| [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] | |
|
|
Auteur | Message |
---|
Mirdan de Veyrac Maire(sse)
Nombre de messages : 1686 Age : 54 Date d'inscription : 22/05/2009
| Sujet: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Jeu 20 Mai - 20:23 | |
| [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 19 mai 1458 Nature du l’acte : TAOP décret 2402 Prévenu : Angelenny Sa fiche :http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=AngelennyAchat sous mandat comtal :https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/angele10.jpgVictime : Ville de Rochechouart Courriers envoyés : - Citation :
Rochechouart, le 20 mai de l'an de grâce 1458
Bonjour Angelenny,
Je me présente, Mirdan de Six Fors, Lieutenant de Police à Rochechouart.
Je viens de vous acheter 3 légume au prix de 9.50 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans notre Comté. En effet, le prix maximum pour cet article est de 6,00 écus suite à la parution du Plan Légumes en vigueur à compter du 1er mars 1458 comme présenté dans les Déclarations du Conseil en Gargote limousine.
Notre justice sera tolérante pour cette première infraction mais je vous demande de bien vouloir : - retirer tous les légumes que vous avez mis en vente ; - racheter les légumes que je vous ai acheté, en taverne, pour un montant de 28.50 écus.
J’espère avoir de vos nouvelles au plus vite afin que nous puissions régler le plus simplement possible ce dossier et éviter un procès en cas de refus de votre part.
Cordialement,
Mirdan de Six Fors, Lieutenant de Police de Rochechouart.
Témoin : Mirdan Commentaires :
Dernière édition par Mirdan le Ven 21 Mai - 23:05, édité 1 fois | |
|
| |
Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Ven 21 Mai - 22:31 | |
| Ce décret a été suspendu le 19 mars donc aucune accusation porté contre Angelenny.
Donc affaire classée sans suite | |
|
| |
Mirdan de Veyrac Maire(sse)
Nombre de messages : 1686 Age : 54 Date d'inscription : 22/05/2009
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Ven 21 Mai - 23:05 | |
| Angelenny n'est pas MAIRE de Rochechouart !!! | |
|
| |
Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Ven 21 Mai - 23:10 | |
| Et je vous fais la même réponse que pour Stan... allez voir la | |
|
| |
Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Sam 22 Mai - 2:44 | |
| En ce jour du 22 mai de l'An de grâce 1458. Procureur: Chatonne Juge: Antonia Prévenue: Angelenny Victime: Ville de Rochechouart Date et Lieu de l'infraction: Le 19 mai 1458 à Rochechouart Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Infraction décret du 24/02/1458.
De la Coutume Limousine II. Des lois pénales A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche. 4. Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
Texte affichée en Gargotte Limousine: Afin de palier au futur quota de transport et d’engrangement (cf. encombrement) mais également au manque de céréales qui risque d’en découler, le conseil met en place un plan « légumes ». Celui-ci consiste à fixer le prix du légume à 6 écus et ainsi inciter les maraîchers à changer leur potager en champ de maïs ou de blé. Ce changement de culture (et UNIQUEMENT dans ce cas précis !) bénéficiera d’une aide de 50 écus fournie par le Comté. Pour cela, il suffira de se rapprocher du bailli avec le document du cadastre (imprim’écran du changement de champ donc de votre fiche perso avant ET après l’opération).
Ce plan entrera en vigueur dès le lundi 1er mars 1458.
Pour le Comté Pour le Conseil Fait à Limoges Le 23 Février 1458
Angelenny, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, et c'est ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Angelenny.
*La procureur Chatonne s'avance et transmet les preuves au Juge pour qu'elle prenne connaissance de l'affaire https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/angele10.jpg . La procureur se tourne et s'avance un peu vers la prévenu et s'adressant à elle, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Mirdan, et est le lieutenant de Rochechouart. Il a relevé l'infraction.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Chatonne, procureur du Limousin et de la Marche. Fait le 22mai de l'an de grâce 1458. | |
|
| |
Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Jeu 3 Juin - 13:50 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour
Je viens de prendre connaissance de ma convocation devant ce tribunal et je suis fortement étonnée que l'on m'accuse de "troubles de l'ordre public". La seule excuse que je puisse donner est mon étourderie. Je n'ai pas lu le message qu'il y avait à la mairie avant de réinitialiser mon champ. Je suis en exams en ce moment et je n'ai pas trop de temps pour lire tous les messages. Pour le prix j'ai regardé vite fait le prix des fruits, qui donnent aussi des points de charisme. J'ai pensé que le message de Mirdan était une blague. Je suis désolée et je me plierais honnêtement à votre jugement. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Chatonne écoute attentivement la plaidoirie de Dame Angelenny puis se leve pour prendre la parole à son tour.*
Vostre honneur, la prévenue l'a dit elle-même, elle ne connait point les lois qui régissent en Limousin, excuse très souvent avancé ici et j'en suis désolée mais comme on le sait tous, Nul n'est censé ignoré la loi.
Dame Angelenny semble vouloir se plier à vostre volonté et se conformer à nos lois, je propose donc une amende de 25 écus.
*La procureur, Dame Chatonne, retourne s'asseoir pour écouter le jugement de Dame Antonia*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre Honneur,
J'ai réinitialisé mon champ pour cultiver du maïs. L'avertissement que je viens de recevoir m'a servi de leçon. Dorénavant, je m'engage à ne plus faire la même erreur et d'oeuvrer plus activement pour notre belle ville qu'est Rochechouart. Je m'y plaît beaucoup ! J'y ai même investit des écus et je n'ai plus rien à déclarer pour ma défense... L'accusation a appelé Mirdan à la barreVoici son témoignage : - Citation :
- Votre honneur,
Je n'ai plus rien à ajouter. La prévenue a avoué ne pas connaître la fonction de lieutenant de police et ne pas connaître les décrets publiés en Halle et en Gargote. Un délit d'ignorance trop commun. | |
|
| |
Chatonne Sérennisse
Nombre de messages : 539 Date d'inscription : 20/05/2010
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] Jeu 8 Juil - 4:39 | |
| Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Chacun se doit de connaître la loi, je vous condamne à une amende de 25 écus
. Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] | |
| |
|
| |
| [20/05/58] TAOP décret 2402 – Angelenny - Rochechouart [Cou] | |
|