[31/10] Brigandage - Nightwolf57 - Tulle(RELAXE]COOP

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle le 04 novembre 1456

Nature du l’acte : Brigandage.

Prévenu : Nightwolf57

Sa fiche:


Victime : Nushaba

Sa fiche:


Plainte:


Preuves du racket:

Citation :

Tulle le 17 juillet 1456:
Messire Nightwolf57,

Vous avez brigandé Nushaba le 31 octobre. Un dossier est ouvert à votre nom et un procès sera établit sous peu à votre encontre.

Aussi, je vous interdis de quitter le comté sous peine de voir la peine s'aggraver.

Cordialement,

Dame Gyldas,
Lieutenant de police de Tulle.

Citation :

Bonsoir Nushaba,

J'ai pris en main votre dossier, mais il me manque effectivement quelques éléments:

- le screen de votre inventaire avant l'agression
- le screnn de votre inventaire après l'agression

Je vous remercie de me faire parvenir ces deux documents rapidement afin que je puisse compléter votre dossier.

Cordialement

Dame Gyldas
Lieutenant de police de Tulle

Temoin : Gyldas

Commentaires: (en fait c'est Val, mais elle m'a refilé le dossier )

j'envoie au proc en esperant avoir les preuves rapidement rajoute les dans le dossier en salle d'acusation des que tu les a reçues

Citation :

Bonjour,

Afin de rendre le tribunal plus clément, il vous suffit de contacter votre victime, de la rembourser le plus possible, sinon de l'intégralité de ce que vous lui avez pris.

Il conviendra de me fournir les preuves de ce remboursement.

En attendant, l'affaire continue son court.

Cordialement

Dame Gyldas
Lieutenant de police de Tulle

Le tribunal plus clément !!! il se fout de moi là !!

déjà 2 affaires à son nom ! en plus, il fait appel .. je l'ai vu !

Pour que le tribunal soit plus clement, qu'il commence donc à ne plus brigander ! ! c'est incroyable ça !

au fait, Gyldas, merci ! mais euh.. , le screen des lettres de la victime.. tu aurais pu enlever mon petit mot perso ! !

Citation :

Le 12 du mois de novembre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Nightwolf57
Victime : Nushaba
Date et lieu de l’Infraction : 4 novembre à Tulle
Témoins de l’accusation: Gyldas
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Brigandage


*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Dame Valérianede Gonzague, entra dans la salle et s’adressa au prévenu :
«Nightwolf57, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4.,de brigandage , ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Vous avez en effet, à la date du 4 novembre 1456, agressé sur les routes de Tulle Dame Nushaba,. Dame Nushaba en a ensuite référé au Lieutenant Gyldas, membre de la prévôté de Tulle


Rappelle de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/05/img-194754x9ulo.jpg

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/07/img-131955k2zxo.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img508/6224/screennightwoollq2.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img255/2136/screennouriturefj4.jpg



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Périgord pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Le Lieutenant Gyldas, membre de la prévôté de Tulle comme témoin à charge, ainsi que Dame Nushaba la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Témoignage du Lieutenant de Tulle :
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/temoig11.jpg

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 12 novembre 1456

J'attends la réponse du Proc du Périgord avant d'envoyer ..

me faudrait témoignage du Lt et de la victime , il faut m'envoyer les courriers que je fasse un screen, merci !

Gyldas écrivit soigneusement son témoignage sur le parchemin qui prendrait la direction du Périgord:

Citation :

Votre Honneur,

J'ai reçu et traité dernièrement une plainte de Nushaba dans laquelle elle disait s'être fait brigandée par Nightwolf57.

Cet individu s'est excusé par lettre et m'a affirmé être prêt à rembourser sa victime. Loin de stopper l'affaire, j'ai laissé courir le dossier car j'ai pour principe de douter de l'intégrité des voleurs. Bien m'en a pris puisque cet homme n'est jamais revenu sur ses pas pour rembourser sa victime.

J'espère vous avoir aidé, et je vous présente, Votre Honneur, tous mes respects.

Gyldas
Lieutenant de police de Tulle

Gyldas enroula soigneusement le parchemin et le donna à sa supérieure afin qu'elle puisse le joindre au dossier.

Par contre, quelqu'un a-t-il prévenu Nushaba ou bien faut il que je le fasse?

[hrp] J'ai fait le courrier IG aussi. [/hrp]

Citation :

Bonjour,

Votre plainte contre Nightwolf a été entendue par la justice et nous nous apprêtons à transférer le dossier là où réside votre agresseur afin qu'il soit mis en procès le plus rapidement possible.

