TAOP: Freddy91 (récidive)Université [en cours]

Messire procureur,

Je souhaite attirer votre attention sur l'attitude scandaleuse de messire Freddy91, qui se moque complètement et de manière répétée du réglement de l'Université du Limousin.

Le sieur Freddy91 a déjà été condamné récemment pour les mêmes faits (procès diligenté par votre prédécesseur, Dame Valeriane). Les détails du procès sont disponibles ici: http://old.lesroyaumes.com/old/Proces.php?affaire=50910
L'ensemble du dossier que j'avais constitué pour ce premier procès est ici: https://limousin-marche.forumactif.com/bureau-du-procureur-f16/demande-de-mise-en-accusation-pour-taop-freddy91-t10000.htm
Comme vous pouvez le constater, le juge Breccan a déclaré le prévenu coupable, et l'a condamné le 15 novembre dernier a une amende de 20 écus.

Mais il semble que cela n'ait pas servi de leçon à messire Freddy91. En effet, j'ai pu constater les faits suivants:

1) Le 17 novembre, à 19h55, Freddy91 s'inscrit au cours de dame Zxyankxya "reconnaître la peste", qui est un cours de médecine. Or, Freddy91 est inscrit à l'université du Limousin en voie de l'Eglise, et ne peut donc s'inscrire avant 21h30 aux cours des autres voies. De plus, il n'a jamais demandé de dérogation afin de pouvoir s'inscrire avant 21h30 aux cours d'une autre voie.

La liste des étudiants ayant assisté à ce cours est visible ici: https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-17-au-23-novembre-t10069-15.htm (premier post de la page).



Voici la preuve de son inscription, que m'a envoyé Dame Zxyankxya:



Je lui ai alors envoyé le courrier suivant:

Ijarkor a écrit:

Bonjour,

Je viens de voir que vous avez à nouveau pris, avant 21h30, un cours de médecine lundi 17 novembre (cours "reconnaître la peste") alors que vous êtes inscrit en voie de l'Eglise, contrevenant ainsi au règlement de l'Université voté par le Conseil Comtal.

Visiblement, avoir été condamné à 20 écus d'amende le 15 novembre pour des faits similaires ne vous décourage pas. Il se peut que le juge soit moins clément la prochaine fois pourtant.

Je vous propose une dernière fois de vous mettre en règle en demandant une dérogation, si vous souhaitez vraiment suivre les cours de médecine (et à condition bien sur que vous maitrisiez plusieurs connaissances de la voie de l'Eglise). Il vous suffit pour cela d'en faire clairement la demande en y joignant une copie de vos connaissances actuelles.

Cordialement,

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin

Ce courrier est resté sans réponse.

2) Le 22 novembre à 17h09, Freddy91 s'inscrit au cours de dame Johane, "Connaissances historiques de base", qui est un cours de la Voie de l'Etat.

La liste des étudiants ayant assisté à ce cours est visible ici: https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-17-au-23-novembre-t10069-15.htm (dernier post de la page).



Voici la preuve de son inscription, que m'a envoyé Dame Johane:



Ces deux inscriptions illégales montrent bien que messire Freddy91 n'a tenu aucun compte du jugement rendu le 15 novembre par le juge Breccan.

Je souhaite donc que le comté déclenche un nouveau procès contre messire Freddy91, pour les mêmes faits que le premier, en ajoutant la circonstance aggravante de récidive.

Je reste bien sur à votre disposition pour tout complément d'informations.

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin

Citation :

Le 3e jour du mois de novembre de l'an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Freddy91
Victime : Université du Limousin
Date et lieu de l'Infraction : 17 et 22 novembre à Limoges, Université
Témoins de l'accusation: Ijarkor
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Infraction au Code de l'Université (Récidive)


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :
«Freddy91, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., d'avoir enfreint le code de l'Université, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Vous vous êtes inscrit en effet, à la date du 17 et 22 novembre à plusieurs cours à L'Université qui ne vous étaient pas destinés. Vous ne respectez pas les horaires d'inscription aux cours comme le prévoit le Code de L'université.
A plusieurs reprises le Recteur, Ijarkor vous a écrit en vous le signalant et en vous demandant de respecter les règles.
Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte).

Vous vous êtes inscrit au printemps dernier à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels vous pouvez vous inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

Malgré les courriers du Recteur et un procès précédent pour des faits similaires, vous avez continué à vous inscrire à des cours qui n'étaient pas dans votre choix initial, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. J'attire votre attention sur le fait qu'il s'agit d'une multi-récidive.

