[12/10]Infraction Université- Freddy91-Limoges[en cours]

Lieu et date où l’acte a été commis : Limoges,Université les 12,14, 24 octobre et 5 novembre

Nature du l’acte : Trouble a l’ordre public- Infraction au Code de L’Université

Prévenu : Freddy91
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Freddy91

Victime : l’Université du Comté du Limousin et de la Marche


Preuves et correspondance :

Voici les faits:

1) Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte)

2) Messire Freddy91 s'est inscrit au printemps dernier (ou avant, en tout cas avant mon entrée en fonction) à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels il peut s'inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

3) Le 12 octobre (2008), Freddy91 s'inscrit à 19h28 à un cours de "Fonctionnement des Institutions", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Kremoseu (https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/s-passee-emploi-du-temps-semaine-du-06-au-12-octobre-t9762-30.htm second post de la page).
Je lui ai envoyé le soir même le courrier d'information standard lui expliquant les lois de l'Université et lui demandant de ne pas recommencer. Il ne m'a pas répondu.

Citation :

« Bien le bonjour,

Je constate que vous êtes érudit (niveau 3) inscrit à l'université en Voie de l'église, mais que ce 12 octobre à 19h28, vous avez assisté à un cours ne faisant pas partie de votre branche (Cours de Fonctionnement des Institutions).

Vous n'êtes pas sans savoir que le nombre de place dans les cours est limité et que les étudiants ayant choisi la voie du cours sont prioritaires jusqu'à 21h30.

Si à cette heure, il reste des places dans une salle de cours qui vous intéresse, n'hésitez bien entendu pas.

Pour plus d'information sur les lois régissants l'université, vous pouvez consulter l'ouvrage fort intéressant ci-joint.

https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/lois-regissant-l-universite-t7520.htm
Je vous souhaite une bonne progression dans la voie que vous avez choisie

Dans l'attente de vous revoir,

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin »

4) Le 14 octobre, Freddy91 s'inscrit à 20h38 à un cours de "Base de la Médecine", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Auxanne (https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-13-au-19-octobre-t9820-30.htm, 9eme post de la page).
Je lui ai envoyé le 18 octobre le courrier dit de "mise en demeure", lui rappelant une fois de plus les lois de l'Université et lui expliquant les risques de procès en cas de récidive. Il ne m'a pas répondu.

Citation :

» Bien le bonjour,

Il y a peu de temps, le 12 octobre dernier, vous avez reçu un courrier vous informant que vous aviez suivi un cours à l'université qui ne faisait pas partie de votre voie. Or je constate que ce 14 octobre à 20h38, vous avez à nouveau assisté à un cours ne faisant pas partie de votre branche (Cours de Base de la Médecine alors que vous ètes inscrit en voie de l'Eglise).

Vous n'êtes pas sans savoir que le nombre de place dans les cours est limité et que les étudiants ayant choisi la voie du cours sont prioritaires jusque 21h30, or dans votre cas, vous vous êtes inscrit avant l'heure fixée, pénalisant par là les étudiants de la branche.

Ce qui signifie qu'en cas de récidive, je me verrais dans l'obligation d'ouvrir un dossier en justice contre vous pour TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC.

Pour plus d'information sur les lois régissants l'université, vous pouvez consulter l'ouvrage fort intéressant ci-joint.

https://limousin-marche.forumactif.com/Tableau-d-Affichage-f65/Les-Lois-regissant-l-Universite-t5074.htm

Si vous tenez absolument à suivre d'autres cours, tenez les recteurs informés, et nous verrons ce qu'il est possible de faire.

Je vous souhaite une bonne progression dans la voie que vous avez choisie

Dans l'attente de vous revoir,

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin »

5) Le 24 octobre, Freddy91 s'inscrit à 17h12 à un cours de "Reconnaître le Tetanos", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Aimadina (https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-20-au-27-octobre-t9886-30.htm, 11eme post de la page).
Je lui ai envoyé le 25 octobre le courrier dit de "dernier avertissement", lui demandant des explications, et le menaçant de procès pour TAOP en cas de non réponse. Il ne m'a pas répondu.

