[27/03/57] [TRAHISON]-RAMOUTA Appel à la révolte[Coupable]

Sujet : [27/03/57] [Trahison] – Ramouta [LISTE ROUGE] Appel à la révolte sur son annonce en mairie

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle 27 mars 1457

Nature du l’acte : Trahison (Appel à l’anarchie)

Dépôt de plainte Gyldas maire de Tulle
Gyldas

Prévenu : Ramouta

Sa fiche:


Victime : Comté du Limousin

Plainte de la mairie :


Preuves :




https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/ramout22.jpg


Enquête du Lieutenant de Police[/]

Comme le prévoi la loi, ayant mené une enquête de satisfaction auprès des candidats au poste de maire sur la commune de Tulle, il s’avère que le sieur Ramouta est hors la loi.

Citation :

2. De l'éligibilité du maire.
a. Pour être éligible, le maire doit avoir sa résidence principale dans la ville où il se présente, et ne pas avoir été condamné dans les quatre mois précédant l'élection - qui est définie par le jour de proclamation des résultats - pour motif de brigandage, trahison ou haute trahison.
b. Le maire a la possibilité de se représenter autant de fois qu'il le souhaite. Toutefois, dans un souci d'équité entre les différents compétiteurs, il ne devra pas utiliser les moyens institutionnels de communication à des fins de campagne (courriers du maire, panneau d'annonces de la mairie, taverne municipale).

En effet le sieur Ramouta se sert du panneau d’affichage pour appeler à l’anarchie, ce qui est une trahison envers notre comté.
Enquête de satisfaction et préparation du dossier ce jour pour notre prévôt.
Rappel de la loi

Citation :

5. De la trahison

Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

[b]Témoin : Pinpin42

Commentaires: Multi-récidiviste. LISTE ROUGE] SE PRESENTE COMME CANDIDAT A LA MAIRIE DE TULLE ?? , Spécialiste des attaques de mairie

https://limousin-marche.forumactif.com/search.forum?mode=searchbox&search_keywords=ramouta&show_results=topics

Procès déclenché,

je demanderais à chaque personne impliquée de faire au plus vite, à savoir moi même pour le réquisitoire, Pinpin42 pour le témoignage et Naja pour le verdict, le temps joue contre nous.

Citation :

Acte d'accusation

Le 29e jour du mois de Mars de l'an de grâce 1457,



Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche


Procureur : Aldric_le_fourbe

Juge : Naja

Accusé : Ramouta

Victime : Mairie de Tulle

Date et lieu de l'Infraction : 627 Mars 1457 à Tulle

Témoins de l'accusation: Pinpin42

Chef d'inculpation : Trahison � Appel à l'anarchie



*Les gardes firent entrer le prévenu, dans la salle d'audience. Le Procureur, Aldric_le_fourbe, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :*


«Sieur Ramouta, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé de trahison selon la coutume limousine J.1.C.9 ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. » 



Rappel de la loi : 
J.1.C.9. Trahison :

Définition : Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison. Principalement la révolte organisée par des résidents du Limousin aboutie ou non� 

Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 3 jours de prison 

Circonstances aggravantes : 
En groupe avec preuve d�appel à la révolte ou préméditation : + 40 écus + 2 jours de prison 



* Aldric_le_fourbe consulta ses notes et repris :*

Vous êtes aujourd'hui accusé de trahison envers le comté du Limousin et de la Marche pour avoir sciemment utilisé un moyen de communication destiné aux élections pour prôner l'anarchie. Il est évident qu'un tel acte porte atteinte aux fondements de notre système.


Les preuves :
https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/ramout22.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...



Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche



Seront appelés à la barre Pinpin42, lieutenant de police
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »



Aldric_le_fourbe

Procureur du Limousin



Fait à Limoges, le 29e jour de mars 1457

Première plaidoirie de la défense

L�anarchie n�est pas un chaos, mais la situation harmonieuse résultant de l�abolition de l�État et de toutes les formes de l�exploitation de l�homme par l�homme, C�EST L�ORDRE SANS LE POUVOIR !

Basée sur l�égalité entre les individus, l�association libre et l�autogestion, l�anarchie est organisée, structurée, sans admettre pour autant de principe de supériorité quelconque de l'organisation sur l'individu.

La qualité indispensable est la responsabilité individuelle qui permet d�agir dans l�intérêt personnel sans pour autant attenter à la liberté des autres.

Les seuls mandatés le seront, par volontarisme et sans durée précise, dans un but et sur un mandat précis, il n�existera ainsi nulle forme de domination ni de gouvernement.

C'est de la liberté que vous avez peur ?
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Pourquoi tant de haine ?

Qui est ce témoin qui se prend pour un procureur?

Qui ce témoin qui veut dicter sa conduite au juge?

Perlin aurait il de l'ambition!

Je n'ai parlé que de situation harmonieuse, d'ordre sans pouvoir, d�égalité, association libre, d'autogestion, de responsabilité individuelle, de liberté, de nulle forme de domination...

Qui parle de conflit?

Je ne pense pas que mes paroles ne représente quelconque forme de trahison ni un manque de respect envers qui que ce soi?

