hardin Sérennisse
Nombre de messages : 244 Age : 35 Date d'inscription : 21/03/2007
| Sujet: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] Dim 3 Fév - 18:55 | |
| Date du crime : 2 Février Lieu : Tulle Type de crime : TAOP - Révolte. Prévenu : Thomas_di_angeloPreuve :Témoin : Ticque. | |
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Alcyone Prévôt des maréchaux
Nombre de messages : 2835 Age : 44 Ville IG : Entre deux tombes Date d'inscription : 11/12/2006
| Sujet: Re: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] Lun 4 Fév - 3:57 | |
| Héééé mais quand c'est une révolte, faut me biper par tous les moyens possible que je transfère illico!
Zou, j'envoie! | |
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Ratgus Sérennisse
Nombre de messages : 2759 Ville IG : Rochechouart Date d'inscription : 15/04/2007
| Sujet: Re: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] Lun 4 Fév - 12:29 | |
| Mise en accusation de Thomas_di_angelo - Citation :
- Le 4 du mois de Fevrier l’an de grâce 1456
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche Procureur : Ratgus Juge : Jizz
Accusé : Thomas_di_angelo Victime : Ville de Tulle Témoins de l’accusation : hardin
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *
« Sieur Thomas_di_angelo, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 4 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, traitant ce crime comme trouble à l’ordre publique, ainsi que du décret rendant passible de Trahison la révolte injustifiée, que vous pourrez trouver ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7267111#7267111 , d’avoir commis un acte de Trahison. Vous avez en effet, à la date du 2 Février de cette année, tenté de vous attaquer à la mairie de Tulle, mais, fort heureusement, y avez lamentablement échoué. Là bas vous vous êtes fait reconnaître par certains membres de la prévôté. Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. […] Révoltes injustifiées. Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. L'usage s'est en effet établi de remplacer par ce moyen un Maire absent ou notoirement inefficace. Suite à un accord du Conseil Comtal, ces révoltes sont légales et se déroulent sans effusion de sang, le Prévôt n'affectant pas de gardes à cette Mairie ce jour-là. En revanche, la prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.
Décret sur les révoltes : « Oyez, Oyez,
Merci votre Grandeur, Mon Comte... Une nouvelle mesure a été votée cette nuit au conseil et approuvée, Il s'agit de rendre la révolte passible de Trahison quand elle n'a pas été autorisée par le Conseil
Pourquoi? Cet acte quand même assez exceptionnel sera à présent réprimandé plus que le brigandage, c'est un crime contre la suzeraineté, ça met en cause le bien être de tous les habitants. Ainsi avec cette mesure, le Maire usurpateur devrait être ainsi poursuivi Fait à Limoges le 20 Septembre 1455
Pour le Comte Pour le Conseil Pour le Comté
Sibella de Chenevières, Dame de Beaumont de Comborn Porte Parole du Limousin et de la Marche »
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img218/8004/rvoltefx6.png
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133
Seront appelés à la barre le sieur hardin ainsi que le sieur Ticque, membres de la prévôté de Tulle à l’époque des faits.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. » | |
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Ratgus Sérennisse
Nombre de messages : 2759 Ville IG : Rochechouart Date d'inscription : 15/04/2007
| Sujet: Re: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] Jeu 6 Mar - 20:45 | |
| Requisitoire du Procureur le 6 mars 56 - Citation :
Votre honneur, il est inconcevables qu'on laisse de tel individu qui se rebelle et qui trahisse leur comté en liberté. Aussi, je réclame la plus grande fermeté a l'égard de ce prévenu qui ne s'est méme pas présenter en salle de justice et je réclame 20 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours ..
Ratgus d’Arafura Procureur du Limousin et de la Marche Fait à Limoge le 6/03/1456 | |
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Alcyone Prévôt des maréchaux
Nombre de messages : 2835 Age : 44 Ville IG : Entre deux tombes Date d'inscription : 11/12/2006
| Sujet: Re: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] Mer 19 Mar - 3:18 | |
| - Citation :
- *L'on apporta le cadavre du prévenu. Sans doute que sa tentative d'incursion dans la mairie lui avait été fatale*
Bien. Vu le décès de l'accusé, je me vois dans l'obligation de le relaxer.
La séance est levée
*La juge ponctua d'un coup de marteau puis nota la peine sur le dossier.* --- Verdict prononcé le 19 mars 1456 Alcyone de Sainte Anne Juge du Limousin et de la Marche | |
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| Sujet: Re: [03/02] Tulle - TAOP révolte - Thomas_di_angelo [Relaxé] | |
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