« Courrier envoyé le 25 octobre a écrit:

Citation :

Messire,

Force m'est de constater que malgré les différents courriers échangés vous avez une nouvelle fois le 24 octobre assisté à un cours ne faisant pas partie de votre branche.

Vous n'êtes pas sans savoir que le nombre de place dans les cours est limité et que les étudiants ayant choisi la voie du cours sont prioritaires jusque 21h30, or dans votre cas, vous vous êtes inscrit avant l'heure fixée, pénalisant par là les étudiants de la branche.

A moins que vous me donniez une explication d'ici deux jours, votre mépris des règlements de l'Université malgré différents rappels à l'ordre me contraint à remettre votre dossier au procureur du Limousin qui statuera quant à l'ouverture d'un procès.

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin »

6) Le 5 novembre, Freddy91 s'inscrit à 16h11 à un cours de "Reconnaître le Tetanos", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Aimadina (https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/en-cours-emploi-du-temps-semaine-du-03-au-09-novembre-t9970-15.htm, 7eme post de la page).
Cete nouvelle infraction prouve bien que Messire Freddy91 se moque complètement des règles internes de l'Université.

7) A aucun moment je n'ai reçu de sa part de demande de dérogation, ce qui lui aurait peut être permis de suivre avant 21h30 les cours qui ne font pas partie de sa voie.

Toutes ces raisons justifient, à mon avis, sa mise en accusation pour TAOP.

Preuves :

Cours du 12 octobre :
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/infrac10.jpg

Cours de Dame Auxanne le 14 octobre :
https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/screen10.jpg

Cours du 24 octobre:
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/infrac11.jpg

Cours de Dame Aimadina le 5 novembre !
https://2img.net/r/ihimizer/img45/5982/freddyinfractionunivph4.png

Pour mémoire :

Citation :

"Code de l'Université"

Préambule

Ce Code remplace toutes les lois, les décrets, les us et coutumes relatifs à l'Université du Limousin.

Champ d'application de ce code :

Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire du Limousin-La Marche, résidentes ou non.

Attributions des intervenants :

Le comte :
- donne les clés au Recteur ou à son remplaçant à leur demande.

Le recteur (deux co-recteurs élus qui se partagent les tâches) :
- rédige les emplois du temps,
- ouvre les cours conformément à l'emploi du temps,
- accueille et conseille les professeurs,
- tient à jour le registre des professeurs et inscrit les nouveaux,
- contrôle la présence des professeurs et rappelle à l'ordre les professeurs absents,
- accueille et conseille les étudiants,
- tient à jour le registre des étudiants,
- contrôle les étudiants ayant participé aux cours et rappelle à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles,
- prend les sanctions concernant les mauvais élèves ou professeurs indisciplinés,
- prévient de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaires,
- entretient les relations avec le conseil comtal,
- entretient les relations avec les maires,
- entretient les relations et partenariats avec les autres universités des Royaumes,
- fait vivre l'université RP.

Les professeurs :
- enseignent leurs connaissances aux étudiants en respectant l'emploi du temps et les tarifs applicables,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université,
- conseillent leurs nouveaux collègues,
- conseillent les étudiants,
- indiquent à l'avance leur absences prévisibles pour faciliter la mise en place des emplois du temps.

Les étudiants :
- une fois inscrits, prennent des cours dans les matières de leur option (sauf exception (voir section "étudiants ayant terminé leur option")),
- mettent régulièrement leur fiche de connaissances à jour,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université.

Les maires :
- font connaitre l'université à leurs habitants érudits (par le biais des lettres du maire entre autre),
- communiquent la liste des érudits de leur ville au recteur tous les 1er du mois.


Partie 1 : L'étudiant

La procédure pour obtenir le statut d'étudiant, l'érudit (niveau3) se passe en plusieurs étapes :

1 / Il faut être au minimum au niveau 3, érudit pour prétendre aux cours à l'université du Limousin.

