[29/05] LIMOGES - Escroquerie - Melos101 [Coupable]

LIEU et DATE : Limoges, le 29 mai 1456

NATURE : Escroquerie

Prévenue : Melos101

Preuves et correspondances :

Citation :

Bonjour, Melos101

Je me présente, BCH_BLAISE, Lieutenant de police de Limoges.

Je vous contacte suite à un litige vous concernant sur le marché de Limoges. Je vous ai acheté une stère de bois pour 6,50 écus, alors que le tarif maximum pour cette marchandise est de 5,55 écus.
Je vous pris de prendre rapidement contact avec moi pour me racheter cette stère de bois au prix de 6,50 écus et de retirer au plus vite les marchandises excedant le tarif du marché de Limoges.

En attendant une réponse rapide de votre part, veuillez recevoir mes sincères salutations.

BCH_BLAISE

COMMENTAIRES :

En attente !

Oki, à suivre

Correspondance :

RELANCE !

Citation :

Limoges, le 08 juin 1456

Bonjour Melos101,

Je viens vers vous concernant, votre litige sur le marché de Limoges, ... Une stère de bois à 6,50 écus au lieu des 5,55 maximum.

Une réponse rapide serait souhaitable.

Cordialement

BCH_BLAISE
Lieutenant de police de Limoges

bien

2e Relance?

commentaires :

meme chose, toujours rien de sa part, malgrès les autres affaires la concernant !

Bon.... dans le fichier.... pffffff

En retraite je surveille la sortie et hop!

Ma faite ce jour avec les deux autres

Citation :

Acte d'accusation

Le 29 du mois de mai de l’an de grâce 1456 et les 06 et 14 du mois d’aout de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Dame_Ned
Juge : Breccan
Accusé : Melos101
Victime : Limoges
Témoins de l’accusation: BCH_BLAISE

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Dame_Ned, entra dans la salle l’œil vif et reposé, le dossier du prévenu sous le bras *

«Melos101, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.A.3. d’avoir commis un acte d’escroquerie, ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappelle de la loi :
C.2.A.3. De l'escroquerie

C.2.B.3.a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

C.2.B.3.b.Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.

C.2.B.3.c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
J.1.C.3. Escroquerie :
Définition : fait de vendre un produit au-delà de son prix maximum fixé par le Comté ou par la Mairie.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Dossier 1
https://i.servimg.com/u/f45/11/75/89/84/melos110.jpg

Dossier 2
https://i.servimg.com/u/f55/11/75/89/84/escro-12.jpg

Dossier 3
https://i.servimg.com/u/f45/11/75/89/84/escro-21.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Seront appelés à la barre le sieur BCH_BLAISE, membre de la prévôté de Guéret à l’époque des faits, comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

M.Le Juge,
Je voudrais vous annoncez que j'ai des stere de bois et il dit dans une lettre ou il y avait escroquerie j'ai regardé et il y avait ecrit que je devait lui acheter 2 stere au meme prix que celle que je lui ai vendu; donc je lui ai acheter et apres je vois que je suis en procès. Reflechissez bien a ce que je viens de vous annoncer.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur regarde le prévenu sévèrement et se tourne vers le juge.*
«Vostre honneur, l’accusé à volontairement mis puis remis en vente des produits sur le marché de limoges sans respecter la grille des prix. Qu’il le fasse une fois, puis soit rappelé à l’ordre peut passer pour erreur de jeunesse, mais recommencer à plusieurs reprise devient de l’escroquerie aggravée. Je préconise donc l’amende forfaitaire de 20 écus. On peut toute fois lui proposer une amende de 15 écus qu’il versera au lieutenant de Limoges dans les deux jours qui suivent. »

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Mr Le Juge,

La premiere fois que je l'avais fait je suis allé en procès, alors que vous venez de dire que la premiere fois pouvait passé et que c'était une erreur. Quand j'ai mis a vendre les steres de bois que j'avais coupé je ne savais pas le prix maximum et en plus il n'y pas que moi vu que d'autre personne on vendu leurs steres de bois à 6,50 ou 6,20 écus et pourtant il n'ont pas été arrêté. Voilà j'ai terminé sur ce MR Le Juge réfléchissez bien à votre décision.

Citation :

L'accusation a appelé BCH_BLAISE à la barre

Voici son témoignage :
De nouveau, Le lieutenant fit son entrée ! ... face à la cour, il sourit ... satisfait que enfin, son travail soit récompensé par la justice.

"Votre honneur ! ... je me présente, BCH_BLAISE, Lieutenant de police en poste à Limoges au moment des faits et meme ... toujours en poste aujourd'hui *sourit* ... Voilà, cela va etre court en fait ... nous sommes ici pour Melos101 et 3 dossiers la concernant ... je peux apporter la preuve d'au moins 7 dossiers la designant comme non seulement une escroc notoire en stères de bois, mais aussi d'une désinvolture flagrante aux rappels à l'ordre qui lui sont fait ... tout cela d'ailleurs doit se trouver dans les archives de ce tribunal ... que vous dire de plus ... rien ! ... je reste néanmoins à votre disposition pour vous fournir tous les rensignements que vous désirerez !"

Blaise salua la cour et reprit sa place.

Citation :

Enoncé du verdict

*Breccan écouta la plaidoirie de l'accusé ainsi que les témoignages des personnes concernées par cette affaire.
Grâce aux conseils de l'accusé qui lui suggère de réfléchir...loué soit il,le juge ne l'aurait pas fait dans le cas contraire.
Qu'est ce qu'il en a de la chance le juge d'avoir un accusé si tourné vers son prochain qu'il le guide dans la marche à suivre de son procès.
Bref bref bref...la suite.*

Que l'accusé se plante une fois en étiquetant sa stère un peu plus chère que la normale...admettons, bien que les prix soient affichés partout.
Soit...
Une deuxième fois...
Une troisième...
C'est de l'acharnement et à force d'être contacté par les membres de la prévôté il ne faut pas être un fin lettré pour se rendre compte que le prix de la stère n'est pas conforme à la grille des prix du comté.
Dans ce cas de multi récidive je condamne l'accusé à payer une amende de 40 écus et ce n'est pas cher payé je trouve pour ce refus délibérer d'obéir aux lois de notre si beau comté du Limousin et de la Marche.

Le juge a parlé.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.