[21/06/1458] TAOP Brigandage Flocy./Bourga [relaxé]

Sérennisse Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010

Date et Lieu : Bourganeuf, le 21 juin 1458

Nature de l'infraction : Révolte pour la prise de la mairie

Prévenu : Flocy.

Victime : Mairie de Bourganeuf

Témoin : A voir avec les défenseurs !!!!,

Preuves :

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Complices éventuels et présence de Gladriel à son poste depuis le 20 juin:

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Commentaires :

BCH_BLAISE a écrit:: Attention, ils ont l'air nombreux ... trois dans leur groupe, mais deux de plus en taverne, voir 3 ... Nivo2, Rockersurfer et Azurea( pas sur pour elle, mais y a eut tentativ de magouille avec elle et venait de la part de cette dernière)

Sérennisse Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010

Procureur: Chatonne
Juge: Antonia
Prévenu: Flocy.
Victime: Mairie de Bourganeuf
Date et Lieu de l'infraction: Bourganeuf le 21 juin 1458

En ce jour du 21 juin 1458

Moi, Chatonne, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l’autorité du Juge Antonia, à l’encontre de Dame Flocy..

*La procureur s'adresse à Dame Flocy.*

Avant de commencer, je tiens à souligner que nostre juge, dans sa grande bonté, vous donne le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Par contre, je tiens également à souligner que vous ne pouvez quitter le comté durant la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour révolte contre la mairie de Bourganeuf ainsi que la prise de cette dernière.

Vu l’article II.A.4 de la Coutume Limousine qui définit le trouble à l'ordre public comme suit :

II. Des lois pénales

A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Ainsi que le couvre-feu qui est en vigueur depuis le 11 juin 1458 :

Oyez, oyez, qu'il soit connu les faits suivants.

Des malandrins issus des compagnies brigandes qui sévissent dans le royaume sont sur notre sol, et bafouent les règles de l'hospitalité limousine en se livrant, à guéret, a tulle ou sur nos chemins à des actes de révoltes, de brigandages, et il nous à été rapporté des actes de bestialités, de sodomites, de faux monnayage de rapt d'enfant, de cannibalisme, ou toutes autres turpitude que les hommes commettent quand ils se laissent dominer par le sans nom.

Pour éviter ce fléau, nous déclarons le couvre feu.. les tavernes resterons ouvertes sous le contrôle de la police, et toutes personnes non identifié et reconnu aprés la tombé de la nuit sera saisis, soumis à la question et si il avoue sous le fer et l'eau être un de ces fauteurs de troubles, il sera également jugé pour crime a l'ordre public, puis après sa peine et sa convalescence, sera considéré comme persona non grata.

Ceux qui ont l'âme pur n'ont rien à craindre.

Notre volonté n'est nullement de punir le crime par une peine juste mais de montrer l'exemple de ce qu'il en coûte d'enfreindre notre hospitalité.

Nous rappelons donc notre décision:

Tout personnes suspectes sera soumis à la question* si il parait suspect

Toute personne ainsi torturé peut si il a avoué** se voir mettre en procès pour une peine de prison et une amende exemplaire.

Il sera ensuite déclaré non grata, et pourra a nouveau être soumis a la question si recroisé pour s'assurer qu'il n'a pas commis d'autres crimes.

De plus, qu'ils sachent qu'un contrat sera mis sur leur tête et cela à travers tout le royaume.

Enfin, il à été reconnu à la société criminelle du nom de Masque*** d'assurer que nul brigand exerce sur le sol du limousin en échange de son impunité. Il lui sera donc demander de traquer et d'exécuter ses brigands.

Que cela soit entendu et su par tous.

Fait à Limoges.
Le 11 juin1458.

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[21/06/1458] TAOP Brigandage Flocy./Bourga [relaxé] Sceauc10

Considérant qu’en vertu de la Coutume Limousin et du couvre-feu, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public en vous révoltant contre la mairie de la ville de Bourganeuf ainsi que sa prise, nous vous demandons donc d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Chatonne retourne s'asseoir pour laisser la place au prévenu*

Chatonne, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 21 juin de l'an de grâce 1458 à Limoges.

Sérennisse Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sérennisse Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Chatonne laissa le temps à la nouvelle juge Anyanka de prendre connaissance des minutes du procès et pris la parole à nouveau.*

Vostre honneur, la prévenue n'a pas daigné se présenter pour sa première plaidoirie, et pourtant, les accusations sont relativement importantes pour que si elle n'a rien à se reprocher qu'elle vienne nous le dire elle-même en ce lieu.

Mais rien nous prouve jusqu'à présent que c'est le cas car, pas de preuve ni de témoignage de la part de la défense, brille par son absence... Comme dans tous les tribunaux du Royaume, coupable au départ, il faut prouver notre innocence, faute de ces preuves, je requiers une peine de 100 écus et 1 jour de prison. Advenant que finalement Dame Flocy. se présente à la cour, il va de soi, tout dépendant des preuves amenés que la sentence ne sera pas la même.

*Chatonne retourna à sa place, curieuse de voir si la prévenue répondrait à sa convocation à la barre.*

Sérennisse Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sérennisse Nombre de messages : 1147 Date d'inscription : 04/09/2010

attente de verdict.

Sérennisse Nombre de messages : 1147 Date d'inscription : 04/09/2010

Citation :: Flocy. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Sujet: Re: [21/06/1458] TAOP Brigandage Flocy./Bourga [relaxé]

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