[20/12/57] insultes-appel révolte–Damehermion [coupable]MOR

Sujet : [02/12/57] TAOP insultes et appel à la révolte – Damehermione

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle le 2 décembre 1457

Nature du l’acte : TAOP insultes et appel à la révolte


Victime :Anantee

Sa fiche :



Prévenue : Damehermione

Sa fiche :



Plainte :



Preuves :

https://2img.net/r/hpimg7/pics/577794plaintedamehermione2.png





https://2img.net/r/hpimg7/pics/165397plaintedamehermione.png




Témoin : Anantee et si besoin Lifekiller, Devilshark93 et Korn29

Commentaires : URGENT

Citation :

Le 07 du mois de décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Damehermione
Victime : Anantee
Date et lieu de l'infraction : Tulle, le 02 Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public - Incitation à la révolte, insultes.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine

II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Damehermione, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 02 Décembre 1457, incité à la révolte contre la mairie de Tulle et insulté à plusieurs reprises Dame Anantee.
.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu'à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
https://2img.net/r/hpimg7/pics/577794plaintedamehermione2.png
https://2img.net/r/hpimg7/pics/165397plaintedamehermione.png

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.

Seront appelés à la barre Dame Anantee comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 07 décembre 1457

Citation :

Procès ayant opposé Damehermione au Comté du Limousin et de La Marche
Damehermione était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Damehermione est MORTE
le 07 Décembre 2009 à 20h41
Par consequent , Nous Pinpin42, declarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés pour cette affaire.
Paix à son âme!!
Verdict rendu ce jour 20 decembre 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Le 07 du mois de décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Damehermione
Victime : Anantee
Date et lieu de l'infraction : Tulle, le 02 Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public - Incitation à la révolte, insultes.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine

II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Damehermione, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 02 Décembre 1457, incité à la révolte contre la mairie de Tulle et insulté à plusieurs reprises Dame Anantee.
.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu'à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
https://2img.net/r/hpimg7/pics/577794plaintedamehermione2.png
https://2img.net/r/hpimg7/pics/165397plaintedamehermione.png

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.

Seront appelés à la barre Dame Anantee comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 07 décembre 1457
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Les preuves parlent d'elles méme, et la pévenu n'a pas fait acte de présence. Ajout aux insultes un manque de respect envers le tribunal.
Votre honneur je serais bref, reprenant l'affaire de mon prédécesseur. En vue donc des preuves fournis, et attendant le témoignage du témoin à charge, je demande la peine suivante de 15 écus pour le trouble, les insultes et les frais de dossier, ainsi qu'un ajout de deux jours de prison. Peine commuable en plus de jours de prison si la prévenue n'a pas les fonds.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Anantee à la barre

Voici son témoignage :
*S�avançant à la barre�*

Hum� Bonjour,
Votre Honneur�
Je crois que tout a été dit. Le 2 décembre au soir, Damehermione est entrée en taverne et a proféré des appels à la révolte pour renverser le Maire actuel de Tulle, Allfears, et ceci, à plusieurs reprises. Elle a ensuite poursuivi avec des insultes telles que « morue », et a souhaité ma mort, et ce, à plusieurs reprises aussi.
D�autres personnes auraient pu attester de la véracité de mes propos étant donné que la taverne comportée du monde ce soir là.
Je n�ai pas grand chose à ajouter. Je laisse la place�

*Anantee se retire et revient s�asseoir à sa place.*