Que votre jugement soit juste!
La défense a appelé Loupphoque à la barre

Voici son témoignage :
*Loupphoque, appelé a témoigné par Sieur Ramouta, avança a la barre.
Après un regard interrogatif sur le procureur Sieur Aldric "dit ?" le fourbe, il s'adressa a la cour"

Mes respects monsieur le juge,

Tout d'abord j'aimerais vous faire part de ma stupéfaction a l'énoncé de l'acte d'accusation. Messire Aldric, dans un françois des plus incompréhensible, accuse le Sieur Ramouta.
Excusez mon manque de connaissance du patois local, je ne suis en vos terres que depuis quelques semaines, mais des "sons" comme "
&#8232" ou encore "
&#8232" ne me disent absolument rien malgré mes bonnes connaissances en matière de langue.
J'estime même que ces marmonnements ou autres éructions jettent un trouble sur les propos du procureur. Enfin, de par mes connaissances en médecine, j'y crois même voir un début d'alcoolisme que je conseille vivement a monsieur le procureur de prendre très au sérieux ! Au vu des dossiers non suivis, une petite cure s'impose !! Il pourra alors très certainement reprendre et conclure ses dossiers, ce qui fera le plus grand bien a la justice du duché ...

Mais revenons aux faits que j'ai cru comprendre reprochés a l'accusé. Ainsi Sieur Ramouta serait reproché d'"avoir sciemment utilisé un moyen de communication destiné aux élections pour prôner l'anarchie" et serait donc alors condamnable en vertu d'une loi, que mes connaissances linguistiques n'ont pu traduire mais qui se resume ainsi :"Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison. Principalement la révolte organisée par des résidents du Limousin aboutie ou non". Reprenez moi, Maitre Aldric, si je me trompe.

Je suis donc allé faire un tour en mairie de Tulle. Et qu'y ai je vu ?
L'annonce d'un candidat "proposant" l'anarchie sans la "prôner", ce qui est une nuance pour le moins importante. Il a une idée de la politique et la propose de manière des plus légales, il a même payé de sa poche pour cela. Il ne parle pas du Limousin-Marche et n'a pas appelé non plus a la révolte. Il s'exprime, le plus naturellement et officiellement du monde, en toute transparence. Je ne vois donc aucun fait reprochable a ce citoyen.

Au cours de ce petit tour a la mairie j'ai également eu la surprise de recroiser Sieur Pinpin42, griffonnant d'un air vengeur et malveillant quelques lettres sur un parchemin. Je m'aperçois que le traitre avéré au duché est toujours présent en cette cours pour apporter sa bonne moralité ... Pinpin42 ou Toutou 42, Toutou a son procureur, on peut se le demander ...

Bref, il me semble que cette mascarade autour de Sieur Ramouta est des plus affligeantes dans un duché que je pensais juste. Déjà accusé par 2 fois pour les mêmes faits sur un même marché dans les mêmes dates, le voici maintenant accusé sans fondement de Trahison !

Tout ceci est beaucoup et demande de votre part, monsieur le juge, beaucoup de discernement et de justesse. Ramouta me semble être pris pour cible par certaines personnes et ne peut subir toute la haine et l'animosité de ces gens.

Je vous remercie de m'avoir entendu et vous salue.

*Loupphoque s'en retourna a son banc*
La défense a appelé Nightwolf57 à la barre

Voici son témoignage :
bien le bonjour a vous messieurs le juge!!

tous d'abord je voudrais juste offrir ces quelques poissons a ce tribunal qui je suis sur ne doit pas en manger très souvent!
cette parenthèse étant faite je suis a nouveau surpris de voir avec quel rapidité mon ami Ramouta se retrouve encore une fois devant cette cour!!
Hier une curieuse histoire de poisson dans lequel les droits fondamentaux les plus simples ont été bafoués (il est quand même fort de voir un juge se substituer au procureur ainsi qu�aux témoins de la défense et de prétendre rendre une justice équitable)
Et aujourd�hui le voila à nouveau en examen pour trahison !!!
Alors permettez-moi de vous dire ce que je vois sur ce rapport taché de vin et sans doute écrit à la hâte :
Une accusation motivé par la haine de ce tribunal et une interprétation détourné de son discourt !!
Pour conclure :
Selon mon humble avis si le comté venait a lever un impôt sur l�incompétence et les procès fantaisistes le Limousin deviendrait très vite autosuffisant grâce a cette cour !!
HRP : je conseil vivement a Naja d�aller lire la charte du juge dans les annonces officiels et de respecter un peu celle ci

L'accusation a appelé Pinpin42 à la barre

Voici son témoignage :
Pinpin42 salua la cour.

Votre honneur, une fois de plus messire Ramouta se retrouve sur le banc des accusés.
En effet j'ai pu également constaté des propos speciaux dans l'annonce du candidat Ramouta en mairie.
Pour ma part ces propos sont intolerables tout en sachant qu'un maire quel qu'il soit doit fidelitée au Comté et doit appaiser les conflis quels qu'ils soit, hors ici ce n'est point le cas.
Pour cela votre honneur et vu les nombreux délits effectués par messire Ramouta, il serait peut être juste de le bannir de notre Comté.
Je n'en rajouterai pas plus votre honneur, je pense que vous connaissez suffisament l'accusé pour prendre une sanction explaire.

Pinpin42 retourna s'assoir tout en attendant le verdict.

Citation :

Ramouta était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Apres avoir écouté l�acte d�accusation et les plaidoiries, le juge rendit son verdict.

J�ai bien regardé les preuves et cela me laisse perplexe. Vous dites, sieur Ramouta, « C�EST L�ORDRE SANS LE POUVOIR ! », il faudra que vous m�expliquez votre point de vue sur la chose un autre jour, en se qui concerne votre annonce, je ne puis accorder de justification à une révolte quel qu�elle soit. Je condamne donc, sieur Ramouta à 3 jours de prison et à une amende de 20 écus.

Sieur Ramouta, peut toujours faire appel à ce jugement si cela ne lui convenait pas.

Verdict rendu par Naja, le 07 avril 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 20 écus.