[20/08/57]TAOP - T1v - Guéret [COUPABLE]

Date et Lieu : le 18 aout 1457 à Guéret

Nature de l'infraction: Trouble à l'ordre Publique

Prévenu: T1v

Victime: ville de Guéret

Temoin: Prévenu: Plum

preuve:

Correspondance au prévenu:

Citation :

guéret le 18 aout 1457.

Bonjour Messire T1v

Il a été rapporté à la prévoté que vous avez achetez une miche de pain pour 3,75 écus sur le marché de Guéret le 18 aout 1457.

Cependant n'étant pas serf de Guéret vous ne pouvez pas en bénéficier comme stipulé sur le panneau d'affichage de la mairie de Guéret.

voici l'extrait en question:
"Aux vagabonds (niveau 0) : l’association La Mie Vagabonde vous propose du pain à 3,75 écus pour vous aider dans vos débuts, contactez Arthaud ou Plum.

(extrait de l'arrêté municipal du 20/05/1454 : "La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n’est pas serf d’acheter le pain à prix coûtant")
"

Je vous prie donc de la remettre sur le marché de Guéret au prix auquel vous l'avez acheté, et de le signaler à Messire Plum ou à moi même.
En l'absence d'une réponse de votre part et de la remise en vente du bien, une demande de mise en accusation sera mise en place sur votre personne.

Cordialement,

Fafner_Keyzee, Lieutenant de Police de Guéret

Commentaire:
* Le pain acheté est prévu pour le Groupe d'Action Guéretois (Gag) afin de pouvoir aider les nouveaux arrivants à s'en sortir plus facilement.
* Le message en mairie est le suivant:

Citation :

Aux vagabonds (niveau 0) : l’association La Mie Vagabonde vous propose du pain à 3,75 écus pour vous aider dans vos débuts, contactez Arthaud ou Plum.

(extrait de l'arrêté municipal du 20/05/1454 : "La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n’est pas serf d’acheter le pain à prix coûtant")

* Le prévenu pas pas daigné me répondre, je demande une MA immédiate.

pas de soucis je transfert en ==>MA

Acte d'accusation

Citation :

Le 19 du mois d'Août de l'an de grâce 1457

Accusateur:La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: T1v
Victime: ville de Guéret
Date et lieu de l'infraction: le 18 aout 1457 à Guéret
Chef d'inculpation: Escroquerie


*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"T1v, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'escroquerie selon l'article A.II.3 du Coutumier du Limousin et de la Marche et un arrêté municipal de la ville de guéret.Vous avez en effet, en date du 18 aout 1457, acheté un pain à 3,75 écus, pain réservé aux vagabonds par la mairie. Je vous rappelle qu'en tant que forgeron et propriétaire de deux champs, vous ne pouvez être considéré comme un vagabond. Vous n'avez pas non plus daigné répondre au courrier vous informant de votre méprise, ignorant ainsi la main tendue. C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif d'escroquerie.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
3. De l'escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie

décret municipal:
Aux vagabonds (niveau 0) : l’association La Mie Vagabonde vous propose du pain à 3,75 écus pour vous aider dans vos débuts, contactez Arthaud ou Plum.

(extrait de l'arrêté municipal du 20/05/1454 : "La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n’est pas serf d’acheter le pain à prix coûtant")


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve de la vente illégale:
https://i.servimg.com/u/f85/12/85/56/71/t1v10.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelée à la barre Sieur Plum, membre du Groupe d'Action Guéretois ainsi que Dame arthaud, maire de ce village.
Que suivent les différents témoignages et les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 19 Août 1457

Citation :

Procès ayant opposé T1v au Comté du Limousin et de La Marche
T1v était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vous vous êtes bien nourrit avec un pain peu cher réservé à une catégorie de gens necessitants?
Vous n'avez pas cru bon de le rendre,ni de vous présenter devant la cour.
Vous avez donc commis un acte trés grave, de ce fait pour avoir achetté un pain que vous ne deviez en aucun cas prendre puiqu'il y à un arreté qui le prévoi,
Je vous condamne à une sanction des plus lourde avec un jour de prison afin que vous relechissiez d'avantage la prochaine fois et vous inflige également d'une amende de 20 écus.
Si ce jugement ne vous convient pas vous pouvez faire appel.
Verdict rendu par le juge Pinpin42 ce 07 septembre 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Le 30 du mois d'Août de l'an de grâce 1457

