pinpin42
Sérennisse
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![Arkobar non payement d'impôts 29 juillet 1457[RELAXE] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Arkobar non payement d'impôts 29 juillet 1457[RELAXE] Mer 29 Juil - 21:35 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Arkobar à la municipalité de Rochechouart
Arkobar était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | J'ordonne la relaxe sur cette affaire pour acte d'accusation non conforme.
Verdict rendu le 29/07/1457
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Acte d'accusation
ne paye pas les impots du a la ville depuis fort longtemps donc prive la ville de nombreux revenue dont elle a bien besoin et surtout c'est qu'il nous fraude (la ville et ces concitoyens).
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Anyanka entra dans la salle du tribunal avec son dossier sous le bras.*
Votre Honneur, je m'adresse à vous afin que Monsieur Arkobar soit traduit ici pour fraude fiscale. Je ne vais pas faire de long discours, je vous laisse pour preuve, l'examen des archives de cette fraude :
Arkobar : 20,00 écus (+42,20 écus de pénalité) avant le 2008-12-29
Arkobar : 20,00 écus (+34,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-05
Arkobar : 36,00 écus (+50,40 écus de pénalité) avant le 2009-03-10
Arkobar : 28,00 écus (+27,16 écus de pénalité) avant le 2009-04-22
Arkobar : 58,00 écus (+45,82 écus de pénalité) avant le 2009-05-10
Arkobar : 19,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-18
Arkobar : 23,00 écus (+5,52 écus de pénalité) avant le 2009-07-04
J'espère une peine exemplaire.
*Anyanka salua la cour et attendit la suite du procès. *
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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