[05/08/1458] TAOP/revolte/Isabelle_de_proisy/Venta[relaxée]

[05/08/1458] TAOP - Isabelle_de_proisy - Ventadour

Lieu et date ou l'acte a été comis : Ventadour 05/08/1458
Nature de l'acte :TAOP/revolte
Prevenu : Isabelle_de_proisy
Isabelle_de_proisy


Victime : Comté
Preuves et correspondances :


Courrier:

Temoins: Lalsama
Commentaires: Mise en accusation

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Citation :

Procureur: Antonia
Juge: Anyanka
Prévenu: Isabelle_de_proisy
Victime: Mairie de Ventadour
Date et Lieu de l'infraction: Ventadour le 5 Août 1458

En ce jour du 6 Août de l’an 1458,

Nous, Antonia de Rocheclaire, Procureur du Limousin et la Marche, intentons une action, devant la justice limousine placée sous l’autorité du Juge Anyanka, à l’encontre de Dame Isabelle_de_proisy.

*S’adressant à Isabelle_de_proisy*

Nous tenons tout d’abord à signaler, que dans sa grande bonté nostre Juge vous laisse le droit de rester libre pendant la durée du procès. Cependant, il vous ai formellement interdit de quitter nostre Comté durant la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Une fois vos deux plaidoiries effectuées libre à vous de quitter nostre Comté, vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour révolte et prise de la mairie de Ventadour. En effet, non seulement vous avez été aperçu aux abords de Ventadour en même temps que les pilleurs mais vous venez du même duché, le Bourbonnais-Auvergne.

Vu l’article II.A.4 de la Coutume Limousine qui définit le trouble à l'ordre public comme suit :

II. Des lois pénales

A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Vu l'article 5.4 que la coutume "La justice dans le comté du Limousin et de la Marche qui définit le trouble à l'ordre public ainsi :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte

Vu l'article 5.4.3 qui stipule ceci :

Article 5.4.3 : Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.

Peine de principe : 300 écus par jour de détention illégale de la Mairie et 3 jours de prison minimum pour celui qui devient Maire par ce procédé ; 100 écus et 1 jour de prison minimum pour toute personne l'ayant notoirement aidé activement ; 150 écus pour toute personne ayant incité à cette révolte par quelque moyen que ce soit.
Circonstances atténuantes : vagabond
Circonstances aggravantes : artisan (+ 50 écus) ou notable (+ 70 écus) ; récidive (+ 50 écus) ou récidivisme multiple (+ 50 écus cumulatifs par récidive recensée), appartenance à une organisation maffieuse (+ 70 écus), Maire ou conseiller comtal ( + 200 écus)
Prescription : La procédure doit avoir lieu dans les 6 mois de l'infraction, à compter de la date de l'infraction


Vu le couvre-feu qui est en vigueur depuis le 11 juin 1458 :

Oyez, oyez, qu'il soit connu les faits suivants.

Des malandrins issus des compagnies brigandes qui sévissent dans le royaume sont sur notre sol, et bafouent les règles de l'hospitalité limousine en se livrant, à guéret, a tulle ou sur nos chemins à des actes de révoltes, de brigandages, et il nous à été rapporté des actes de bestialités, de sodomites, de faux monnayage de rapt d'enfant, de cannibalisme, ou toutes autres turpitude que les hommes commettent quand ils se laissent dominer par le sans nom.

Pour éviter ce fléau, nous déclarons le couvre feu.. les tavernes resterons ouvertes sous le contrôle de la police, et toutes personnes non identifié et reconnu aprés la tombé de la nuit sera saisis, soumis à la question et si il avoue sous le fer et l'eau être un de ces fauteurs de troubles, il sera également jugé pour crime a l'ordre public, puis après sa peine et sa convalescence, sera considéré comme persona non grata.

Ceux qui ont l'âme pur n'ont rien à craindre.

Notre volonté n'est nullement de punir le crime par une peine juste mais de montrer l'exemple de ce qu'il en coûte d'enfreindre notre hospitalité.

Nous rappelons donc notre décision:

Tout personnes suspectes sera soumis à la question* si il parait suspect

Toute personne ainsi torturé peut si il a avoué** se voir mettre en procès pour une peine de prison et une amende exemplaire.

Il sera ensuite déclaré non grata, et pourra a nouveau être soumis a la question si recroisé pour s'assurer qu'il n'a pas commis d'autres crimes.

De plus, qu'ils sachent qu'un contrat sera mis sur leur tête et cela à travers tout le royaume.

Enfin, il à été reconnu à la société criminelle du nom de Masque*** d'assurer que nul brigand exerce sur le sol du limousin en échange de son impunité. Il lui sera donc demander de traquer et d'exécuter ses brigands.

Que cela soit entendu et su par tous.

Fait à Limoges.
Le 11 juin1458.


Considérant qu’en vertu de la Coutume Limousine et du couvre-feu, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public en vous révoltant contre la mairie de Ventadour, nous vous demandons donc d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense et aux témoins.

*Antonia retourne s’asseoir laissant la place au prévenu et aux témoins*

Antonia de Rocheclaire, Procureur du Limousin et la Marche
Faict le 6 Août de l’an 1458 à Limoges

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Isabelle se lève pour répondre*
Madame le Juge,
Tout d'abord je tiens à rectifier que je ne suis pas du Bourbonnais Auvergne mais du Poitou de la ville de la Trémouille d'où nous arrivons mon ami et moi.
Mon ami Gujda a prévenu de notre arrivée. En effet il a envoyé un courrier au prévot, une semaine avant notre passage, qui est resté sans réponse. Je ne sais pas si cela peut aider mais je fais parti de l'ordre des hospitaliers et en aucune façon je ne peux piller une mairie.
Nous avons malencontreusement séjournée dans la ville de Ventadour en même temps que des pilleurs dont je ne connais même pas le nom. Nous nous rendons en Bourbonnais Auvergne pour que mon ami Gujda puisse mettre ses affaires en ordre après quoi il déménagera à La Trémouille où il a été accueilli depuis plusieurs mois chez mon père.
Je pense que votre accusation est une erreur.
* Isabelle ayant finit se rasseoit à sa place*

La défense a appelé Lalasama à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Sylviane se lève *
Madame le Juge,

Dame Isabelle m'avait demandée un soir bien avant le pillage de notre mairie de parler à Notre prévôt qui ne répondait au courrier de son compagnon et cela dans le But de s'occtroyer un LP. elle disait que la chose qui la retenée sur notre village est le LP.
Merci.
*Syl se rassoit pour écouter la suite du procès*

Vu le témoignage de Lalasama... je pencherais pour la relaxe.
Pas de preuves, aucun rapport de patrouilles.

J'attends la dernière plaidoirie de l'accusée avant de prononcer mon jugement que j'expliciterai.

Après discussion et manque de preuves dans ce procès, verdict rendu par monsieur le juge Zeinar.

Citation :

Isabelle_de_proisy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Sur sa lancée, toujours debout, porte trois nouveaux coups avant de prendre la parole:*

Ne nous attardons pas davantage sur ce procès. L'accusation n'apporte aucune preuve si ce n'est sa bonne foi. Le fait que l'accusée viennent de Bourbonnais-Auvergne semble être le seul élément mis en avant pour tenter de prouver quelque chose.
Cette affaire a duré bien trop longtemps. Plus de deux mois pour si peu.

On ne condamne pas sur du vent.
Je prononce donc la relaxe. Dame Isabelle_de_proisy, vous êtes libre.

Jugement rendu par Zeinar, le 02 Octobre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.