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Extrait du Code de l'Université en ce qui concerne les étudiants, le Code figure dans son intégralité en Gargote Limousine,Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

« Les étudiants :
- une fois inscrits, prennent des cours dans les matières de leur option (sauf exception (voir section l'étudiants ayant terminé leur option),
- mettent régulièrement leur fiche de connaissances à jour,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université.

Partie 1 : L'étudiant

La procédure pour obtenir le statut d'étudiant, l'érudit (niveau3) se passe en plusieurs étapes :

1 / Il faut être au minimum au niveau 3, érudit pour prétendre aux cours à l'université du Limousin.

2 /Il faut s'inscrire au château de Limoges

3 / Il faut faire la demande auprès du recteur par courrier ou par MP en précisant le nom, la ville de résidence, la voie et l'option de l'étudiant.

4 / Il faut remplir sa fiche de connaissance dès qu'il aura obtenu les accès de la part du recteur.
Cette fiche devra être mise à jour par l'étudiant une fois par semaine tout au long de la scolarité afin de proposer un emploi du temps au plus juste des besoins.

Interdiction :
Les érudits non inscrits à l'université n'ont pas le droit d'accèder aux cours avant 21h30 de même que les artisans (niv 2).

Sanction :
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction : Procès pour trouble à l'ordre public.


Déroulement des cours pour les étudiants inscrits à l'université de Limoges :

-----------------------------------------

L'étudiant peut voir les cours qui le concernent sur l'emploi du temps de la semaine en cours sur le forum de l'université.

L'étudiant peut suivre les cours de son option à toute heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps d'options différentes ne peuvent être suivis qu'après 21h30. (voir interdiction et sauf exception (voir section Etudiants ayant terminé leur option).

Les cours de langues sont ouverts à tout étudiant inscrit à l'université de Limoges, sans distinction d'heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps.

Interdiction :
Les érudits inscrits dans une autre option que celle du cours donné ou à laquelle le cours est réservé (indiqué dans l'emploi du temps) n'ont pas le droit de participer à ce cours avant 21h30 heure de Limoges.

Sanction:
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3 ème infraction :
- Si l'étudiant est aussi professeur, il sera suspendu pendant une durée de six mois et devra se réinscrire en tant que professeur.
- Si l'étudiant n'est pas professeur, procès pour trouble à l'ordre public.


Dans les deux cas, à l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Exception : Etudiants ayant terminés leur option
Les étudiants ayant terminé leur option et ayant toutes les connaissances dont ils disposent (langues non incluses) à 100% peuvent effectuer une demande auprès du recteur (dans le topic prévu à cet effet) afin de participer exceptionnellement à un cours d'une autre option avant l'heure légale de 21h30. Ceci lui permettra de débloquer la matière pour pouvoir l'étudier ensuite de son côté.
L'étudiant ne pourra participer au cours demandé qu'une fois sa demande acceptée par le recteur. L'autorisation reste valable tant que le cours n'a pas été pris.
L'étudiant ne pourra effectuer une nouvelle demande que lorsqu'il aura atteint les 100% dans toutes ses connaissances, y compris la nouvelle.
D'autres dérogations pourront éventuellement être accordées de manière exceptionnelle, en cas de nécessité, à la discrétion du recteur. »

Vous auriez pu également demander une dérogation auprès du Recteur, chose que vous n'avez jamais faite.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par le biais de l'huissier : *

Les preuves :

Cours du 17 Octobre 1456 par Dame Zxyankxya "Reconnaître la peste" (Voie de la Médecine):

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai11.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/screen11.jpg

Cours du 22 Novembre 1456 par Dame Johane, "Connaissances historiques de base" (Voie de l'Etat):

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai10.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img440/3879/cours22nov1456xg1.jpg


Vous admettrez que ces cours ne font pas partie de votre voie.. qui est je vous le rappelle : Voie de l'Eglise ! Vous n'avez pas tenu compte du verdict de votre précédent procès et vous vous moquez éperdument de toutes relances. Je demande donc une amende de 70 écus pour récidive et refus d'obtempérer.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Messire Ijarkor, Co recteur de l'Université du Limousin et de la Marche comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin
Fait à Limoges, le 3 Décembre 1456

Accusé de retour en limousin et mis en accusation ...

