[12/09] Brigandage - Micheldecarcassone sur droop - Limoges

Lieu et date ou l’acte a été commis : Limoges le 12 septembre 1456

Nature du l’acte : Brigandage

Prévenu : Micheldecarcassone

Victime : Droop



Preuves fournies par la victime:
[url]https://i.servimg.com/u/f33/12/93/05/70/racket10.jpg
[/url]

on y va comme ça !

par contre j'aurais bien aimé qu'il me dise sur quelle route il était quand il s'est fait agressé !

ok Gyldas, j'envoies chez le proc

Mise en accusation de Ravaillac

Citation :

Le 27 du mois de Avril de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Helene76
Accusé : Ravaillac
Victime : Pguy
Témoins de l’accusation: Gyldas

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Ravaillac, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 19/04 de cette année, agressé sur les routes de Tulle la personne Pguy, puis dévalisé de tous ses biens. Le sieur Pguy a ensuite référé a Gyldas, alors membre de la prévôté de Tulle.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img178/1632/rrracketic5.jpg http://img178.imageshack.us/my.php?image=rrracket2be5.jpg http://img143.imageshack.us/my.php?image=rrracket3qm0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Gyldas, membre de la prévôté de Tulle à l’époque des faits, ainsi que le sieur Pguy, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Messire,

En référence à votre procès en date du 27 avril 1456, Brigandage - Ravaillac sur Pguy – Tulle
Vu les infractions et délits dont vous avez été accusé,
Vu et entendu les différentes interventions et témoignages,
Vu le réquisitoire que Messire Ratgus d’Arafura m’a transmise en dessous de sa porte, puis que suite à une mauvaise manipulation, je l’ai enfermé, à l’insu de son plein gré dans ledit bureau ,
Je vous condamne à 20 écus d’amende ainsi qu’une partie de la somme dérobée au sieur Pguy qui a dit que vous lui aviez pris 500 écus… mais comme nous n’en avons pas la preuve formelle.. je réduis à 100 écus ainsi que deux jours de prison.
(au jour du racket vous aviez 589 écus)
Conformément au Codex J.2. Paiement des amendes ,
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=309482 )
cette somme peut être payée directement au Lieutenant de police avec qui vous prendrez contact sous 48 h. Il suffira que lui achetiez , via le marché , un produit majoré du montant de l’amende. Dans ce cas, lors de la clôture du Procès, seul 1 écu vous sera retiré.
Passé ce délai, ou en cas de refus de votre part, sachez que cette somme sera doublée et prélevée directement et automatiquement sur votre compte.
Conformement au Codex une peine de prison peut être prononcée dans la lettre également avec une possibilité de réduction de la peine soit de la moitié (soit plus soit rien du tout) toujours lié a la promptitude du prévenu de payer au lieutenant son amende ....

Cordialement

A Limoges, le 6 mai 1456
Valériane de Gonzague
Dame d’Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

J'ai improvisée hein.. tu me diras..

C parfait ... Moi je recoi un truc comme ca je cours payer mon amende .. Ca fait trop peur ..

Citation :

Titre : Re: Paiement d'amende suite à Jugement

Expéditeur : Ravaillac
Date d'envoi : 2008-05-07 08:55:58


je suis navré mais je n'ai pas l'argent que vous me réclamez. Parce que d'une part tout m'a été volé. D'autre part l'argent que j'avais sur moi je l'avais pour parti économisé pour mon voyage et j'avais entre autre vendu mon champs. Je me permets donc de qualifier cette sentence très lourde et assez mal appropriée à cette situation. De plus la victime ne donne aucun signe de vie et je trouve cela pas correct puisque le procès se fait à son initiative et pour le réglement de ses désagréments. Comme je l'ai déjà signalé je suis d'acoord pour m'aquitter de quelque chose mais la situation est mal venue et la somme réclamée (doublée?) est latgement au dessus de tout ce que je pourrais avoir avant un moment.

En espérant que vous accepterez de revoir ce verdict, afin de respecter une partialité de la justice, je vous souhaite une bonne journée.

Pas mal ca comme reponse .. mais il faut des preuve de sa "non"solvabilité ... Cependant , il a tout de meme agressé qqun donc faut pas se moquer du monde non plus ... et puis ; il a zoli bouclier et une zolie epée ... et ça, ça vaut de l'argent .. alors que le mec qu'il a agressé il n'a ni épée, ni bouclier et il est presque tout nu ... Donc ..... à toi de jouer ...

Enfin le plus drole tout de meme c'est qu'il se plaint que sa victime ait pu porter cette affaire devant le tribunal ... on marche sur la tete là ? nan ?...

