[05/08/1458] TAOP/Revolte/Kalynia/Venta.[relaxé]

[05/08/1458] TAOP - Kalynia - Ventadour

Lieu et date ou l'acte a été comis : Ventadour 05/08/1458
Nature de l'acte :TAOP/revolte
Prevenu : Kalynia
Kalynia


Victime : Comté
Preuves et correspondances :


Courrier:

Temoins: Lalsama
Commentaires: Mise en accusation

Citation :

Procureur: Antonia
Juge: Anyanka
Prévenu: Kalynia
Victime: Mairie de Ventadour
Date et Lieu de l'infraction: Ventadour le 5 Août 1458

En ce jour du 6 Août de l’an 1458,

Nous, Antonia de Rocheclaire, Procureur du Limousin et la Marche, intentons une action, devant la justice limousine placée sous l’autorité du Juge Anyanka, à l’encontre de Sieur Cylouan.

*S’adressant à Kalynia*

Nous tenons tout d’abord à signaler, que dans sa grande bonté nostre Juge vous laisse le droit de rester libre pendant la durée du procès. Cependant, il vous ai formellement interdit de quitter nostre Comté durant la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Une fois vos deux plaidoiries effectuées libre à vous de quitter nostre Comté, vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour révolte et prise de la mairie de Ventadour. En effet, non seulement vous avez été aperçu aux abords de Ventadour en même temps que les pilleurs mais vous venez du même duché, le Bourbonnais-Auvergne.

Vu l’article II.A.4 de la Coutume Limousine qui définit le trouble à l'ordre public comme suit :

II. Des lois pénales

A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Vu l'article 5.4 que la coutume "La justice dans le comté du Limousin et de la Marche qui définit le trouble à l'ordre public ainsi :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte

Vu l'article 5.4.3 qui stipule ceci :

Article 5.4.3 : Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.

Peine de principe : 300 écus par jour de détention illégale de la Mairie et 3 jours de prison minimum pour celui qui devient Maire par ce procédé ; 100 écus et 1 jour de prison minimum pour toute personne l'ayant notoirement aidé activement ; 150 écus pour toute personne ayant incité à cette révolte par quelque moyen que ce soit.
Circonstances atténuantes : vagabond
Circonstances aggravantes : artisan (+ 50 écus) ou notable (+ 70 écus) ; récidive (+ 50 écus) ou récidivisme multiple (+ 50 écus cumulatifs par récidive recensée), appartenance à une organisation maffieuse (+ 70 écus), Maire ou conseiller comtal ( + 200 écus)
Prescription : La procédure doit avoir lieu dans les 6 mois de l'infraction, à compter de la date de l'infraction


Vu le couvre-feu qui est en vigueur depuis le 11 juin 1458 :

Oyez, oyez, qu'il soit connu les faits suivants.

Des malandrins issus des compagnies brigandes qui sévissent dans le royaume sont sur notre sol, et bafouent les règles de l'hospitalité limousine en se livrant, à guéret, a tulle ou sur nos chemins à des actes de révoltes, de brigandages, et il nous à été rapporté des actes de bestialités, de sodomites, de faux monnayage de rapt d'enfant, de cannibalisme, ou toutes autres turpitude que les hommes commettent quand ils se laissent dominer par le sans nom.

Pour éviter ce fléau, nous déclarons le couvre feu.. les tavernes resterons ouvertes sous le contrôle de la police, et toutes personnes non identifié et reconnu aprés la tombé de la nuit sera saisis, soumis à la question et si il avoue sous le fer et l'eau être un de ces fauteurs de troubles, il sera également jugé pour crime a l'ordre public, puis après sa peine et sa convalescence, sera considéré comme persona non grata.

Ceux qui ont l'âme pur n'ont rien à craindre.

Notre volonté n'est nullement de punir le crime par une peine juste mais de montrer l'exemple de ce qu'il en coûte d'enfreindre notre hospitalité.

Nous rappelons donc notre décision:

Tout personnes suspectes sera soumis à la question* si il parait suspect

Toute personne ainsi torturé peut si il a avoué** se voir mettre en procès pour une peine de prison et une amende exemplaire.

Il sera ensuite déclaré non grata, et pourra a nouveau être soumis a la question si recroisé pour s'assurer qu'il n'a pas commis d'autres crimes.

De plus, qu'ils sachent qu'un contrat sera mis sur leur tête et cela à travers tout le royaume.

Enfin, il à été reconnu à la société criminelle du nom de Masque*** d'assurer que nul brigand exerce sur le sol du limousin en échange de son impunité. Il lui sera donc demander de traquer et d'exécuter ses brigands.

Que cela soit entendu et su par tous.

Fait à Limoges.
Le 11 juin1458.


Considérant qu’en vertu de la Coutume Limousine et du couvre-feu, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public en vous révoltant contre la mairie de Ventadour, nous vous demandons donc d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense et aux témoins.