Notre Procureur Valeriane besoin de votre témoignage sur cette agression dans les plus brefs délais. Je vous serais reconnaissante de le lui faire parvenir par pigeon afin qu'elle l'envoie au procureur du Périgord.

cordialement,

Gyldas
Lieutenant de Police de Tulle

Envoyé au procureur du PA ce jour

Réponse affirmative de ma part pour classer cette affaire sans suite .

Citation :

Expéditeur : Clemence.cheroy
Date d'envoi : 2009-08-17 11:05:11

Monsieur le Juge,
Respectueuses salutations,

Je suis Clémence de Chéroy, et nouvelle Juge du comté du Périgord Angoumois. Et je vous écris pour vous faire part d�un procès de messire Nightwolf57 pour une plainte de brigandage.
Selon le traité de coopération judiciaire entre nos provinces, celui-ci aurait du être jugé par vous-même et selon vos lois.
Néanmoins, l�accusation datant du mois de décembre dernier, j�aurai aimé le clore rapidement.
Et éventuellement si vous êtes d�accord laisser tomber ses poursuites qui n�ont plus vraiment de sens au bout de neuf mois�.

Si vous souhaitez en parler je me permet de vous laisser ma MéSaNge => xxxx_rr@hotmail.fr

En vous souhaitant une bonne journée,

Clémence de Chéroy,
Princesse de Montmorency,
Juge du Périgord Angoumois.

Citation :

PS : Voici une copie du procès de l�accusée



procès opposant 2008-11-12, Nightwolf57 au Comté du Périgord
Nightwolf57 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict


Acte d'accusation

En vertu des accord de coopération judiciaire dont voici la copie,
**************************************
TRAITE DE COOPERATION JUDICIARE ENTRE LE COMTE DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE ET LE COMTE DU PERIGORD ET D'ANGOUMOIS

Afin de permettre de faire régner l'ordre et la justice, Messire Koyote de Cieux, Comte du Limousin, et Messire Dugegsglin Comte du Périgord, ont décidé d'un commun accord de mettre en oeuvre un coopération juridique entre leurs Comtés.

Article 1
Les Comtés signataires entérinent par ce traité l'impérieuse nécessité que l'auteur présumé ou avéré d'un crime ou délit ne puisse échapper aux règles juridiques en vigueur sur le lieu de ses méfaits.

Article 2
Les Comtés signataires s'engagent à extrader toute personne tentant de se soustraire sur leur territoire à la justice d'un Comté co-signataire. Si la personne recherchée refuse ou n'est pas en mesure de retourner dans le Comté engageant une procèdure judiciaire à son encontre, elle sera mis en procès par le Comté allié et sera jugé pour ses méfaits en vertue des lois du comté théatre des dits méfaits.

Article 3 :
Cette mise en accusation, ou cette extradition, devra être motivée par une lettre du Procureur du Comté d'origine à un membre du Conseil du Comté co-signataire. Les Comtés pourront mettre en accusation et inculper toute personne qui n'aurait pas respecté les lois de son Comté d'origine. Le Procureur devra donc fournir les preuves nécessaires pour justifier cette décision et éviter par là, les arrestations et les jugements arbitraires.

Article 4
Chaque Comté s'accorde un droit de réserve pour les affaires concernant des individus dont la privation serait préjudiciable au bon fonctionnement et la stabilité politique de ces derniers.

Article 5
Une totale entente entre la justice des deux comtés sera nécessaire pour être efficace et mettre les lois en application. Un casier judiciaire pourra être tenus par les comtés afin de savoir les actes de ses personnes.
Les comtés concernés reconnaissent leur amitié et respecteront leur allégeance au Roy de France.

Article 6
Leurs Seigneuries ainsi que leurs successeurs s�engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l�une des deux parties libère l�autre de ses engagements jusqu�à ce qu�une compensation substantielle soit réalisée.

Article7
Si un procès necessite un temoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le Comtés signataire de cet accord, où le procès serait instruit, il devra envoyer son temoignage par missive au Prévot des marechaux dudit Comté, qui sera appelé à la barre des temoins pour présenter cette missive (hrp : par screen)

Article 8 :
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour

Art.9 : L'accusé jugé dans le comté différent que celui théâtre des faits pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté théâtre des faits.