Citation :

Procès ayant opposé Freddy91 au Comté du Limousin et de La Marche

Freddy91 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé,
nous sommes ici pour faire respecter la loi.
A partir du moment où vous la transgressez, il y a procès et peine...et ce même si vos intentions étaient bonnes.
Le problème c'est que vous persistez à participer à des cours qui ne vous sont pas destiné.
Comme je l'ai déjà dit lors d'un précédent procès, si vous voulez tellement participer à des cours d'autres domaines et ainsi satisfaire votre altruisme hors du commun.
Faites donc la demain auprès du recteur, ce sera beaucoup plus simple pour tout le monde.
En attendant il y a récidive et par conséquent la clémence n'a plus trop lieu d'être.
Par conséquent je vais suivre la proposition de notre procureur et je vous condamne à verser une amende de 70 écus.

Le juge a parlé.

Le 2 Janvier 1457 àLimoges
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

Acte d'accusation
Le 17e jour du mois de novembre de l'an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Freddy91
Victime : Université du Limousin
Date et lieu de l'Infraction : 17 et 22 novembre à Limoges, Université
Témoins de l'accusation: Ijarkor
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Infraction au Code de l'Université (Récidive)


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :
«Freddy91, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., d'avoir enfreint le code de l'Université, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Vous vous êtes inscrit en effet, à la date du 17 et 22 novembre à plusieurs cours à L'Université qui ne vous étaient pas destinés. Vous ne respectez pas les horaires d'inscription aux cours comme le prévoit le Code de L'université.
A plusieurs reprises le Recteur, Ijarkor vous a écrit en vous le signalant et en vous demandant de respecter les règles.
Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte).

Vous vous êtes inscrit au printemps dernier à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels vous pouvez vous inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

Malgré les courriers du Recteur et un procès précédent pour des faits similaires, vous avez continué à vous inscrire à des cours qui n'étaient pas dans votre choix initial, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. J'attire votre attention sur le fait qu'il s'agit d'une multi-récidive.

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Extrait du Code de l'Université en ce qui concerne les étudiants, le Code figure dans son intégralité en Gargote Limousine,Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

« Les étudiants :
- une fois inscrits, prennent des cours dans les matières de leur option (sauf exception (voir section l'étudiants ayant terminé leur option),
- mettent régulièrement leur fiche de connaissances à jour,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université.

Partie 1 : L'étudiant

La procédure pour obtenir le statut d'étudiant, l'érudit (niveau3) se passe en plusieurs étapes :

1 / Il faut être au minimum au niveau 3, érudit pour prétendre aux cours à l'université du Limousin.

2 /Il faut s'inscrire au château de Limoges

3 / Il faut faire la demande auprès du recteur par courrier ou par MP en précisant le nom, la ville de résidence, la voie et l'option de l'étudiant.

4 / Il faut remplir sa fiche de connaissance dès qu'il aura obtenu les accès de la part du recteur.
Cette fiche devra être mise à jour par l'étudiant une fois par semaine tout au long de la scolarité afin de proposer un emploi du temps au plus juste des besoins.

Interdiction :
Les érudits non inscrits à l'université n'ont pas le droit d'accèder aux cours avant 21h30 de même que les artisans (niv 2).

Sanction :
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction : Procès pour trouble à l'ordre public.


Déroulement des cours pour les étudiants inscrits à l'université de Limoges :

-----------------------------------------

L'étudiant peut voir les cours qui le concernent sur l'emploi du temps de la semaine en cours sur le forum de l'université.

L'étudiant peut suivre les cours de son option à toute heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps d'options différentes ne peuvent être suivis qu'après 21h30. (voir interdiction et sauf exception (voir section Etudiants ayant terminé leur option).

Les cours de langues sont ouverts à tout étudiant inscrit à l'université de Limoges, sans distinction d'heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps.

Interdiction :
Les érudits inscrits dans une autre option que celle du cours donné ou à laquelle le cours est réservé (indiqué dans l'emploi du temps) n'ont pas le droit de participer à ce cours avant 21h30 heure de Limoges.

Sanction:
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3 ème infraction :
- Si l'étudiant est aussi professeur, il sera suspendu pendant une durée de six mois et devra se réinscrire en tant que professeur.
- Si l'étudiant n'est pas professeur, procès pour trouble à l'ordre public.


