[20/05/57][T.A.O.P]– Ramouta [LISTE ROUGE] =>MA (RELAXE]

Sujet : [20/05/57][T.A.O.P]– Ramouta [LISTE ROUGE] Candidat Mairie de Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle 20 mai 1457

Nature du l’acte : TAOP infraction à l’egibilité



Prévenu : Ramouta

Sa fiche:


Victime : Ville de Tulle


Preuves :




https://i.servimg.com/u/f61/13/51/77/66/ramout10.jpg


Enquête du Lieutenant de Police

Comme le prévoi la loi, ayant mené une enquête de satisfaction auprès des candidats au poste de maire sur la commune de Tulle, il s’avère que le sieur Ramouta est hors la loi.

Citation :

2. De l'éligibilité du maire.
a. Pour être éligible, le maire doit avoir sa résidence principale dans la ville où il se présente, et ne pas avoir été condamné dans les quatre mois précédant l'élection - qui est définie par le jour de proclamation des résultats - pour motif de brigandage, trahison ou haute trahison.

En effet le sieur Ramouta se présente une nouvelle fois à la mairie de Tulle ce jour alors qu’il à été condamné pour trahison le 27 mars 1457 dans le limousin à tulle plus exactement pour s’être servi du panneau d’annonce des candidats à inciter les citoyens à l’anarchie.

[b]Témoin : Pinpin42

Commentaires: Multi-récidiviste. LISTE ROUGE]

le parcour de sieur Ramouta :


-Appartenance au groupe [liberta]-Le 02 juin 1455 incitation à la révolte Comté du Poitou condamné à une amende de 150 écus.
-Le 09 decembre 1455 reconnu coupable d'escroquerie Duché de Guyenne
-Le 02 juin 1456 reconnu coupable de brigandage Comté d'armagnac et de Commingues
-Le 12 juin 1456 reconnu coupable de brigandage comté du Perigord-angoumois
-Le 12 aout 1456 relaxé de sorcellerie
-Le 08 septembre 1456 reconnu coupable de la prise et du pillage de Reims
-Le 15 septembre 1456 reconnu coupable du Pillage de sarlat comté du Perigord-angoumois
-Le 16 mars 1457 reconnu coupable[Châteauponsac-Laprugne] Comté du Limousin
-Le 20 mars 1457 reconnu coupable d'escroquerie Comté du Limousin
-Le 27 mars 1457 incitation à la révolte Comté du limousin

Courrier envoyé ce jour au prévenu :

Citation :

Bonjour messire Ramouta.
Je pense ne plus avoir à me présenter à vous , vous me connaissez déjà trop bien.

Je vous informe que vous êtes dans l’illégalité totale en vous présentant comme candidat à la mairie de tulle.
En effet le 27 mars 1457 vous avez été me semble t’il condamné pour trahison envers notre comté.
Selon la loi de notre coutumier, vous devez savoir que cela est interdit ?
D’ailleurs je ne devrait pas vous poser la question car un futur maire doit connaître le coutumier sur le bout des doigts, à moins que vous aimiez les procès messire mais ceci est votre problème.
Sachez toute fois qu’un dossier est monté contre vous pour non-respect de la loi.
Je vous conseil fortement de vous dèsinscrire de la candidature de la mairie ou de faire en sorte que sur votre annonce vous mettiez en toutes lettres « Ne votez pas pour moi, ma candidature est une erreur.
Ceci évitera sûrement des circonstances très aggravantes.
Bien à vous
Pinpin42
Lieutenant de police

Parfait ton dossier ..

A l'attention du Juge et du Proc

le plan est le suivant

1 - on attend sa réponse
2 - on l'envoi en MA au Proc
3 - il l'envoi en jugement
4 - le juge attend 1 jour avant les elections pour le foutre en taule pour 3 jours
5 - s'il est elu IG mais en taule .. on organise une révolte on prend la mairie ... il ne sera pas maire

Courrier du prévenu :

Citation :

Expéditeur : Ramouta
Date d'envoi : 2009-05-20 18:18:40

C'est en effet une erreur !

Je fais le nécessaire
Répondre

Il faut croire que cet individu aime les coups !!
Voici sa réponse sur le panneau du programme candidat à la mairie.
Ceci pourrait encore lui coûter une trahison, on dirait une incitation à ???
Qu'en pensez vous cher Prévôt?

Citation :

La prochaine élection municipale
aura lieu dans 9 jours.
Vous pouvez vous présenter à l'élection
(il vous en coûtera 50 écus de frais)


Les candidats :
allfears ramouta
L'annonce de ramouta
Suite à ma dernière candidature où j'aspirais à :
- LA SUPPRESSION de toutes les formes de l’exploitation de l’homme par l’homme, à l'ordre sans le pouvoir basé sur l’égalité entre les individus, à l’association libre, et à l’autogestion.
- UNE SOCIETE organisée et structurée sans admettre pour autant de principe de supériorité quelconque de l'organisation sur l'individu.
- LA RESPONSABILITE individuelle et le respect de l'autre qui permet d’agir dans l’intérêt personnel sans pour autant attenter à la liberté d'autrui.

Où je militais pour que :
- les marchés soient plus libres et que les lois liberticides soient abolies;
- les richesses soient redistribuées…

J'ai été condamné par la justice de ce conté et je ne puis donc me présenter à nouveau.

Aussi, sachez que même si vous votez pour moi, votre vote sera PUREMENT CONTESTATAIRE et que je ne pourrais pas être votre maire.

Alors, comme me l'a déjà très clairement signifié la maréchaussée, je vous demande de ne pas voter pour moi car je me suis inscrit par erreur.

Ramouta

on attend encore qques jours et je vois avec le Juge pour lui assaisonner son compte ...

DOSSIE SUPER URGENT Merci


A l'attention du Juge et du Proc

le plan est le suivant

1 - on attend sa réponse
2 - on l'envoi en MA au Proc
3 - il l'envoi en jugement
4 - le juge attend 1 jour avant les elections pour le foutre en taule pour 3 jours
5 - s'il est elu IG mais en taule .. on organise une révolte on prend la mairie ... il ne sera pas maire

Cet enfoiré n'est plus dans le comté...
Je n'ai pas pu le mettre en accusation.
Je la garde dans un coin comme ça s'il se repointe dans les prochains jours, je le fous en procès direct.

Je l'ai chopé!
Il a eu la mauvaise idée de glandouiller sur un noeud appartenant au limousin.
Du coup VLAN! mise en accusation et procès pour Ramouta.

Voila une bonne chose de faite.

Citation :

Procès ayant opposé Ramouta au Comté du Limousin et de La Marche
Ramouta était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je ne peux être juge et parti sur cette affaire,
donc messire Ramouta je vous accorde la relaxe.