C'est clair. Y'en a qui perdent pas le nord.
Ceci dit, je viens vous informer qu'il ne m'a pas contactée.

Allez, hop.. je reprends les dossiers...

Citation :

Messire,

J’ai bien reçu votre courrier, mais des affaires plus urgentes m’ont retenues hors de mon bureau.
Pour votre information, sachez que le Codex du Limousin prévoit en cas de Brigandage, Une Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.
Vous avez donc dépensez l’argent du brigandage mais je pense que vous aisement vendre les biens que vous avez sur vous ( épée, bouclier par exemple)( 210+ 70, soit à peu près 280 écus ). Pensez à votre victime qui est partie sans rien sur lui, sans arme, sans nourriture..
Je vous donne donc encore 2 jours pour trouver l’argent que je réduis , car je suis dans un jour de grande bonté, à 50 écus ! doublée bien sûr si vous ne payez pas !
Conformément au Codex J.2. Paiement des amendes ,
(http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=309482 )
cette somme peut être payée directement au Lieutenant de police avec qui vous prendrez contact sous 48 h. Il suffira que lui achetiez , via le marché , un produit majoré du montant de l’amende. Dans ce cas, lors de la clôture du Procès, seul 1 écu vous sera retiré.
Passé ce délai, ou en cas de refus de votre part, sachez que cette somme sera doublée et prélevée directement et automatiquement sur votre compte.
Conformement au Codex une peine de prison peut être prononcée dans la lettre également avec une possibilité de réduction de la peine soit de la moitié (soit plus soit rien du tout) toujours lié a la promptitude du prévenu de payer au lieutenant son amende ....

Cordialement

A Limoges, le 6 mai 1456
Valériane de Gonzague
Dame d’Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

évidemment, il n'es plus chez nous !

Citation :

Bonjour

Pour le paiement, vous imaginez bien qu'il faut revenir en Limousin.. dès que vous êtes sur le sol Limousin, prévenez moi et je vous indiquerai le Lieutenant en charge du versement.
Combien de jours pour venir ?
En attendant je ne prononce pas les peines.. je me réserve le droit de les modifier ou d'augmenter si jamais vous ne tenez pas parole !

Cordialement

Valériane de Gonzague
Dame d'Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

Pguy m'a demandé ou en était l'affaire. JE lui ait dit que soit la victime le remboursait pas mon intermédiaire, soit elle avait une amende. Et il m'a demandé ça:

Citation :

Titre : Re: Re: racket

Expéditeur : Pguy
Date d'envoi : 2008-05-13 20:05:20


Si ils doit payer une amende je serais remboursé ?

Cordialement,

Pguy

J'avoue que je n'en sais rien: Si oui, comment doit-il s'y prendre?

Hélas non, et je n'ai pas de nouvelles de lui.. donc, je vais clôturer le Jugement ..

bon, dernière chance :

Citation :

Bonjour

Cela fait trois jours que je vous ai envoyé ma dernière lettre vous demandant quand vous comptiez venir en Limousin pour payer votre amende.

Ce soir 19h, si vous ne m'avez donné aucune réponse, je rendrai le Jugement définitif doublant les amendes.

Cordialement

Valériane de Gonzague
Dame d'Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

Citation :

Titre : Re: Jugement

Expéditeur : Ravaillac
Date d'envoi : 2008-05-17 22:00:38


je vous ai écrit dès que j'ai reçu votre lettre et j'attends depuis votre réponse... je vous demandais à qui m'adressais pour payer l'amende... Je vous en pries, ne méprisez pas ma bonne foi... Je suis disposé à payer, je vous demandais juste à qui et comment... C'est la première fois que je suis dans ce cas de figure...

J'espère que vous ne nierez pas ma réclamation...

voila déjà trois jours que j'attends

LETTRE A ENVOYER EN COPIE AU LIEUTENANT DU VILLAGE OU VIENDRA RAVAILLAC...

Citation :

Messire, c'est moi qui attend depuis trois jours !

Le 14 mais je vous ai envoyé ce courrier :
"Bonjour

Pour le paiement, vous imaginez bien qu'il faut revenir en Limousin.. dès que vous êtes sur le sol Limousin, prévenez moi et je vous indiquerai le Lieutenant en charge du versement.
Combien de jours pour venir ?
En attendant je ne prononce pas les peines.. je me réserve le droit de les modifier ou d'augmenter si jamais vous ne tenez pas parole !

