: affaire de spéculation
Voici le reçu que se messire ma donner. je demande celui de la mairie


06/05/1461 08:40 : Vous avez acheté à Jehanraphael 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus.

Citation :

Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 08/05/1461 - 18:54:00
Titre : Re: Re: affaire de spéculation
Voici la lettre que j'ai reçu de Mahelya, elle avait vendu le fer a titre personnel.


Bonjour

Tout d'abord, merci pour les haches, et merci pour la fabrication de celle que je vais vous acheter pour la Mairie.

Pour l'historique de la vente de fer, je ne l'avais déjà plus lors de votre première demande. Je suis sincèrement désolée, il ne faudra compter que sur ma mémoire.

Mais je peux envoyer un témoignage pour le dossier si cela est nécessaire. C'était une mise en vente personnelle et le prix était de 14,50 écus pour un kilo de minerais de fer.

Cordialement,
Mahelya

Texte de loi enfreint:

Citation :

On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.

Témoins: Alric et Mahelya


Note: je n'ai pas eu le reçu de Mahelya vu qu'il avait déjà disparu lors de la demande mais elle est prête à témoigner comme dit dans son message à Alric. Désolée pour le temps d'attente, très chargée ces jours-ci.

Citation :

Acte d'accusation

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce quinzième jour de mai mille-quatre-cent-soixante-et-un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Sieur Jehanraphael, accusée d’escroquerie pour avoir revendu du fer à l’encontre de la loy suivante du Codex Juridique du Limousin Marche en vigueur depuis le 21 décembre 1459 conformément au livre troisième «Economie», Article 11 : « De la libre circulation des marchandises - Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre. »
Ce procès sera présidé par le Juge Smithy de Segard et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l'innocence de l'accusé.

En vertu du Codex Juridique du Limousin Marche en vigueur depuis le 21 décembre 1459 conformément au livre Second « Justice », Article «crime» : «On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

*Ouvre le dossier*

Voici la plainte de la principale victime.

" Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 06/05/1461 - 22:28:50
Titre : affaire de spéculation
Bonsoir dame Kiboki,

Je me suis aperçu aujourd'hui sur le marché, en allant acheter mon matériel pour ma forge, qu'un individu suspect, vendait du fer pour 20 écus. Ayant été dans la maréchaussée, ma curiosité ma conduit a enquêter sur cette personne. Ce sieur se nomme Jehanraphael, et il est boulanger de métier. Il a acheté se fer pour 15 écus a notre maire.
Je me suis donc permis d'envoyer un pigeon a ce monsieur pour le prévenir que la spéculation n'était pas autoriser chez nous. A cet heure, je n'ai pas eu de réponse.

Je vous transmet donc l'information pour que vous puissiez faire le reste du travail (je n'ai jamais trop aimé remplir les papiers)

Je vous remercie de votre attention, et je reste a votre disposition pour tout complément. »

*Sort la preuve de l’achat*

« Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 08/05/1461 - 09:48:53
Titre : Re: Re: affaire de spéculation
Voici le reçu que se messire ma donner. je demande celui de la mairie


06/05/1461 08:40 : Vous avez acheté à Jehanraphael 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus. »

*Ainsi qu’un dernier courrier*

« Expéditeur : Alric de Limoges
Date d'envoi : 08/05/1461 - 18:54:00
Titre : Re: Re: affaire de spéculation

Voici la lettre que j'ai reçu de Mahelya, elle avait vendu le fer a titre personnel.
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Bonjour

Tout d'abord, merci pour les haches, et merci pour la fabrication de celle que je vais vous acheter pour la Mairie.

Pour l'historique de la vente de fer, je ne l'avais déjà plus lors de votre première demande. Je suis sincèrement désolée, il ne faudra compter que sur ma mémoire.

Mais je peux envoyer un témoignage pour le dossier si cela est nécessaire. C'était une mise en vente personnelle et le prix était de 14,50 écus pour un kilo de minerais de fer.

Cordialement,
Mahelya »

*S’éclaircie la voix*

J'appellerai les témoins suivant pour l’accusation : Messire Alric et La Mairesse Damoiselle Mahelya

*Se tourne alors vers l'accusé*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n'en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Alric à la barre

Bonjour messire le juge, bonjour à la cour.
Je me nomme Alric de Limoges, je suis forgeron de métier, cultivateur et médecin. J'ai été lieutenant à Limoges pour la maréchaussée.

Voici donc les faits, dans la journée du 6 mai 1461, en allant faire des achats pour ma forge, j'ai vu messire Jehanraphael vendre du fer à 20 écus. Etant donné la loi sur la vente de se produit, je me suis renseigné auprès de la mairie pour en savoir plus. J'ai également enquêter sur cet homme et me suis aperçu qu'il n'était pas forgeron.

