[10/12] TAOP TULLE Revolte Syrene [décès-> relaxe]

Lieu et date ou l’acte a été commis :Tulle le 10 Decembre

Nature du l’acte :Trouble a l'ordre public

Prévenu :syrene

Victime : Mairie de Tulle

Preuves et correspondance :




Composition du groupe des marechaux :

Citation :

Groupe de maréchaux de Pentaclis, Rexanne, Christisag, Babasse.

Courrier expedié au Marechaux :

Bonjour,

Suite a la tentative de revolte ayant eu lieu hier, je souhaiterai que vous m'indiquiez si vous avez reussi a identifier un ou plusieurs revoltés.

Je demande a ceux d'entre vous qui auront eu le regard percant de m'envoyer par MP un screen shoot de leur case "évènements".
Il me faut un screen complet dans lequel je pourrai identifier en haut votre identifiant de connection (Sois le bienvenu XX...) car j'ai besoin des preuves les plus completes et les moins contestables pour faire traduire en justice ce ou ces individu(s).

Merci d'avance

Pentaclis, lieutenant de police de Tulle

Témoins : Pentaclis

Commentaire : Suis en attente des reponses

Arg!!! j'avais pas vu ce dossier là! Dans les cas de révolte, je le dis et je le répète, faut venir me secouer jusque dans mon lit s'il le faut, faut que ca soit traité dans la journée en priorité! n'hésitez pas à m'envoyer un MP, me biper, me secouer, etc etc!

vous avez eu des réponses?

Mise en accusation de Dame Syrene - En proces le 14 dec

Citation :

Le 14 du mois de décembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : Syrene
Victime : Mairie de Tulle
Témoins de l’accusation : Pentaclis

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Syrene, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 4 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, traitant ce crime comme trouble à l’ordre publique, ainsi que du décret rendant passible de Trahison la révolte injustifiée, que vous pourrez trouver ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7267111#7267111 , d’avoir commis un acte de Trahison. Vous avez en effet, à la date du 10 décembre de cette année, tenté de vous attaquer à la mairie de Tulle, mais, fort heureusement, y avez lamentablement échoué.
Là bas vous vous êtes fait reconnaître par certains membres de la prévôté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4.
[…]
Révoltes injustifiées.
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. L'usage s'est en effet établi de remplacer par ce moyen un Maire absent ou notoirement inefficace. Suite à un accord du Conseil Comtal, ces révoltes sont légales et se déroulent sans effusion de sang, le Prévôt n'affectant pas de gardes à cette Mairie ce jour-là. En revanche, la prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.


Décret sur les révoltes :
« Oyez, Oyez,

Merci votre Grandeur, Mon Comte...
Une nouvelle mesure a été votée cette nuit au conseil et approuvée,
Il s'agit de rendre la révolte passible de Trahison quand elle n'a pas été autorisée par le Conseil

Pourquoi? Cet acte quand même assez exceptionnel sera à présent réprimandé plus que le brigandage, c'est un crime contre la suzeraineté, ça met en cause le bien être de tous les habitants. Ainsi avec cette mesure, le Maire usurpateur devrait être ainsi poursuivi
Fait à Limoges le 20 Septembre 1455

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

Sibella de Chenevières, Dame de Beaumont de Comborn
Porte Parole du Limousin et de la Marche »


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img90/2140/screenevenementspentaclqc7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541

Seront appelés à la barre le sieur Pentaclis membre de la prévôté de Tulle à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire du Procureur le 28 dec 1455

Citation :

En effet votre honneur, il faut proteger nos mairie, il n'est pas normale qu'un individu monte a l'assault d'une mairie. Il faut sévir. En plus cette personne n'a pas daigner venir devant cette cour aussi,

Je reclame contre cet individsu 2 jours de prison pour qu'il reflechisse a ses actes.

Que justice soit faite

Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin
en ce jour de Decembre le 28 de l'année 1455

Décès. Relaxe prononcée

Citation :

**Et un dossier de plus où le prévenu n’avait pas eu le courage de se présenter à son procès… Décidemment, il faudrait peut-être envisager de proposer quelques mets attrayants pour encourager les prévenus à se présenter…

La Juge écouta attentivement les différentes interventions, eu un haussement d’épaules avant de déclarer… Puis fronça les sourcils à l'entrée d'un inconnu. Quelques chuchotements plus tard...**

Le corps du prévenu aurait été retrouvé sur le bas-côté d'un chemin... Vengeance ? Froid ? Justice divine ? Peu importe. Que le prévenu repose désormais en paix.


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Verdict prononcé le 14 janvier 1456
Jizz Saincte Merveille et de QuatorzeFleurs
Juge du Limousin et de la Marche