[22/12] Bourganeuf - Esclavagisme - Elurin[coupable]

Date et Lieu : Bourganeuf le 22/12 à 10:43


Nature de l'infraction : Esclavagisme


Prévenu : Elurin

Victime : Enz0

Preuves et correspondances :






Commentaires :

Aucunes réponses des deux parties à ce jour !

correspondances suite :



Commentaires :

Sans commentaires et ce n'est pas la première fois !

correspondances suite :



Commentaires :

Sans !

Comme pour les deux autres, il faut un port de plainte par Ezn0, demandez-lui, il ne remboursera pas.

En outre, j'aimerais un joli dossier pour TAOP à l'encontre d'Elurin. Un truc tout simple, avec les liens vers toutes les affaires d'esclavagismes qui le concernent. On va lui faire passer l'envie de recommencer.

relance :



Commentaires :

Je monte le dossier TAOP, au plus vite !

correspondance suite :

bon, zou, chez le Proc. N'oubliez pas le Taop contre cet Elurin, avec copie des lettres où il dit que c'est volontaire, SVP.

Merci!

Mise en Accusation pour Esclavagisme

Citation :

Le 15 du mois de janvier de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Elurin
Victime : Enz0
Témoins de l’accusation : BCH_BLAISE

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Elurin, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 22/12 1455, embauché le sieur Enz0 pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 14 écus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Bourganeuf, en la personne du sieur BCH_BLAISE
, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f27/11/75/89/84/elurin10.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/75/89/84/elurin27.jpg
https://i.servimg.com/u/f31/11/75/89/84/elurin13.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur BCH_BLAISE, membre de la prévôté de Bourganeuf à l’époque des faits, ainsi que le sieur Enzo , la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

voir autre dossier concernant Elurin pour Taop pour avoir embaucher exprs en dessous de la grille Comtale....

Envoyé le 23/01 en PA a mon ami Marius Grachus Proc du PA...

Citation :

Bonjour Messire Marius_Gracchus


Afin de se soustraire a la justice, un delinquant s'est enfui en
Perigord apres avoir commis plusieurs delit ici en Limousin, il s'agit
du Sieur Elurin. Conformement a nos accords interduché, je ne
reclamerais pas l'extradition du prevenu afin d'eviter qu'il s'enfui
dans un autre comté ou duché hors de la portée de la justice Limousine.
Aussi, je vous demanderais de le mettre en proces des que je vous
aurais fait parvenir les Mises en accusation le concernant.


Meilleures salutations


==

Ratgus d'Arafura

Procureur du Limousin et de la Marche

Requisitoire du Procureur

Citation :

Votre honneur, il est inadmissible de laisser un tel individu faire ce genre de chose ... proposer des salaire largement en dessous de la grille comtale et lme faire en toute connaissance de cause tout en se vantant qu'il ne lui arrivera rien. Aussi, je réclame la plus grande fermeté avec ce personnage et je souhaite qu'il soit condamné a une forte amende de plus de 20 écus et qu'il aille croupir quelques jours (3) dans nos prisons.

Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche
Fait à Limoge le 6/03/1456

Citation :

La juge écouta le réquisitoire du procureur .
Messire, vous avez voulu échapper à la Justice , vous avez volontairement sous payé vos gens ?Le Justice vous rattrapera , tôt ou tard.
Je vous condamne à 20 écus d’amende et 3 jours de prison.
Fait à Limoges,Le 3 mai 1456
Affaire suivante !

Réponse du Sieur Cubi, Juge du Périgord

Cubi a écrit:

Les jugements sont rendus.

Merci pour votre intervention

Cordialement