2 /Il faut s'inscrire au château de Limoges Le chateau

3 / Il faut faire la demande auprès du recteur par courrier ou par MP en précisant le nom, la ville de résidence, la voie et l'option de l'étudiant.

4 / Il faut remplir sa fiche de connaissance dès qu'il aura obtenu les accès de la part du recteur.
Cette fiche devra être mise à jour par l'étudiant une fois par semaine tout au long de la scolarité afin de proposer un emploi du temps au plus juste des besoins.

Interdiction :
Les érudits non inscrits à l'université n'ont pas le droit d'accèder aux cours avant 21h30 de même que les artisans (niv 2).

Sanction :
1ère infraction => courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction => courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public.

-----------------------------------------

Déroulement des cours pour les étudiants inscrits à l'université de Limoges :

-----------------------------------------

L'étudiant peut voir les cours qui le concernent sur u temps de la semaine en cours sur le forum de l'université.

L'étudiant peut suivre les cours de son option à toute heure [color=red]à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du tempss d'options différentes ne peuvent être suivis qu'après 21h30. (voir interdiction et sauf exception (voir section "étudiants ayant terminé leur option")).

Les cours de langues sont ouverts à tout étudiant inscrit à l'université de Limoges, sans distinction d’heure [color=red]à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps.

Interdiction :
Les érudits inscrits dans une autre option que celle du cours donné ou à laquelle le cours est réservé (indiqué dans l'emploi du temps) n'ont pas le droit de participer à ce cours avant 21h30 heure de Limoges.

Sanction:
1ère infraction => courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction => courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3 ème infraction => Si l'étudiant est aussi professeur, il sera suspendu pendant une durée de six mois et devra se réinscrire en tant que professeur.
=> Si l'étudiant n'est pas professeur, procès pour trouble à l'ordre public.


Dans les deux cas, à l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Exception : Etudiants ayant terminés leur option
Les étudiants ayant terminé leur option et ayant toutes les connaissances dont ils disposent (langues non incluses) à 100% peuvent effectuer une demande auprès du recteur (dans le topic prévu à cet effet) afin de participer exceptionnellement à un cours d'une autre option avant l'heure légale de 21h30. Ceci lui permettra de débloquer la matière pour pouvoir l'étudier ensuite de son côté.
L'étudiant ne pourra participer au cours demandé qu'une fois sa demande acceptée par le recteur. L'autorisation reste valable tant que le cours n'a pas été pris.
L'étudiant ne pourra effectuer une nouvelle demande que lorsqu'il aura atteint les 100% dans toutes ses connaissances, y compris la nouvelle.
D'autres dérogations pourront éventuellement être accordées de manière exceptionnelle, en cas de nécessité, à la discrétion du recteur.

Partie 2 : Le professeur

La procédure pour obtenir le statut de professeur, se passe en plusieurs étapes et il faut remplir toutes ces conditions :

1 / Il faut être régulièrement inscrit comme étudiant dans notre Université ou être invité par le recteur si le professeur est étranger.

2 / Il faut maîtriser au moins une matière à 100 % dans son option ou en langue.


Sont d'office considérés comme professeurs les érudits répondant à ces critères.

-------------------------------------------

Déroulement des cours pour les professeurs :

-------------------------------------------

1 / Le professeur qui s'absente doit prévenir A L'AVANCE dans le topic prévu à cet effet.

2 / Le professeur doit prendre connaissance de l'emploi du temps de la semaine à venir sur le tableau d'affichage, et confirmer sa présence aux cours qui lui sont attribués au plus tard les dimanches soirs.

3 / Le jour où le Professeur doit donner un cours ou effectuer un remplacement, il postule (IG : Duché/Université/Enseigner). Le recteur reçoit sa candidature et la valide à l'heure convenue.