Cordialement

Valériane de Gonzague
Dame d'Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche"

Je ne pense pas que vous soyez sur le sol Limousin, je ne suis pas sûre que vous ayez vendu votre bouclier et votre épée pour payer l'amende !

Rappelez vous que me lettre précédente disait :
"Je vous donne donc encore 2 jours pour trouver l’argent que je réduis , car je suis dans un jour de grande bonté, à 50 écus ! doublée bien sûr si vous ne payez pas !"

Oui, je garde tous les courriers !

A qui payer l'amende, eh bien au Lieutenant de Police du premier village limousin que vous verrez. Je ne sais pas de où vous allez arriver non plus !
Mais vous me faite perdre patience.. Le conseil change demain.. je ne sais pas si mon successeur sera aussi clément !

Donc, dites moi quand et où vous serez à même de payer votre amende.

Cordialement

Valériane de Gonzague
Dame d'Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

Bon, je ne suis pas sûre qu'il mente.. donc.. j'attends un peu, il faudra que mon successeur surveille ça !

Il commence à m'énerver celui là !

Citation :

Limoges 18/05
messire

Je vous ai répondu a votre courrier intitulé "dame' du 13 mai, je vous l'ai renvoyé dans un courrier hier.
voici ma boite aux lettres avec les derniers courriers :
"Re: Re: Re: Jugement de Ravaillac ( ce jour)
Re: Jugement de Ravaillac ( du 17/5)
Re: affaire Trzascout, toap douane de Idrial
merci de Toinos
Procès de Lunes
Re: Paiement d'amende suite à Jugement de Trzascout
dame de Ravaillac" ( du 13)

Vous voyez bien que je n'ai rien de vous entre le 13 et le 17 mai !Par contre, moi, je vous ai répondu le 14.
Bon, sinon, vous ne me dites pas où vous êtes.. vous avez perdu la carte ? vous vous moquez de moi là ? vous devez savoir où vous êtes !
En ce qui concerne le Lieutenant, c'était le Lieutenant Gyldas.. ça vous devez vous en souvenir, elle vous avait écrit !
Je vous préviens que si je n'ai pas d'éléments sérieux de votre part avant demain, je prononcerai le Jugement.
C'est à dire : lieu où vous êtes, date à laquelle vous serez en limousin ( ça se calcule très bien, pour un voyageur comme vous , ça ne doit pas être difficile!)
et copie de la lettre que vous ferez au Lieutenant.

A très bientôt
Je n'aurais plus mon bureau demain ou après demain..(changement de conseil) et avant j'aimerai fini ce dossier

Cordialement

Valériane de Gonzague
Dame d'Oradour Saint Genest
Juge du Limousin et de la Marche

Ratgus, qu'en pense tu ? il se moque de moi là ?

Oui, je voulais dire , que tu lui avais écrit lors de l'établissement du dossier.; je me suis mal exprimée ..

mais il me fait perdre patience lui !

en tout cas, je vois que tu suis bien l'affaire Gyldas !

Citation :

Bonjour

Ceci est ma dernière lettre. Je mets votre lettre dans votre dossier. Le juge qui me remplacera verra ce qu'il doit faire.

Je laisse néanmoins un mot.

N'oubliez pas de donner quelques nouvelles sur votre trajet..

Bonne route
Valériane de Gonzague
Ex Juge du Limousin

A mon avis, il va mettre plus de 7 jours.. peut être devrait il s'arrêter à Limoges.

Mon successeur jugera ...

Citation :

Bonjour,

Je suis Na nouveau Juge du Limousin, a partir de demain 23 mai de l'an 1456,
nous vous imposons un délai de 7 jours pour revenir en Limousin si vous dépassez ce délai le verdict sera rendu et vous serez reconnu coupable de brigandage avec une belle amende.
Bon Voyage !

Na, Juge du Limousin

Citation :

*Le Juge se levât*
Bien Sieur Ravaillac, vous êtes ici pour avoir fait un acte de brigandage, nous vous avons envoyé beaucoup de courriers dont pas mal ou vous n’avez pas répondu. Quand j’ai été nommé Juge, je vous ai envoyé un courrier disant que vous aviez un délai de 7 jours pour rentrer en Limousin sous peine que le verdict sois rendu. Le septième jour vient de passer et nos rapports de douane nous rapportent que vous n’êtes pas en limousin. Si vous aviez eu des problèmes, vous nous auriez écrit ce que vous n’avez pas fait. C’est pour cela que je vous condamne à une amende de 30 écus et 2 jours de prison pour ces actes et pour notre perte de temps.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *
Fait le premier jour du mois de Juin de l’an 1456 à Limoges