[EDICT] Révision du système Vassalique

Sérennisse Nombre de messages : 318 Age : 54 Date d'inscription : 25/05/2007

Révision du système Vassalique

Préambule :

Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
- Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice,
- Les autres Provinces ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne.

De part ces spécificités le système vassalique actuel avec les Ducs et Comtes en retraite qui reçoivent des fiefs dans des Provinces... mais doivent «allégeance» au Roy est reformér, tant du point de vue terminologique que géographique.

L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Seigneur) ou inférieure (vassal). «Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».

Système Vassalique :

Au sein du Domaine Royal, terre du Roy.
Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en tant que tels en retour de l’autorité qu’il leur cède.
S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et deviennent vassaux du Roy.
Les Seigneurs n’y pourront estre que vassaux d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront l’hommage, le Roy de France ne s’abaissant pas à donner des Seigneuries à des vassaux de moindre rang...
L’hommage des Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict au Roy détenteur de la terre. Cet hommage est renouvelé à chaque Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.
Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France.
Les Ducs et Comtes en exercice prêtent allégeance à la Couronne pour maintenir les liens qui unissent celle-ci au Royaume.
A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. S’ils souhaitent rester vassaux du Roy, celui-ci leur octroiera un fief dans le Domaine Royal.
Les Seigneurs y pourront estre vassaux de la Province à laquelle ils devront allégeance ou d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront seul l’hommage.
L’allégeance des Seigneurs Provinciaux, Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict à la Province et l’hommage au Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme «Seigneur» de la Province.
Toute cession territoriale par la Province devra estre soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmestra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.
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Ce nouveau système vassalique est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié,
La Pairie a ratifé.

Faict le vingt-et-unième d'Octobre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.

[EDICT] Révision du système Vassalique Scwulfenja8cn

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Sérennisse Nombre de messages : 318 Age : 54 Date d'inscription : 25/05/2007

Des hommages et allégeance des Duchés et Comtés

La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.

Pour estre reconnu par Nostre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommages au Roy (pour le Domaine Royal) ou l'allégeance à la Couronne de France (pour les Provinces).
Libre à Sa Majesté le Roy de France de les reconnaistre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.

Toute personne ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dnas les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délis d'Usurpation de Titre et de Haulte Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'elle aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.

Ce devoir d'hommage ou d'allégeance, d'ores et déjà appliqué, est rappelée par la présente,
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
La Pairie a ratifé.

Faict le huitième de Juin de l'an de Pasques Quatorze Cent Cinquante cinq.
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