*se tourne vers la cour*

Se qui aurait pu expliquer le fait qu'il possédait du fer.

*se remet en face du juge*

Après mon enquête, j'ai envoyé une lettre à ce messire le même jour pour l'avertir qu'il ne respectait pas la loi. N'ayant pas de réponse, j'ai donc transmis l'affaire au Prévôt.

Voilà monsieur le juge, se que je peux vous dire. Voulez vous d'autres précisions?

Citation :

L'accusation a appelé Mahelya à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Mahelya à la barre

* La Frêle avait été convoquée au Tribunal. En bonne citoyenne elle s'était donc rendue très tôt dans la salle d'audience. En pénétrant les lieux quelques souvenirs lui revinrent en mémoire. C'est qu'elle avait été procureur et Juge, la Jolie Rouquine. Les curieux commençaient à arriver et les lieux se remplissaient à vue d'oeil. L'Etincelle prit place sur un banc attendant le début du Procès. Sofja s'avança et présenta son acte d'accusation. Avec attention la Jeune Flamme n'en perdait pas une miette. Puis se fut au tour d'Alric de venir témoigner. Là encore elle absorba chaque mot prononcé. Enfin, ce fut son tour. La Fine silhouette aux nouvelles formes arrondies d'une femme enceinte de trois mois, se déplia lentement puis s'avança à la barre. La Flammèche n'était pas vraiment impressionnée et elle savait qu'un bon témoin était celui qui présentait les faits dans les moindres détails. Aussi essaierait-elle d'être LE parfait témoin. Un sourire étira ses purpurines lorsqu'elle salua d'une signe de tête les présents. Un léger raclement de gorge, un lissage machinal des jupons et voilà que la voix cristalline se mit à retentir. *

- Dame Procureur, Messire Juge. Le Bonjour.

* Rapide coup d'oeil vers le greffier pour voir s'il arrive à suivre. Oui tout va bien on peut continuer. *

- Je me nomme Marie-Amélya d'Elicahre Kierkegaard - avec deux "a" à Kierkegaard - plus connue sous le diminutif de Mahelya. Habitante de Limoges depuis 8 ans environ. Éleveuse de moutons, Maraichère, ancienne tisserande, ancienne boulangère, présentement meunière. Étudiante de Médecine. Actuellement Mairesse de Limoges.

* Les présentations à présent faites, le minois de la jeune fille revêt des traits plus sérieux, il ne lui faut oublier aucun détail dans cette affaire, telle qu'elle l'a vécu. Un nouveau raclement de gorge se fait entendre et la Frêle doucement reprend la parole, sous le grattage régulier de la plume du greffier sur le vélin qui sert à rapporter les minutes du procès. *

- Je vais à présent vous donner mon témoignage, sans omettre le moindre détail. Veuillez pardonner la légère digression du début mais elle me semble nécessaire pour comprendre pourquoi sommes nous tous ici, ce jour.

* Nouvelle courte pause avant de reprendre d'une voix calme, douce, sans intonation particulière, presque monocorde. *

- De nature très curieuse, lorsque j'appris que la ville de Limoges organisait des fouilles immédiatement je me procurais une pioche. Un magnifique outil forgé avec grand soin et dont le manche en chêne poli est gravé d'un "A" dans un "M" -ce sont mes initiales - et d'un "K" - comme Kylian, le nom de mon Fiancé - enlacés. Gratter, retourner, creuser la terre m'amuse beaucoup et cette petit anxiété, de savoir si oui ou non nous allons trouver quelques choses sous le prochain cailloux m'enivre, je dois bien l'avouer. Aussi je passe énormément de temps à piocher, bien évidemment, je ne le fait que dans les lieux autorisés pour cela. Il n'est pas rare que je trouve quelques babioles, de vieilles pièces de monnaie, des planches de bois parfaitement conservées. Ce Jour-là je trouvais un kilo de minerais de fer brut.

* La Frêle glissa ses iris émeraude sur chaque personne présente dans la salle, avant de déglutir et de reprend le récit, là où elle l'avait arrêté. *

- Comme je vous l'ai dis précédemment, je n'ai jamais été forgeron, aussi n'avais-je aucune utilité de ce fer. Je décida donc de le confier à mon intendant afin qu'il le mette en vente sur notre marché de Limoges, à un prix tout à fait correct puisqu'il était de moins de 15 écus T.T.C.
A un tel prix, il fut vite vendu et mon intendant m'informa qu'un certain Mestre Jehan Raphael l'avait acheté.