4/ Le professeur et le remplaçant doivent postuler impérativement avant 12h45 heure de Limoges. Si il n'a pas postulé avant 12h45, le professeur est considéré comme absent et sanctionné en conséquence.
(L'heure limite pour postuler est décalée à 15 minutes avant l'heure prévue de validation dans le cas où la validation est prévue en décalé dans le planning)

Sanction en cas d'absence :

En cas d'absence injustifiée, le professeur reçoit un "mauvais point". Lorsqu'il cumule trop de "mauvais points" (3), le recteur le considère comme suspendu. Pour obtenir à nouveau des cours, le professeur devra en référer au recteur, justifier ses absences et prouver sa bonne volonté.

Le recteur note les professeurs absents et suspendus sur le topic prévu à cet effet.

5 / Le prix des cours pour postuler est indiqué dans la grille des prix des cours. Le Professeur qui ne respecte pas les tarifs verra son cours supprimé sans avertissement.

Toute modification de la grille des prix des cours est soumise aux votes des professeurs, étudiants, maires et conseillers comtaux.

Partie 3 : Le recteur

Les fonctions du recteur sont citées en début de ce présent code.

Révocation du recteur
- Par une décision du comte et/ou du conseil.
- Par vote à la majorité des professeurs, étudiants, maires et conseillers comtaux suite à une faute grave.

Partie 4 : L'élection des recteurs

Voici les conditions pour devenir recteur :

1 / Le recteur doit être régulièrement inscrit comme professeur à l'université. (Un professeur suspendu garde la faculté de se présenter).

2 / Le recteur est élu conformément au protocole électoral suivant :
- L'élection se déroule tous les deux mois à dates fixes dans la salle des votes.

Les votes commencent aux dates suivantes :

1er Février
1er Avril
1er Juin
1er Aout
1er Octobre
1er Décembre

- Le candidat recteur se présente au moins 5 jours avant le début des votes.
- Si il y a moins de trois candidats au matin du J-5 de l'élection, ceux-ci sont automatiquement élus.
- Le scrutin dure 4 jours.
- L'élection se passe en un seul tour et en cas d'égalité, le recteur sortant désigne son successeur.
- Une fois élu, le recteur doit abandonner toute autre fonction à responsabilité antérieure à son élection comme recteur, le plus rapidemment possible, pour se consacrer entièrement au rectorat de l'université.

Témoins : Ijarkor

Commentaire : Cette personne ne daigne pas répondre aux courriers du Recteur

Citation :

Le 8 du mois de novembre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Freddy91
Victime : Université du Limousin
Date et lieu de l’Infraction : 12- 14-24 octobre et 5 novembre à Limoges,Université
Témoins de l’accusation: Ijarkor
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Infraction au Code de l’Université


*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Dame Valériane de Gonzague, entra dans la salle et s’adressa au prévenu :
«Freddy91, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., d’avoir enfreint le code de l’Université, ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Vous vous êtes inscrit en effet, à la date du 12 , du 14 et du 24octobre 1456 ainsi que le 5 novembre à plusieurs cours à L’Université qui ne vous étaient pas destinés. Vous ne respectez pas les horaires d’inscription aux cours comme le prévoit le Code de L’université.
A plusieurs reprises le Recteur,Ijarkor vous a écrit en vous le signalant et en vous demandant de respecter les règles.
Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte)

Vous vous êtes inscrit au printemps dernier à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels vous pouvez vous inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

Malgré les courriers du Recteur, vous avez continué à vous inscrire à des cours qui n’étaient pas dans votre choix initial, ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Extrait du Code de l’Université en ce qui concerne les étudiants, le Code figure dans son intégralité en Gargote Limousine,Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

« Les étudiants :
- une fois inscrits, prennent des cours dans les matières de leur option (sauf exception (voir section "étudiants ayant terminé leur option")),
- mettent régulièrement leur fiche de connaissances à jour,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université.

Partie 1 : L'étudiant

La procédure pour obtenir le statut d'étudiant, l'érudit (niveau3) se passe en plusieurs étapes :

1 / Il faut être au minimum au niveau 3, érudit pour prétendre aux cours à l'université du Limousin.

