Procès ayant opposé Gruut au Comté du Limousin et de La Marche
Gruut était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L’accusé ne s’étant pas présenté a ce procès, la cour en est arrivée à une conclusion.
Le tribunal du Limousin et de la Marche déclare le dénommé Gruut coupable d’esclavagisme sur la personne de Sadik.
Puisque le prévenu a débuté une retraite juste après sa convocation a ce tribunal et que la période de quatorze jours durant la quel le prévenu avait le temps de venir s’exprimé s’étant écoulée, l’affaire ne peut attendre plus longtemps. Tout cela ne fait aucun doute de sa culpabilité.
La cour condamne l’accusé à une amende vingt écus.
Justice a été rendue en ce vingt deux Novembre mil quatre cent cinquante trois
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Procès lançé le 08/11/1453 par le Procureur Rassaln:
Le 3 novembre dernier, vous engagiez Sadik pour 12 écus, alors que le minimum selon décret municipal à Tulle est de 17 écus.
Celà est taxé d'esclavagisme.
Le sergent de police Rapopor et le lieutenant Clouds vous en ont prévenu, mais vous n'avez pas pris la peine de leur répondre.
Et une nouvelle affaire d'esclavagisme en justice, une!
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Réquisitoire du Procureur Rassaln au 13/11/1453:
D'après le lieutenant Clouds, l'accusé voudrait se racheter... Pourquoi ne pas venir le demander ici, en justice, puisque le procès est bel et bien là pour ça? Mais non, l'accusé ne s'est pas présenté...
M. le Juge, je ne tiens donc pas compte de cette volonté à réparer son erreur, surtout venant si tard, et accompagné d'une non-présence en cette cour.
Je demande donc une amende de 15 écus pour l'accusé!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Clouds à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs, nous ne nous sommes pas contenté d'un avertissement mais bien de 2 messages un émanant du sergent Rapopor rappelant les lois et salaires de Tulle suivi du mien qui n'a eu aucun effet à part faire sourire l'accusé qui se croit bien au dessus des lois. J'ai recu ce jour un message de Mr Gruut me disant qu'il souhaitait rembourser sa victime, bizarre n'est ce pas dès que l'on voit dans sa boite aux lettres une mise en accusation on devient plus responsable (Mr Gruut était au courant qu'il risquait un procès mais malgré cela il s'est contenté de nous ignorer). Au vu de tout ca je demande au tribunal d'etre ferme que cela serve de lecon à l'accusé on ne se rit pas de la loi.
L'accusation a appelé Rapopor à la barre
Voici son témoignage :
bonjour,encor un qui pratic la politique de l autruche, il nous faut un exemple pour qu a l avenir plus personne n ignore les courriers de la police ,pourquoi pas mr gruut.
a vous de juger.