Chateau de Limoges le 24 mai de l'an de grâce 1454
Dugesglin Comte du Périgord-Angoumois
Koyote Comte du Limousin et de la Marche
***************************************
***************************************


Le 12 du mois de novembre de l�an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Nightwolf57
Victime : Nushaba
Date et lieu de l�Infraction : 4 novembre à Tulle
Témoins de l�accusation: Gyldas
Chef d�inculpation : Trouble à l�Ordre public - Brigandage


*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d�audience. Le Procureur, Dame Valérianede Gonzague, entra dans la salle et s�adressa au prévenu :
«Nightwolf57, vous comparaissez aujourd�hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4.,de brigandage , ce pourquoi vous comparaissez aujourd�hui. »
Vous avez en effet, à la date du 4 novembre 1456, agressé sur les routes de Tulle Dame Nushaba,. Dame Nushaba en a ensuite référé au Lieutenant Gyldas, membre de la prévôté de Tulle


Rappelle de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

Les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/05/img-194754x9ulo.jpg

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/07/img-131955k2zxo.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img508/6224/screennightwoollq2.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img255/2136/screennouriturefj4.jpg



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu�à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Périgord pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Le Lieutenant Gyldas, membre de la prévôté de Tulle comme témoin à charge, ainsi que Dame Nushaba la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Témoignage du Lieutenant de Tulle :
https://i.servimg.com/u/f78/11/38/55/39/temoig11.jpg

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 12 novembre 1456
Première plaidoirie de la défense

madame la juge!

la justice Limousine ayant pour principe de jouer des parodies de procès!(par son application plutôt douteuse en terme d'application et respect de ses propres lois établis )

je ne suis pas étonné de me retrouver encore une fois dans un tribunal pour le bon plaisir du procureur Valériane.

ceci étant dit,je suis fort étonné de ce pour quoi on m'accuse!

explication:

si je lis l'acte d'accusation on me reproche d'avoir agressé le 4 novembre "Nushaba"!

j'ai mauvaise réputation? certe c'est vrai!
mais de là a me faire accuser de tous et n'importe quoi la je dit non!!

en voici la preuve:


autre chose:
la preuve des soit disant marchandises du soit disant vole!
la date des achats sembles dater pour quelque chose que j'aurais volé!
aussi il serait temps d'en finir avec ses preuves loufoque!

ceci étant clarifié!:
ne reconnaisant pas l'autorité Limousine comme impartiale et juste,je ne répondrais plus a la deuxième plaidoirie dans le cadre de cette parodie de procès dirigé a mon encontre!

merci de m'avoir écouté!



Réquisitoire de l'accusation

Colhomban parcourait le dossier qu�un greffier lui avait remis. C�était à son tour de clôturer l�affaire, et il était étonné des paroles tenues par l�accusé. La justice limousine impartiale ? Fort bien il était en Périgord ! Il demanderait donc une peine maximale contre cette personne, ça lui apprendrait à brigander les braves gens sur les routes� *

Messire le Juge,

La plaidoirie de messire Nightwolf57 est bien légère. Dans son discours de défense il dit ne pas avoir attaqué cette dame malgré les témoignages et les preuves accablantes que nous avons contre lui. De plus il se dresse contre la justice limousine en lésant nos collègues de quelques paroles peu sages. Je ne serai souffrir d�un tel manque de respect au sein de ce tribunal. De ce fait je demande que Nightwolf57 paie une amende de 200 écus pour dédommager la dame qu'il a agressé : soit 54 écus et 22 sacs de maïs à 3,6 écus auquel je rajoute environ la moitié de leur valeur pour les difficultés que cette dame a eu par la suite à se nourrir, enfin 3 jours de prison lui éclairciront peut-être les idées.

* Colhomban se tourna vers l�accusé et prononça d�une vois grave : *

Que justice soit faite !
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a t il été rendu ?

Citation :

Procès ayant opposé Nightwolf57 au Comté du Périgord


Nightwolf57 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Un dossier de décembre la nouvelle juge avait bondi comment une telle affaire avait pu traîner autant de temps dans ce tribunal, sans trouver la moindre solution.
Pourtant cela ne tarda pas à se faire après avoir contacté le juge du Limousin, qui lui apporta réponse dans des délais plus que raisonnable.
Ainsi Clémence après avoir convié l�accusée à se presenter au verdict, déclama devant la cour.


En ce jour du XVIII Août de l'an de grâce MDCLVII, nous, Clémence de Carpadant, juge du Périgord Angoumois, et avec l�accord de Messire Pinpin42, Juge du Limousin et de la Marche, juge de ce procès arrêtons ce qui suit

Au vu de l�accusation provenant du comté du limousin et selon ses lois, l�accusée sieur Nightwolf aurait du être jugé pour motif de brigandage.
Ne souhaitant revenir sur les détails de l�affaire qui n�a malheureusement que trop durée d�un coté comme de l�autre.

La cour décide de prononcer la relaxe au profit du sieur Nightwolf de ce procès et de classer cette affaire.

La séance est levée !