[01/04] Brigandage - Ambior - Petitechat - Guéret[coop ?]

Date et lieu: 01 avril 1457 à guéret

Nature de l'infraction: Bridangage

Prévenu: Ambior
Résidence principale en Berry

Victime: Petitechat

Plainte:


Preuve:


Commentaire: On peut passer chez le procureur si les preuves sont suffisantes. La victime n'a pas de screen de son inventaire avant son racket.

Passer au Procureur du Berry.

Citation :

Expéditeur : Whoopie60
Date d'envoi : 2009-04-17 17:47:18
Bonjour,

Je vous envoie l'acte d'accusation que je viens de rédiger à l'encontre d'Ambior pour le délit qu'il a commis envers Petitechat.

Respectueusement,

Whoopie60,
Procureur du Berry

Le voici:

Procès opposant le Duché du Berry à Ambior, le 17 Avril 1457

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police de guéret que l�accusé Ambior aurait racketté une personne sur la route la menant à Guéret.

cette personne est :

Petitechat, originaire de Montpellier, du Comté du Languedoc

Pour preuve, voici une description faite par la victime (Petitechat) sur ce qu�il s�est passé cette nuit là :

https://2img.net/r/ihimizer/img23/8823/sanstitrefbx.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img18/6430/pc1.png


De ce fait, et compte tenu des accords entre le comté du Limousin et de la Marche et le Berry via un traité d�amitié, et qu�il y est stipulé que l�accusé doit être jugé, selon les lois du duché où le délit a été fait, l�accusé a transgressé la loi suivante :

Coutumier du Limousin

Chapitre II Article 4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Afin que justice soit entendue, je demande une peine exemplaire :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
-Bannissement du Limousin

Fait le 17 Avril 1457, à Bourges
Au nom du comté du Limousin et de la Marche,
Par délégation,
Whoopie60 Procureur de Berry

demander les minutes du procès ^^