Accusateur:La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: T1v
Victime: ville de Guéret
Date et lieu de l'infraction: le 18 aout 1457 à Guéret
Chef d'inculpation: Escroquerie


*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"T1v, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'escroquerie selon l'article A.II.3 du Coutumier du Limousin et de la Marche et un arrêté municipal de la ville de guéret.Vous avez en effet, en date du 18 aout 1457, acheté un pain à 3,75 écus, pain réservé aux vagabonds par la mairie. Je vous rappelle qu'en tant que forgeron et propriétaire de deux champs, vous ne pouvez être considéré comme un vagabond. Vous n'avez pas non plus daigné répondre au courrier vous informant de votre méprise, ignorant ainsi la main tendue. C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif d'escroquerie.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
3. De l'escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie

décret municipal:
Aux vagabonds (niveau 0) : l�association La Mie Vagabonde vous propose du pain à 3,75 écus pour vous aider dans vos débuts, contactez Arthaud ou Plum.

(extrait de l'arrêté municipal du 20/05/1454 : "La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n�est pas serf d�acheter le pain à prix coûtant")


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve de la vente illégale:
https://i.servimg.com/u/f85/12/85/56/71/t1v10.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelée à la barre Sieur Plum, membre du Groupe d'Action Guéretois (GAG), ainsi que Dame Arthaud, maire de ce village.
Que suivent les différents témoignages et les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 30 Août 1457
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Après avoir écouter les deux témoins, membres du GAG, suivit du silence religieux en provenance du banc des accusés, le procureur n'eut pas trop à réfléchir pour faire sa réquisition.

Je crois que l'affaire est assez clair. Vous avez profité d'une affaire qui n'en était pas une pour vous. Vous avez abusé de la bonté des gens.

De plus, là où on n'aurait pu voir une simple erreur, votre silence dans ce tribunal et l'absence de réponse au courrier du GAG en dit long sur votre culpabilité et du peu de cas que vous faites de cette infraction. Je ne parle même pas du manque de respect des principes aristotéliciens chers à notre comté et à sa population.

Très bien, nous allons faire aussi très peu de cas de votre personne.

Je requiers contre ce sinistre profiteur qui retire le pain de la bouche des pauvres vagabonds victimes d'infortune, un jugement sévère et sans appel: 20 écus et deux jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Arthaud à la barre

Voici son témoignage :
bonjour je me presente à vous comme maire de gueret mai segalement comme membre du groupe d'action gueretois .Nous cherchons chaque jour à ce que les plus demunis d'entre nous puisse se nourrir à leur faim .Le decret municipal permet ainsi d eleur vendre du pain à prix convenable . je trouve inhumain que des personnes ayant dequoi survenir à leurs besoins puissent essayer de profiter de cela.
Le décret municipal est visible sur le panneau d'affichage de la mairie.de plsu si par le plsu grands hasards ,il n'est point vu. un courrier de la personne qui a fait la vente (dans ce ca smessire Plum ) est envoyé à la personne afin de résoudre à l'amiable ce soucis. il semble donc puis que je suis appelle à témoigner ici que la personne n'a aps repondu et cest bien dommage pour ne pas dire autre chose

merci
L'accusation a appelé Plum à la barre

Voici son témoignage :
Tiens voilà un moment que je n'étais pas venu *toussote et regarde la cour*

Accoudé à boire quelques chopines en taverne, j'ai rencontré une jeune vagabonde. Dans le cadre de la mie vagabonde, les vagabonds ont droit à des miches à 3.75 écus protégées par décret municipal. Lui en ai donc mit en vente sur la marché. Après avoir regarde les acheteurs j'ai eu la surprise de voir un artisan m'acheter une miche. J'ai donc transmis les preuves au lieutenant de la prevosté qui a visiblement fait son travail.