[28/05]TAOP (révolte) - Gaetan59 - Ventadour [relaxé]

Date et lieu du délit : Ventadour, la nuit du 27 au 28 Mai 1456

Nature du délit : Révolte

Prévenu : Gaetan59

Victime : Mairie de Ventadour

Témoin : Perco91


Preuve :

Citation :

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gaetan59 parmi les assaillants.

Commentaire :
Cet homme a déjà un dossier en cours pour insulte envres la Maire!

Il n'y aurait pas un screen?

C'est plus exploitable

Il était écrit "screen à venir"...J'attendais que Perco91 me l'envoie! Voilà il y est!

Et un noli procès un

Mise en Accusation de Gaetan59

Citation :

Le 29 du mois de Mai l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Gaetan59
Victime : Mairie de Ventadour
Témoins de l’accusation : :Idrial

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokibas, entra dans la salle... *

« Sieur Gaetan59 , vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon selon l'article J.1.c.9 de la section Justice du Coutumier du Limousin et de la Marche traitant ce crime Trahison. Vous avez en effet, à la date du 28 mai de cette année, tenté de vous attaquer à la mairie de Ventadour, mais, fort heureusement, y avez lamentablement échoué.
Là bas vous vous êtes fait reconnaître par certains membres de la prévôté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

De la Justice en Limousin et de son fonctionnement.
De la Justice en Limousin et de son fonctionnement.
J.1. Le procès
J.1.C. Types de plaintes et les peines encourues
J.1.C.9. Trahison :
Définition : Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison. Principalement la révolte organisée par des résidents du Limousin aboutie ou non…

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img206/9453/rvoltegaetan59lh3.gif


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Seront appelés à la barre le Lieutenant Idrial, membres de la prévôté de Ventadour à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Fait à Limoges le 29 Mai 1456
Trokinas»

Citation :

*Le Juge se levât *
Bien, vue que cette personne a été éradiquée, je vais la relaxer pour que son âme puisse quitter ce tribunal.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *
Fait à Limoges, le 5 eme jour du mois de Juillet de l’an 1456