2 /Il faut s'inscrire au château de Limoges Le chateau

3 / Il faut faire la demande auprès du recteur par courrier ou par MP en précisant le nom, la ville de résidence, la voie et l'option de l'étudiant.

4 / Il faut remplir sa fiche de connaissance dès qu'il aura obtenu les accès de la part du recteur.
Cette fiche devra être mise à jour par l'étudiant une fois par semaine tout au long de la scolarité afin de proposer un emploi du temps au plus juste des besoins.

Interdiction :
Les érudits non inscrits à l'université n'ont pas le droit d'accèder aux cours avant 21h30 de même que les artisans (niv 2).

Sanction :
1ère infraction => courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction => courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public.


Déroulement des cours pour les étudiants inscrits à l'université de Limoges :

-----------------------------------------

L'étudiant peut voir les cours qui le concernent sur u temps de la semaine en cours sur le forum de l'université.

L'étudiant peut suivre les cours de son option à toute heure [color=red]à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du tempss d'options différentes ne peuvent être suivis qu'après 21h30. (voir interdiction et sauf exception (voir section "étudiants ayant terminé leur option")).

Les cours de langues sont ouverts à tout étudiant inscrit à l'université de Limoges, sans distinction d’heure [color=red]à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps.

Interdiction :
Les érudits inscrits dans une autre option que celle du cours donné ou à laquelle le cours est réservé (indiqué dans l'emploi du temps) n'ont pas le droit de participer à ce cours avant 21h30 heure de Limoges.

Sanction:
1ère infraction => courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction => courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3 ème infraction => Si l'étudiant est aussi professeur, il sera suspendu pendant une durée de six mois et devra se réinscrire en tant que professeur.
=> Si l'étudiant n'est pas professeur, procès pour trouble à l'ordre public.


Dans les deux cas, à l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Exception : Etudiants ayant terminés leur option
Les étudiants ayant terminé leur option et ayant toutes les connaissances dont ils disposent (langues non incluses) à 100% peuvent effectuer une demande auprès du recteur (dans le topic prévu à cet effet) afin de participer exceptionnellement à un cours d'une autre option avant l'heure légale de 21h30. Ceci lui permettra de débloquer la matière pour pouvoir l'étudier ensuite de son côté.
L'étudiant ne pourra participer au cours demandé qu'une fois sa demande acceptée par le recteur. L'autorisation reste valable tant que le cours n'a pas été pris.
L'étudiant ne pourra effectuer une nouvelle demande que lorsqu'il aura atteint les 100% dans toutes ses connaissances, y compris la nouvelle.
D'autres dérogations pourront éventuellement être accordées de manière exceptionnelle, en cas de nécessité, à la discrétion du recteur. »

Vous auriez pu également demander une dérogation auprès du Recteur, chose que vous n’avez jamais faite.

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Cours du 12 octobre : "Fonctionnement des Institutions",:
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/infrac10.jpg

Cours de Dame Auxanne le 14 octobre,Base de la Médecine :
https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/screen10.jpg

Cours du 24 octobre, Reconnaître le Tetanos:
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/infrac11.jpg

Cours de Dame Aimadina le 5 novembre ,Reconnaître le Tetanos :
https://2img.net/r/ihimizer/img45/5982/freddyinfractionunivph4.png

Vous admettrez que ces cours ne font pas partie de votre voie.. qui est je vous le rappelle : Voie de l'Eglise !

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Messire Ijarkor, Co recteur de l’Université du Limousin et de la Marche comme témoin à charge, ainsi que Dame Aimadina professeur à l’Université.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 8 novembre 1456

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Ijarkor à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Messire le juge,

Je vous confirme les faits relatés par Madame la procureur, qui sont les suivants:

1) Messire Freddy91 est effectivement inscrit à l'Université du Limousin en voie de l'Eglise.

