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 Esclavagisme Julien....

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mush57
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mush57


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MessageSujet: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyDim 29 Oct - 22:47

Nature de l'acte : Esclavagisme

Lieu et date : Guéret le 28/10

Employeur : Julien....

Victime : Zwofiren

Preuve :

Esclavagisme Julien.... Julienrz9

Esclavagisme Julien.... Julien2lu2

Courrier envoyé à la victime :

Citation :
Bien le bonjour,

Vous avez été embauché par Julien.... pour un salaire de 12 écus.
Sachez que votre employeur est en infraction avec les lois municipales de Guéret qui fixe le salaire minimal d’une embauche requérant 0 points de caractéristique à 16 écus (voir affichage à la mairie et sur le forum à cette adresse: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4185652#4185652).
Je vous envoie donc cette missive pour vous demander si vous souhaitez porter plainte afin d'être dédommagé (cela peut bien entendu se faire à l'amiable).
Je vous prie de me contacter pour me dire ce qu'il en retourne.
Sur ce, je vous souhaite une excellente journée.

Mush57, lieutenant de police de Guéret

Courrier envoyé à l'employeur :

Citation :
Bien le Bonjour,

Suite à votre embauche du 28/10, vous avez engagé Zwofiren a 10h24 pour 12,00 écus. Vous êtes alors en infraction avec les lois municipales de Guéret qui fixe le salaire minimal d’une embauche requérant 0 points de caractéristiques à 16 écus (voir affichage à la mairie et sur ce lien: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4185652#4185652 ).
Veuillez donc me contacter au plus vite pour trouver un arrangement avec lui.
Vous avez 2 jours pour me répondre.
Sachez qu'en cas de refus d'arrangement à l'amiable, vous pourriez être appelé en jugement, et en cas de condamnation, amené à payer une amende.
Sur ce, et en espérant avoir de vos nouvelles au plus vite, je vous souhaite une excellente journée.

Mush57, lieutenant de police de Guéret
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 30 Oct - 11:06

Vu !
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mush57
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 30 Oct - 13:26

Voila les réponses, j'ai donc conseillé à Julien.... de prendre contact avec zwofiren pour traiter cela à l'amiable

Esclavagisme Julien.... Zwofiud9


Esclavagisme Julien.... Julien3js8
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 30 Oct - 13:43

Je ne pense pas vous l'avoir dit et je ne sais si vous le savez donc, quand on se retrouve avec un serf (vagabond) dans une affaire il est bien de communiquer son nom au Tribun de votre village afin que ce dernier puisse rentrer en contact avec une nouvelle fois et lui expliquer les règles de vie. Il en est de même avec certains artisans il est bien de donner leurs noms aux conseillers de la fillière. Beaucoup d'affaire de police sont en réalité un manque d'information, même si les ont été données avant, on remarque que tout le monde ne comprend pas dès la première fois, voir la sixième ..mais bon.
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mush57
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyMer 1 Nov - 22:50

Je transmettrais les info à St anger alors
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyJeu 2 Nov - 11:31

Merci !
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 6 Nov - 16:19

On peut avoir confirmation (avec screen) qu'ils se sont arrangés ?
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mush57
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 6 Nov - 21:23

J'attend la confirmation aussi
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyMar 7 Nov - 0:07

Bien !
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mush57
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyJeu 9 Nov - 21:12

Aprés verification, l'affaire ne s'est pas encore faite, j'ai relancé Julien.... mais pas de réponses

Esclavagisme Julien.... Zwolg0
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Alda
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyVen 10 Nov - 12:43

Bon...
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mush57
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 13 Nov - 3:12

Toujours pas de réponses de JUlien.... j'envoie un dernier courrier ou la procedure débute ??
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Alda
Sérennisse
Alda


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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 13 Nov - 16:39

On passe à Monsieur le Procureur !
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dege
Comte(sse) régnant(e)
Comte(sse) régnant(e)
dege


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Ville IG : rp:Bourganeuf(Limousin) hrp:saint-mandé(94)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyJeu 16 Nov - 22:12

en procés!
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Milamber987
Juge
Milamber987


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MessageSujet: Re: Esclavagisme Julien....   Esclavagisme Julien.... EmptyLun 4 Déc - 17:02

Coupable !

Citation :
Accusé levez-vous,

*Vu le Codex du Limousin et de la Marche,
*Vu la Grille des salaires minimaux éditée par le Conseil du Limousin et de la Marche,
*Vu la Charte du Juge,
*Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
*Entendue l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, le Sieur Dege,
*Entendu le témoignage du Lieutenant Mush57,
*Entendu le témoignage de la Victime, le Sieur Zwofiren,
*Entendu le réquisitoire du Procureur Dege.

Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare le Sieur Julien…. coupable d’esclavagisme à l’encontre du Sieur Zwofiren.

Compte tenu que l’Accusé ne s’est pas présenté en ces murs, compte tenu que le Sieur Julien…. n’a pas donné suite aux propositions de conciliation à l’amiable. Compte-tenu des circonstances d’échange (absence de la victime). Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche. Retenue la circonstance atténuante pour votre première affaire.

Je vous condamne à payer huit [8] écus d’amende.


Fait à Limoges, le 04/12/1454.

Milamber987,
Juge du Limousin et de la Marche.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
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