*Antonia retourne s’asseoir laissant la place au prévenu et aux témoins*

Antonia de Rocheclaire, Procureur du Limousin et la Marche
Faict le 6 Août de l’an 1458 à Limoges

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Kalynia s'avança à la barre. Elle comprenait pas bien ce qu'elle faisait là. Elle dormait tranquillement dans une vieille bicoque visiblement innocupée qu'elle avait dégoté quand deux gens d'armes l'avaient tirée de son sommeil sans ménagement.
C'est les yeux encore ensommeillés qu'elle écouta l'acte d'accusation. Mais très vite, elle se réveilla et les écarquilla. Elle pensait avoir été traînée là par les propriétaires de la bicoque mais non ... on l'accusait de s'être révoltée et d'avoir pris la mairie !
Elle laissa le procureur terminer son acte d'accusation et, n'ayant jamais fréquenté les tribunaux, elle se demanda un long moment comment s'adresser à ces gens :

"b'jour M'sieur,dame. D'abord je comprends rien au pourquoi du comment de c't'affaire. Qu'on m'traîne ici parce que j'ai dormi dans un endroit qu'était pas moi, j'veux bien. Mais là ... j'y étais pas moi d'vant vot' mairie et les zouaves qu'ont fait ça, si vous voulez mon avis, z'aurez mieux fait d'pioncer comme moi ! J'défie quiconque de pouvoir prouver qu'j'y étais ! C'est tout simplement impossible ! Et si un d'vos gardes m'a vue, bah soit il me confond avec une aut' blonde, soit faut qu'il arrête la gnôle ! Quand on commence à avoir des visions c'est pas bon ! Vous m'dites que comme chui du même duché que les zozos qu'ont fait les idiots, j'y étais forcément ? J'sais même pas d'qui vous parlez ! Pis des ânes y'en a partout hein ! D'où que j'vienne vous en trouverez ! M'sieur dame "

Kalynia tenta une révérence maladroite et fila se rasseoir, ne comprenant toujours pas ce qu'elle faisait là.

La défense a appelé Novaly à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Alors qu'elle était en train de decuiter en faisant la sieste a l'abri d'un arbre, Nova avait été derangé par un messager la prevenant qu'on l'attendait au tribunal. Aprés avoir copieusement rossé l'importun, elle s'était levé et avait prit le chemin du tribunal en maugreant contre l'aimant a ennuis qu'était sa compere. Sans saluer quiconque et avec sa mauvaise humeur et son cynisme habituels, elle s'avanca pour temoigner:

Bon, si j'ai bien compris, on accuse ma Kaly de s'être revoltée... Je sais pas ce que picole vos gardes, mais c'est du costaud! C'est impossible qu'elle se soit revoltée étant donné que j'étais avec elle ce soir la, on a squatté une vieille grange puante ou on a passé la nuit complete. Pour reprendre vos paroles, vous dites:

* En effet, non seulement vous avez été aperçu aux abords de Ventadour en même temps que les pilleurs mais vous venez du même duché, le Bourbonnais-Auvergne.*

Amusant quand on sait que je voyage avec Kalynia depuis un sacrée bail et que je viens egalement du Bourbonnais-Auvergne. Mais bref, disons que ma tête passe mieux. De toute facon, Kaly n'avait aucun interet a prendre votre mairie, on a d'autre choses bien plus amusantes a faire. Franchement, on est deux honnetes voyageuses, tout ce qu'on fait c'est se promener sur les chemins, on cherche pas les ennuis. Je sais pas qui a pillé votre jolie mairie, mais je sais qu'en tout cas, Kalynia n'y est pour rien. C'est tout ce que j'ai a dire.

Quittant la barre comme elle y était arrivée, sans un mot ni un salut, la brunette alla s'asseoir un peu plus loin en attendant la suite.

La défense a appelé Kalynia à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Kalynia s'avança à nouveau à la barre.

"Dites c'est pas que je m'ennuie ... mais en fait si c'est ça je m'ennuie. Alors de un je suis traînée injustement ici, de deux je respecte le délai pour déposer mon témoignage, de trois ... vot' procureur roupille depuis 8 jours !!! De quatre, vos accusations sont farfelues et vous ne pouvez avoir aucune preuve de vos accusations étant donné que j'y étais pas ! Alors à part me relaxer et me laisser poursuivre mon chemin tranquillement, j'vois pas trop ce que vous pourriez faire ! La Cour d'Appel se chargera de réviser vos dossiers si vous me condamner ! Accuser quelqu'un de révolte sous le seul pretexte qu'elle habite le même duché que les fauteurs de trouble ! Elle est bien bonne celle -là ! bon alors c'est quand qu'on me relâche parce que là j'en ai un peu, beaucoup, franchement marre !

Kalynia fila se rasseoir. La patience était pas son fort et attendre 8 jours un réquisitoire qui devait être déposé avant deux jours c'était vraiment un peu fort !surtout quand on n'a rien fait !

Changement de nom de la prévenue.. Pikka.

Hum, grosse incohérence sur l'acte d'accusation
L'accusé est Kalynia à la base, et voilà ce qu'écrit Antonia, à l'époque procureur :

Citation :

Nous, Antonia de Rocheclaire, Procureur du Limousin et la Marche, intentons une action, devant la justice limousine placée sous l’autorité du Juge Anyanka, à l’encontre de Sieur Cylouan.

Cette simple erreur rend l'acte erroné...
(De plus, le changement de nom du perso, amplifie cette caducité, le procès est au nom de Kalynia, et c'est donc Kalynia qui doit être jugée, pas Pikka. !)

oui ^^

Citation :

Pikka était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le ton est monocorde et le dialogue rôdé. L'enchainement des affaires similaires à celle-ci y sont pour quelque chose:*

Je commence à m'ennuyer de ces procès sans queue ni tête.

En tant que Juge du Limousin et de la marche, je vais rendre mon verdict dans cette affaire de Trouble à l'Ordre Public:

Pour faire simple, il s'agit encore une fois d'un procès entretenu par une accusation qui ne dispose d'aucune preuve. Je viens de reprendre ce poste et que vois-je? Que ce procès dure depuis des semaines et des semaines.

Le respect envers les différents acteurs d'un procès s'est malheureusement perdu. Il est impensable de prolonger une affaire aussi longtemps.

Sans aucune preuve, et en plus de ça avec un délai à en faire déprimer plus d'un je ne peux que prononcer la relaxe de l'accusé.

Vous êtes libre Messire Pikka.

Jugement rendu par Zeinar, le 02 Octobre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.