* Nouvelle pause dans le récit, les yeux de la Rousse, se baissent légèrement tandis qu'elle organise dans son esprit ses souvenirs. Machinalement la main frêle et délicate se porte sur se petit renflement qu'elle arbore à son abdomen. *

- Quelques jours passèrent, lorsque je reçu la visite d'un pigeon envoyé par Mestre Alric. Son vélin me demandait si j'avais récemment - par l'intermédiaire de la Mairie - vendu du fer à un certain Mestre Jehan Raphael. Ma réponse fut non. En effet la Mairie n'avait pas vendu de fer, et la Mairie, tant que je la représente n'en vend pas de cette façon mais par l'intermédiaire de mandat. Les transactions sont bien plus sûres.
Cependant j'informais Mestre Alric, qu'à titre personnel j'avais bien vendu un kilo de minerais de fer et que l'acheteur était bien Mestre Jehan Raphael. Ma réponse fut accompagnée d'une question que voici : "Pourquoi me demander cela ?"
Par retour de courrier, Mestre Alric m'informa avoir acheté un kilo de Minerais de fer à Mestre Jehan Raphael et que le prix du kilo de minerais était alors de 20 écus T.T.C.. C'est alors que dans ma réponse je confia à Mestre Alric avoir vendu ce kilo de minerais à moins de 15 écus T.T.C.
Soupçonnant un cas de spéculation, Mestre Alric me demanda les preuves de ma transaction. Mais un incident ne me permit pas de les lui donner cependant je lui proposait de venir témoigner car il faut bien l'avouer la situation est vraiment suspicieuse.

* Fin du récit, les purpurines de la Flammèche retrouvent ce discret sourire qui la caractérise tant. Les prunelles vertes se portent sur le Juge et à l'Etincelle de conclure son intervention. *

- Voilà pourquoi je suis convoquée ce jour. J'espère que mon témoignage, vous servira. Je reste bien entendu, à votre disposition pour de plus amples informations.

* La Jeune Flamme salua l'assemblée et alla regagner sa place sur son banc. *

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Sofja avait bien écouté les témoignages mais elle marchait sur un fil, elle était contente de ne plus être juge à cet instant*

Il est fort dommage que nous ayons droit à une absence de réaction de la part de l’accusé…
Au vu des témoignages, nous pouvons penser qu’effectivement il y a anguille sous roche. Mais d’un autre côté, il nous manque une preuve réelle.

*Se tourne vers le Juge avant de continuer, impartiale comme le devait être un procureur*

Du fait que le Sieur Jehanraphael n’a pas pris la peine de venir se défendre, peut-être se considère t’il comme coupable.
Je demande donc une amende de 10 écus pour compenser les bénéfices de la vente mais aussi pour lui apprendre qu’il faut savoir se défendre quand on est appelé.

Le verdict:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce trente et un du mois de Mai de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Jehanraphael au Comté du Limousin et de la Marche pour des faits d'escroquerie.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas présentée ou fait representer.
-L'accusation s'est manifestée 2fois; la mairesse qui a vendu le fer et messire Alric qui a donné ticket comme quoi il a revendu plus cher.

La mise en accusation pour escroquerie a été effectuée le 15 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Jehanraphael aurait acheté du fer a 15écus en provenance de la mairesse et l'aurait revendu a 20écus faisant ainsi de la spéculation.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée deux fois et la Défense n'a pas du juger bon de venir.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la mairesse de Limoges; dame Mahelya qui certifie sans preuve la vente a 15écus du fer a l'accusé.
-L'information de messire Alric avec preuve concernant l'achat d'un kg de fer en provenance de l'accusé pour 20écus.
-La mal-concordance entre la lettre faite par Mahelya certifiant que la vente était de 14.5écus et son témoignage qui dit 15écus.

La défense n'a rien versé au débat.

Le Parquet a requis : 10écus d'amende.
La Défense ne s'est pas manifestée.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

L'accusé répondant au nom de Jehanraphael a été accusé de spéculation en achetant a titre cadeau du fer a dame Mahelya pour 15écus et le revendant 20écus plus tard. La spéculation est une infraction; vous le saurez a présent.
Le fait de la mal-concordance entre les 2prix et pas de preuve papier pour la vente joue certes en votre faveur mais ça n’enlève pas votre infraction d'escroquerie.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Jehanraphael,

La déclarons coupable d'avoir spéculé en achetant et revendant plus cher du fer sur le sol du Limousin et de la Marche contre les Loys Limousines.

La condamnons à:
- 10écus d'amende.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa trois coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.