Dans les deux cas, à l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Exception : Etudiants ayant terminés leur option
Les étudiants ayant terminé leur option et ayant toutes les connaissances dont ils disposent (langues non incluses) à 100% peuvent effectuer une demande auprès du recteur (dans le topic prévu à cet effet) afin de participer exceptionnellement à un cours d'une autre option avant l'heure légale de 21h30. Ceci lui permettra de débloquer la matière pour pouvoir l'étudier ensuite de son côté.
L'étudiant ne pourra participer au cours demandé qu'une fois sa demande acceptée par le recteur. L'autorisation reste valable tant que le cours n'a pas été pris.
L'étudiant ne pourra effectuer une nouvelle demande que lorsqu'il aura atteint les 100% dans toutes ses connaissances, y compris la nouvelle.
D'autres dérogations pourront éventuellement être accordées de manière exceptionnelle, en cas de nécessité, à la discrétion du recteur. »

Vous auriez pu également demander une dérogation auprès du Recteur, chose que vous n'avez jamais faite.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par le biais de l'huissier : *

Les preuves :

Cours du 17 Octobre 1456 par Dame Zxyankxya "Reconnaître la peste" (Voie de la Médecine):

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai11.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/screen11.jpg

Cours du 22 Novembre 1456 par Dame Johane, "Connaissances historiques de base" (Voie de l'Etat):

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai10.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img440/3879/cours22nov1456xg1.jpg


Vous admettrez que ces cours ne font pas partie de votre voie.. qui est je vous le rappelle : Voie de l'Eglise ! Vous n'avez pas tenu compte du verdict de votre précédent procès et vous vous moquez éperdument de toutes relances. Je demande donc une amende de 70 écus pour récidive et refus d'obtempérer.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Messire Ijarkor, Co recteur de l'Université du Limousin et de la Marche comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin
Fait à Limoges, le 17 Décembre 1456

Première plaidoirie de la défense
Encore un procès?

Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur,après avoir entendu le témoignage du co-recteur de l'université, reprit la parole en s'adressant au Juge:*

«Vostre honneur, le prévenu n'a rien à dire pour sa défense. Je recommande donc 70 écus d'amende pour récidive et refus d'obtempérer.

Fait à Limoges le 23 Décembre 1456
Jakamer
Procureur du Limousin

Dernière plaidoirie de la défense
De quoi plaignez-vous franchement? Je paie mes études...Grâce à moi je vous nourrie. Bizarre la reconnaince d'ailleurs... Ah j'allais oublier une histoire : " un soir à 23h30 j'ai pris un cours qui n'était pas dans mon domaine, saviez-vous pourquoi? Eh bien parceque j'ai eu pitié d'un des vos prof qui avait zéro elève ce jour là. Est ce que cette personne m'a remercié? Non !!!!!!!!!! Alors ne me faites pas rire avec vos procès qui servent à rien. Eh bien les co-recteurs, rien d'autres à faire qu'à m'asticoter? Totalement minable votre mentalités. Vous ne servez à rien et je le pense au plus profond de moi. Alors que moi Freddy91 j'oeuvre pour le comté, pour mon village.

Je n'ai plus rien à dire, c'est la première et la dernière fois que j'assisterai à vos procès, et la prochaine fois, vous pouvez les foutre sous les coudes vos procès.

Freddy91

L'accusation a appelé Ijarkor à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge,

En tant que co-recteur de l'Université du Limousin, je ne peux que confirmer ce qu'a indiqué messire le Procureur. Quand le 17 novembre, dame Zxyankxya m'a indiqué que messire Freddy91 s'était à nouveau inscrit à un cours de médecine, alors qu'il venait d'être condamné deux jours plus tôt pour le même fait, je n'en ai pas cru mes oreilles.
Je lui ai alors écris la missive suivante:
------------------------------------------
"Bonjour,

Je viens de voir que vous avez à nouveau pris, avant 21h30, un cours de médecine lundi 17 novembre (cours "reconnaître la peste") alors que vous êtes inscrit en voie de l'Eglise, contrevenant ainsi au règlement de l'Université voté par le Conseil Comtal.

Visiblement, avoir été condamné à 20 écus d'amende le 15 novembre pour des faits similaires ne vous décourage pas. Il se peut que le juge soit moins clément la prochaine fois pourtant.

Je vous propose une dernière fois de vous mettre en règle en demandant une dérogation, si vous souhaitez vraiment suivre les cours de médecine (et à condition bien sur que vous maitrisiez plusieurs connaissances de la voie de l'Eglise). Il vous suffit pour cela d'en faire clairement la demande en y joignant une copie de vos connaissances actuelles.

Cordialement,

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin"
------------------------------------------

Comme mes précédentes lettres, celle-ci est resté sans réponse. De plus, le 22 novembre, dame Johane me rapportait une nouvelle inscription illégale de Freddy91. Je me suis donc résolu à demander à ce que l'affaire soit une nouvelle fois portée devant la justice du Limousin.