[08/05/58] TAOP décret 2402 – Stan60- Rochechouart [Coupabl]

[08/05/58] TAOP décret 2402 – Stan60- Rochechouart

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 28 avril 1458

Nature du l’acte : TAOP décret 2402

Prévenu : Stan60

Sa fiche :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stan60


Achat sous mandat comtal :

https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/stan6010.jpg

Victime : Ville de Rochechouart

Courriers envoyés :

Citation :

Rochechouart, le 09 mai de l'an de grâce 1458

Bonjour Stan60,

Je me présente, Mirdan de Six Fors, Lieutenant de Police à Rochechouart.

Je viens de vous acheter 1 légume au prix de 9.90 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans notre Comté.
En effet, le prix maximum pour cet article est de 6,00 écus suite à la parution du Plan Légumes en vigueur à compter du 1er mars 1458 comme présenté dans les Déclarations du Conseil en Gargote limousine.

Notre justice sera tolérante pour cette première infraction mais je vous demande de bien vouloir :
- retirer tous les légumes que vous avez mis en vente ;
- racheter les légumes que je vous ai acheté, en taverne, pour un montant de 9,90 écus.

J’espère avoir de vos nouvelles au plus vite afin que nous puissions régler le plus simplement possible ce dossier et éviter un procès en cas de refus de votre part.

Cordialement,

Mirdan de Six Fors,
Lieutenant de Police de Rochechouart.

Témoin : Mirdan

Commentaires :

Première plaidoirie de la défense

je plaide non coupable.
car je ne sais même pas de quoi je suis accusé.
Je voudrais s'avoir de quoi on m'accuse pr que je puisse me défendre normalement


Réquisitoire de l'accusation

*Chatonne, la procureur, écoute avec intérêt le plaidoyer de Sieur Stan60 puis se lève rapidement pour s'adresser à la cour. *

Vostre honneur, le prévenu ici présent, Stan60, en plus de ne point lire ses pigeons car le lieutenant Mirdan lui avait déjà écrit à ce sujet, n'écoute point son accusation ici même.

Il ne connait pas les lois du comté, ne prend pas la peine de lire les missives et d'y répondre. Messire, si je peux me permettre, à vostre place, je m'informerais des lois qui régissent le comté qui sont affiché sur la gargotte et bien souvent sur le panneau de la mairie, de cette façon, on ne vous reverra peut-être plus ici, dans ce tribunal.

Au vu de tout cela, je demande une peine de 25 écus vostre honneur.

*Chatonne retourne s'asseoir pour entendre le verdict du Juge Antonia*


Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,
Le prévenu est un ignare en terme de décrets publiés en Halle et en Gargote. Il n'a pas non daigné lire ma missive et encore moins y répondre.
Le prévenu persiste en lisant non plus son acte d'accusation. A ce stade, je n'ai plus rien d'autre à ajouter.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Premier procès où elle était présente dès le départ et non pas rendre le verdict en suivant les minutes. Premier procès où elle occupait vraiment la place de juge et c�est avec attention qu�elle écoutait chacun des intervenants. Tout d�abord l�acte d�accusation, encore un procès pour le décret sur les légumes, il semblait vraiment que ce décret avait amené nombres d�erreurs. Puis le premier plaidoyer, léger froncement de sourcil de la blondinette. L�accusé disait ne pas savoir de quoi on l�accusait, pourtant tout avait été dit dans l�acte d�accusation. L�Azur se reporta sur Chatonne afin d�écouter le réquisitoire puis sur Mirdan pour écouter son témoignage. Elle hocha la tête et prit la parole.*

Messire,
Le procureur vous a très bien exposé les faits pour lesquels vous êtes icelieu. Le lieutenant Mirdan précise également vous avoir écrit à de nombreuses reprises.
Messire, ne savez-vous donc point que nul ne doit ignorer la loi ? Celle-ci fut affichée en gargote, et certainement en mairie, comme l�a souligné Dame Chatonne. Celle-ci vous fut rappelée par divers courriers. Je ne saurais jamais trop vous conseiller de vous informer des différentes lois qui régissent nostre Comté si vous ne souhaitez pas revenir rapidement dans ce tribunal.

Vu les infractions et délits dont vous avez été accusé,
Vu et entendu les différentes interventions et témoignages,
Vu le faict que vous admettez vous-mesme ignorer les lois de nostre Comté,
Vu le réquisitoire du Procureur Dame Chatonne d�Olympe,
Je vous condamne à 25 écus d�amende.

Faict à Limoges, le 5 Juin de l�an 1458.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.