[27/03/57] [T.A.O.P] – Ramouta [LISTE ROUGE] [Coupable]

Sujet : [27/03/57] [T.A.O.P] – Ramouta [LISTE ROUGE] Récidive 5

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle 27 mars 1457

Nature du l’acte : TAOP

Dépôt de plainte Gyldas maire de Tulle
Gyldas



Prévenu : Ramouta

Sa fiche:


Victime : Ville de Tulle

Plainte de la mairie :


Preuves :



https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/ramout21.jpg



Courrier envoyé ce jour

Citation :

Tulle le 27 mars 1457

Bonjour messire Ramouta.

Il se trouve que vous avez encore vendu une marchandise que vous ne produisez pas.
Une plainte à été déposée contre vous, je vais donc traiter un nouveau dossier.

Comme vous n’aviez aucune autorisation de ventes de ces denrées vous devrez encore une fois de plus répondre devant le tribunal de notre comté.

Pour atténuer cette lourde accusation je vous conseil de me fournir la copie d’ecran de vos évenéments des cinq derniers jours.

Si vous ne le faite pas je rajouterai à votre dossier le refus de coopération avec la police et ceci va bien entendu alourdir considérablement la plainte qui suit.

Très cordialement
Pinpin42
Lieutenant de Police de Tulle

Témoin : Pinpin42

Commentaires: Multi-récidiviste. LISTE ROUGE] SE PRESENTE COMME CANDIDAT A LA MAIRIE DE TULLE ??

https://limousin-marche.forumactif.com/search.forum?mode=searchbox&search_keywords=ramouta&show_results=topics

Heu oui c'est clair Chef.
S'il arrive au poste de maire à Tulle bonjour les dégats
Il est spécialiste des attaques et pillage des mairie, la il n'aurait plus qu'à ce servir ^^

Citation :

Acte d'accusation

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Thekingdana
Juge : Naja
Accusé : Ramouta
Victime : Ville de Tulle
Date et lieu de l'Infraction : Le 27 mars 1457 à Tulle
Témoins de l'accusation : Gyldas, Pinpin42
Chef d'inculpation : TAOP pour spéculation
Fait à Limoges le 02 Mai de l'an 1457
Le Procureur Thekingdana

Nous accusons ce jour Sieur Ramouta pour trouble à l'ordre public par spéculation selon la loi pénale du coutumier du Limousin Marche 4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.


b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

En effet Sieur Ramouta alors qu'il ne possède pas de champ de blé propose régulièrement d'en vendre sur le marché. Le maire en charge de la ville à l'époque de l'infraction a déposé plainte auprès de la police afin que cette duperie cesse voici sa demande ainsi que les preuves des achats :
https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/plaint10.jpg
https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/ramout21.jpg

Nous attirons votre attention sur le fait que Sieur Ramouta est bien connu de nos services de police comme viendra en témoigner le Lieutenant de Police Sieur Pinpin42.

Nous espérons que la sentence ne fera preuve d'aucune clémence et laissons la place aux témoins.

En cours à passer à côté.