[17/04] Brigandage : Coquineclementine [coupable]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Bourganeuf le 13/04
Nature du l’acte :Esclavagisme BRIGANDAGE
Prévenu : Coquineclementine
Victime : Toolz

Preuves et correspondance :

En type vous mettez brigandage, dans le dépot de plainte esclavagisme :shock:

Je rectifie pour vous et transfert

procès lancé!

Si je puis me permettre d'ajouter une piece au dossier, le prevenu a ete croisé par un des marechaux de Ventadour ce jour.

http://www.hiboox.com/image.php?img=faeff83f.png

[comprend pas je n'arrive pas a coller cette image ! mais le mlien fonctionne]

euh le lien marche pas non plus

Je suis confus, il marchait pourtant correctement hier

Je peux eventuellement redemander à la personne qui me l'a fournie, pour peux que cette piece vous serve : j'attends votre reponse.

Euh bin il remarche...

Et c'est là qu'on voit avec delice les membres composant le groupe

Coupable !

Citation :

Accusé levez-vous,

*Vu le Codex du Limousin et de la Marche,
*Vu la Charte du Juge,
*Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
*Entendu l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, le Sieur Nightdog,
*Entendu le témoignage du Sergent Anyaka,
*Entendu le témoignage de la Victime, le Sieur Toolz,
*Entendu le réquisitoire du Procureur Tiboulola.

Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare la Dame Coquineclementine coupable de Trouble à l’Ordre Public pour brigandage à l’encontre du Sieur Toolz.

Compte tenu du fait que l'Accusée n’a pas daigné se présenter en ces murs. Compte tenu du fait que la Dame Coquineclementine n’a pas répondu aux propositions de conciliation à l’amiable. Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche. Compte tenu que c’est une récidive.


Je condamne l’Accusé à payer une amende de trois cent cinquante-cinq [355] écus et à une peine de trois [3] jours de prison.


Fait à Limoges, le 27/05/1455.

Milamber987,
Juge du Limousin et de la Marche.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès ayant opposé Coquineclementine au Comté du Limousin et de La Marche

Coquineclementine était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez-vous,

*Vu le Codex du Limousin et de la Marche,
*Vu la Charte du Juge,
*Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
*Entendu l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, le Sieur Nightdog,
*Entendu le témoignage du Sergent Anyaka,
*Entendu le témoignage de la Victime, le Sieur Toolz,
*Entendu le réquisitoire du Procureur Tiboulola.

Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare la Dame Coquineclementine coupable de Trouble à l’Ordre Public pour brigandage à l’encontre du Sieur Toolz.

Compte tenu du fait que l'Accusée n’a pas daigné se présenter en ces murs. Compte tenu du fait que la Dame Coquineclementine n’a pas répondu aux propositions de conciliation à l’amiable. Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche. Compte tenu que c’est une récidive.


Je condamne l’Accusé à payer une amende de trois cent cinquante-cinq [355] écus et à une peine de trois [3] jours de prison.


Fait à Limoges, le 27/05/1455.

Milamber987,
Juge du Limousin et de la Marche.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Madame le juge,

Messire Toolz a été attaquée par dame Coquineclementine sur les routes 13 avril 1455.
La plainte a été reçue par le sergent lord-laurent ce jour.


Correspondance juridique :
-LE GRAND COUTUMIER DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE >> Délits >> Brigandage

Brigandage : Toute personne, citoyen comtal ou non, se rendant coupable de racket avec ou sans violence sur une personne, citoyen comtal ou non, se verra mise en accusation pour trouble à l’ordre public.



Les preuves :


http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Coquineclementine

Témoins :
Toolz
lord-laurent

Nightdog,
Procureur du Limousin-Marche.
Fait à Limoges, le 17 avril 1455.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Messire le juge.

Dame Coquineclementine accusée à ce jour pour avoir brutalisé le Sieur Toolz dans le seul but
de lui soustraire le peu de bien qu’il avait. Elle n’a pas eu le courage d’assumer les conséquences de ses actes en venant s’expliquer devant cette cour.

C’est pour cela que au vu des preuves apportées et compte tenu des témoignages, je demanderais à son encontre une amende lourde pour lui faire passer le goût du brigandage.

Fait a Limoge le 4 mai 1455
TibouLola, Procureur du Limousin et de la Marche

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Toolz à la barre

Voici son témoignage :
Je suis parti de Rochechouart le 9 avril. Étant un homme qui appartieint à une seule culture, jamais je n'avais voyagé. Puisque je déménage, j'avais tout mes écus, de la nourriture et des sacs de blé. Et puis, le 13 avril, je me fais racketter par Coquineclementine. Je me suis retrouvé dépourvu de tout mes biens dans une confusion totale. J'espère que vous trouvez le malfrat qui a fait sa, et un remboursement serais vraiment apprécié, il me reste beaucoup de route encore à faire, ce n'est pas pour rien je me promenais avec un tas d'écus comme cela.
L'accusation a appelé Anyaka à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur, je témoigne ici en tant que lieutenant de police de Bourganeuf.

Le 17 avril, Coquineclementine a agressé volontairement Toolz.

Lord Laurent ne pouvant etre present, je temoigne a sa place ayant prit compte du dossier

Lord Laurent a regroupé les preuves nécessaire. Le dossier etant complet, elle ne pouvait ignorer, surtout que selon les preuves, elle a etait vue a Rochechouart.

Je n’ai rien de plus a ajouter monsieur le juge, et je reste a votre disposition pour tout complement d’information.

Respectueusement,
Anyaka, Lieutenant de Bourganeuf.