2) Le 12 octobre dernier, messire Kremoseu, professeur en "Fonctionnement des Institutions", m'a fourni la liste de ses élèves, où il apparait que le prévenu s'était inscrit à son cours à 19h28. Comme ce n'est pas un cours de la Voie de l'Eglise, je lui ai envoyé le soir même le courrier d'information habituel, dont vous trouverez une copie ci-jointe:
https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/copier10.jpg
Je n'ai pas reçu de réponse de la part de messire Freddy91.

3) Le 17 octobre, Dame Auxanne, professeur en "Base de la Medecine", m'a envoyé la liste de ses élèves, qui montre que Messire Freddy91 s'est inscrit à son cours le 14 octobre à 20h38. Ce cours ne faisant pas partie du cursus de la Voie de l'Eglise, j'ai envoyé à Messire Freddy91 le courrier habituel de "mise en demeure", dont voici une copie:
https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/courri10.jpg
Je n'ai pas reçu de réponse à ce courrier.

4) Le 25 octobre, Dame Aimadina m'indiquait dans la liste de ses élèves que Messire Freddy91 avait assisté à partir de 17h12 à son cours intitulé "Reconnaître le Tetanos". Ce cours n'étant pas un cours de la filière Eglise, j'ai envoyé le courrier de "Dernier avertissement" à Messire Freddy91, qui est le suivant:
https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/courri11.jpg
Comme les précédents, ce courrier est resté sans réponses.

(Bien entendu, c'était tous des MP IG)

5) Le 5 novembre dernier, Dame Aimadina me reportait que messire Freddy91 s'était à nouveau inscrit, à 16h11, à son cours "Reconnaître le Tetanos". Devant cette nouvelle infraction au règlement de l'Université, j'ai porté le dossier à Mme le Procureur.

6) Je vous confirme qu'à aucun moment, messire Freddy91 ne m'a demandé de dérogation afin de suivre un cours d'une autre voie que sa voie d'inscription.

Ce sont là les faits dont j'ai été témoin dans l'exercice de mes fonctions de co-recteur de l'Université du Limousin.

L'accusation a appelé Aimadina à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Après s'être avancée à la barre, Aimadina prit la parole.

Dame le procureur, Messire le juge,
Je peux confirmer ici , la présence de Freddy91 au cours de "Reconnaître le Tétanos" du 24 octobre, ainsi qu'à celui -pour la même matière- du 5 Novembre.

Aimadina retourna s'assoir.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

«*Le Procureur après avoir écouté les témoignages, regarde le prévenu et se tourne vers le juge.*

«Vostre honneur, l’accusé n’ayant rien à dire pour sa défense, qui ne dit mot consent.
Ce personnage a l’air de se moquer de la loi et des règles de bienséance…
Je recommande une peine de 20 écus.
Et je rappelle le code de l’Université qui prévoit dans ce cas :
«
A l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou
église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Après le Jugement, le Juge devra demander au greffier d’envoyer un courrier à ces collectivités.

Fait à Limoges le 11 novembre 1456
Valériane de Gonzague
Procureur du Limousin

Citation :

Verdict

*Un petit courant d'air frais venait chatouiller notre juge.
Pour la première fois depuis ses débuts ,qui remontent à quelques mois déjà,Breccan se trouvait face à un cas d'infraction au code de l'université.
Du point de vue des témoignages et des preuves ça ne fait aucun doute que l'accusé muet ici présent est coupable.*

Accusé,
Si tu tiens tellement a être un religieux qui se spécialise dans la médecine, pourquoi ne pas faire les démarches adéquate?
Ce serait si simple de faire les choses comme il faut, ça nous économiserait du temps et on pourrait s'attarder sur des cas nettement plus important.
Bref...
Je te condamne à verser la somme de 20 écus en guise d'amende pour ton infraction au code de l'université.
Demandes une autorisation ça t'épargnera bien des maux.
En espérant ne jamais te revoir ici.

Le juge a parlé.

Le 15 Novembre 1456 à Limoges
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche