[04/01] Ventadour - TAOP Révolte - Tos [relaxe]

Date: 4 Février 1456

Lieu: Ventadour

Nature de l'acte: TAOP , tentative de révolte

Prévenu: Tos

Preuve:
Titou84, embauché dans la milice m'a transmis la preuve


Témoins : Wadmar (maréchal) - Titou84 (Milicien)

Commentaires : il est mort, le Tos, mais comme les voix du Seigneur sont impénétrables, je poste tout de même le dossier.

Mise en accusation de Tos

Citation :

Le 9 du mois de Fevrier l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Jizz

Accusé : Tos
Victime : Ventadour
Témoins de l’accusation : Wadmar

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Tos, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 4 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, traitant ce crime comme trouble à l’ordre publique, ainsi que du décret rendant passible de Trahison la révolte injustifiée, que vous pourrez trouver ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7267111#7267111 , d’avoir commis un acte de Trahison. Vous avez en effet, à la date du 4/02 de cette année, tenté de vous attaquer à la mairie de Ventadour, mais, fort heureusement, y avez lamentablement échoué.
Là bas vous vous êtes fait reconnaître par certains membres de la prévôté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4.
[…]
Révoltes injustifiées.
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. L'usage s'est en effet établi de remplacer par ce moyen un Maire absent ou notoirement inefficace. Suite à un accord du Conseil Comtal, ces révoltes sont légales et se déroulent sans effusion de sang, le Prévôt n'affectant pas de gardes à cette Mairie ce jour-là. En revanche, la prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.


Décret sur les révoltes :
« Oyez, Oyez,

Merci votre Grandeur, Mon Comte...
Une nouvelle mesure a été votée cette nuit au conseil et approuvée,
Il s'agit de rendre la révolte passible de Trahison quand elle n'a pas été autorisée par le Conseil

Pourquoi? Cet acte quand même assez exceptionnel sera à présent réprimandé plus que le brigandage, c'est un crime contre la suzeraineté, ça met en cause le bien être de tous les habitants. Ainsi avec cette mesure, le Maire usurpateur devrait être ainsi poursuivi
Fait à Limoges le 20 Septembre 1455

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

Sibella de Chenevières, Dame de Beaumont de Comborn
Porte Parole du Limousin et de la Marche »


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img265/7809/attaqueaf4.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Titou84 ainsi que le sieur Wadmar, membres de la prévôté de Ventadour à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Reqquisitoire du Procureur

Citation :

Votre honneur une grosse grippe a entrainé la mort du prevenu. La seule chose que je demande est donc la relaxe de ce triste sire.

Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche
Fait à Limoge le 6/03/1456