Proposition de réforme des amendes

Bien le bonjour,

Voici ci-dessous une proposition de réformes des amendes pour le conseil.
Elle n'est pas complètement finalisée. Il reste notamment à définir précisement les produit amendes et les modifications à faire dans le codex.

Citation :

Objectif de la réforme :
Mise en place d'un système d'amendes permettant à un juge de condamner un prévenu à payer une amende au comté d'en récupérer le fruit. Ce système reposant sur les marchés locaux ne sera utilisé que pour les limousins. Les étrangers continueront à verser leurs amendes au Roy.

Le principe :
Le paiement des amendes supérieur à 10 écus se fait en achetant des produits à des prix au delà du maximum autorisé mis en vente par les lieutenants sur chaque marché de chaque village.
Le juge étant informé à l'avance de ces produits et de leur prix de vente, il annonce dans sa sentence le montant de l'amende et les moyens de s'en acquitter :
=> acheter XX produits à YY sur le marché de tulle
=> acheter XX produits à YY sur le marché de ventadour
etc ...
Le condamné choisit le marche sur lequel il achète, typiquement celui du village dans lequel il est.
Il n'y a pas de courrier à faire entre le prévenu et un lieutenant de police.
Lorsqu'un des produits "amende" est acheté, le Lieutenant poste la quantité et le nom de l'acheteur au bureau de l'échevin. Le lieutenant n'a pas besoin de chercher à quelle affaire cela se rapporte. C'est le travail de l'echevin.

L'échevin veille à l'exécution des amendes. En cas de non paiement de l'amende sous 10 jours (exception faites des retraites ou absence du comté pour lesquels un délai supplémentaire de 15 jours est accordé) il informe le procureur qui ouvre un nouveau procès avec doublement systématique de l'amende qui sera cette fois ci payée au Roy.


Le fonctionnement précis :
Les produits à la vente :
Dans chaque village, le Lieutenant maintient(sur son mandat comtal) 1 ou 2 type d'article en vente à des prix élevés garantissant ainsi qu'il ne seront pas acheté par erreur et que leur achat dégagera un bénéfice.

Le lieutenant informe le juge via un post dédié au castel du type d'article et de son prix.
Il peut donc éventuellement changer de produit à condition qu'il en informe le juge. Cela peut donc constituer aussi un outil de micro-regulation du marché permettant de réduire temporairement un engorgement du marché local sur un des produits éligibles.


Les produits éligibles (partie à creuser):
Bois (prix achat moyens 4,5 écus) : doivent être proposés à la vente à 10 écus et 15 écus. couvre les amandes à partir de 10 écus avec pallier possible de 5 écus. Très rentable. Par exemple pour une amende de 30, le bénéfice sera de 21 écus (2 bois acheté 4,5 vendu 15).

Pains (prix moyen 6,6) : prix de vente 10 écus (le prix max est 12 mais n'est pas pratique pour les calculs)

Le revenu des amendes tombe naturellement dans le mandat du lieutenant ce qui lui permet d'effectuer son travail traditionnel de lieutenant de police (économie pour le comté). Si le mandat est trop bénéficiaire, il pourra etre rendu pour que les bénéfices remontent dans les caisses comtales.


Le Juge :
Il a concrètement peu de travail à faire : S'informer des produits mis en vente par les lieutenants et calculer au mieux les produits à acheter. Typiquement pour une amende de 30 écus, il faut demander l'achat de 2 bois à 15 écus plutôt que 3 bois à 30 (moins rentable). Il doit bien sur faire preuve d'un minimum de discernement. Si le condamné est à la guerre pour le limousin à l'autre bout des royaume, il faut appliquer le système d'amende au roy

Le lieutenant :
Il doit simplement acheter des produits amende au prix du marche et s'assurer d'en avoir toujours suffisamment en vente. Il reporte les ventes à l'échevin et informe le juge s'il décide de changer de produits amendes.

L'échevin
Surveillance de l'exécution des peines, rapprochement des ventes annoncées par les Lieutenant et des affaires, prise en compte du délai supplémentaire en cas de retraite ou déplacement hors comté. C'est lui que a la plus grosse charge de travail. En même temps jusqu'ici, c'était un peu une sinécure ;-)

C'est un système gagnant-gagnant, le comté récupère une partie du montant des amendes (différence entre le prix de produit acheté par le lieutenant et le prix de la vente).
Quand au condamné, il peut revendre le produit acheté au lieutenant au prix du marché local réduisant d'autant son amende.

Il est possible que des petits malins profitent de ce système pour ventre des produits au même prix que le lieutenant. Le lieutenant devrait s'en rendre compte facilement puisqu'en théorie, il est le seul à vendre au delà du maximum autorisé => peine lourdes à prévoir.


Un exemple concret :
Messire XX a commis un acte d'esclavagisme. Le juge décide qu'une amende de 20 écus doit être payée. Il précise donc dans le verdict la façon de s'en acquitter :

Citation :

Vous êtes condamné à une amende de 20 écus dont vous devrez vous acquitter en achetant sous dix jours :

soit 2 stère de bois à 10 écus sur le marché de guéret
soit 2 pains à 10 écus sur le marché de tulle
etc ...
Le non paiement de l'amende entrainera l'ouverture d'un nouveau procès avec le doublement de l'amende.

Si le XX s'exécute, le lieutenant du village choisit par XX donnera à l'échevin le nom et le montant acheter. L'échevin qui fera la liaison avec l'affaire et la classera comme réglée (archive au castel)
Sinon après les 10 jours, il saisit le procureur pour un procès pour non respect de l'amende avec doublement à la clé.

Merci à tous d'avoir pris le temps de lire et de commenter.
Joyeux réveillon et excellente année 1457

Ce projet existe déja je l ai aplliquer lors de mon mendat ainsi que le juge avan moi.

Voici un dossier que j'ai juger ou ce projet a était apliquer.
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/09-05-gueret-taop-jesterjack-coupable-t8554.htm