Radesgout
Sérennisse
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![[25/09/57]Brigandage Pradax [COUPABLE][coop]poitou Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [25/09/57]Brigandage Pradax [COUPABLE][coop]poitou Lun 14 Sep - 20:40 | |
| - Citation :
- procès opposant 2009-09-14, Pradax au Comté du Limousin et de La Marche
Pradax est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
* Le Procureur fixa son regard sur la prévenue alors qu'elle entrait dans le Tribunal escortée par deux gardes *
Votre honneur, Pradax ici présente comparait devant vous pour acte de brigandage. Je laisse mon confrère, Mon homologue Xavix de Beaurepaire se charge de présenter l'acte d'accusation en vertu de la coopération entre le comté du Limousin Marche et le comté du Poitou.
* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Ce jour, le 13 Septembre 1457, suite au repérage par les autorités du comté du limousin des dame Fiona34 et dame Pradax, suite à l avis de recherche publié par nos services, au nom du comté du Poitou et dans le cadre du traité de l Alliance Du Centre (ADC) ratifié le 28 Octobre 1454 au château de Clermont, demandons la mise en accusation de dame Fiona34 pour les faits énoncés ci-dessous.
Copie du traité sus cité :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/alliance-du-centre-t5.htm
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère
Accusé : Pradax
Village d'origine : Saumur (Duché d?Anjou)
Niveau et métier(s) : Paysan
Victime 1 : Elsie. d'Orione
Village d'origine : Saint-Brieuc [Duché de Bretagne]
Niveau et métier: Paysan
Victime 2 : Angelis
Village d'origine : Saint-Brieuc [Duché de Bretagne]
Niveau et métier: Etudiant, Boulanger
Votre honneur,
En ma qualité de procureur du Poitou et au nom de sa grandeur le Comte Chuichian, ce jour accusons dame Pradax de trouble à l'ordre publique, pour acte de brigandage en compagnie de dame Fiona34 sur les routes poitevines, le 30 Aout 1457.
Dame Elsie. d'Orione et messire Angelis ont tout deux déposé plainte après avoir été agressée entre Poitiers et La Trémouille la nuit du 30 Aout 1457. Ces deux agresseurs leur auraient dérobé le maigre inventaire suivant :
(pour messire Angelis)
environ 3000 écus
8 miches de pain
(pour dame Elsie. D?Orione)
environ 57 écus
* Xavix rappela ensuite le texte de loi *
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698
* Xavix présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remis le dossier au juge *
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-pradax-30-08-1457-coop-limousin-t10007.htm
Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.
Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.
La parole est à la défense.
Vous pouvez appeler un témoin à la barre | |
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pinpin42
Sérennisse
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Date d'inscription : 05/10/2008
| | Sujet: Re: [25/09/57]Brigandage Pradax [COUPABLE][coop]poitou Ven 25 Sep - 11:12 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Pradax au Comté du Limousin et de La Marche
Pradax était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pradax!! cela ne vous interesses pas de vous defendre?
Vous avez en compagnie de votre compére commis un acte ignoble sur le territoire du Poitou c'est pourquoi vous comparaissez ici.
Les faits de brigandages sont sévérement punis en Limousin tout comme en Poitou.
Vous avez refusée de prendre la parole pour vous defendre donc je pense que votre culpabilité n'est plus à prouver.
De ce fait nous, Pinpin42 Juge du Limousin et de la marche en coordination avec le comté du Poitou suite à une cooperation judiciaire entre nos deux Comtés, rendont verdict ce jour 25 septembre 1457.
Nous vous condamnons à une peine de cinq jours de prison, suivi de 257 écus appliquable sur le champs pour faits de Trouble à l'ordre public aggravé pour brigandage en bande organisée.
Si ce verdict ne vous convient pas vous pourrez faire appel.
En ésperant que cela vous fasses reflechir à l'avenir.
Affaire suivante!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 257 écus.
Acte d'accusation
* Le Procureur fixa son regard sur la prévenue alors qu'elle entrait dans le Tribunal escortée par deux gardes *
Votre honneur, Pradax ici présente comparait devant vous pour acte de brigandage. Je laisse mon confrère, Mon homologue Xavix de Beaurepaire se charge de présenter l'acte d'accusation en vertu de la coopération entre le comté du Limousin Marche et le comté du Poitou.
* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Ce jour, le 13 Septembre 1457, suite au repérage par les autorités du comté du limousin des dame Fiona34 et dame Pradax, suite à l avis de recherche publié par nos services, au nom du comté du Poitou et dans le cadre du traité de l Alliance Du Centre (ADC) ratifié le 28 Octobre 1454 au château de Clermont, demandons la mise en accusation de dame Fiona34 pour les faits énoncés ci-dessous.
Copie du traité sus cité :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/alliance-du-centre-t5.htm
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère
Accusé : Pradax
Village d'origine : Saumur (Duché d?Anjou)
Niveau et métier(s) : Paysan
Victime 1 : Elsie. d'Orione
Village d'origine : Saint-Brieuc [Duché de Bretagne]
Niveau et métier: Paysan
Victime 2 : Angelis
Village d'origine : Saint-Brieuc [Duché de Bretagne]
Niveau et métier: Etudiant, Boulanger
Votre honneur,
En ma qualité de procureur du Poitou et au nom de sa grandeur le Comte Chuichian, ce jour accusons dame Pradax de trouble à l'ordre publique, pour acte de brigandage en compagnie de dame Fiona34 sur les routes poitevines, le 30 Aout 1457.
Dame Elsie. d'Orione et messire Angelis ont tout deux déposé plainte après avoir été agressée entre Poitiers et La Trémouille la nuit du 30 Aout 1457. Ces deux agresseurs leur auraient dérobé le maigre inventaire suivant :
(pour messire Angelis)
environ 3000 écus
8 miches de pain
(pour dame Elsie. D?Orione)
environ 57 écus
* Xavix rappela ensuite le texte de loi *
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698
* Xavix présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remis le dossier au juge *
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-pradax-30-08-1457-coop-limousin-t10007.htm
Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.
Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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