[9/05/2011] Trahison - Batouk75 - Ventadour

Citation :

A la procure du Limousin

Nous Ephyael, citoyen du limousin, portons a votre attention la lettre suivante recu par tous les Ventadouriens ce jour.
Disons que la seule claire evocation de sa representation sans en cité les autres candidats est une maniere detourner d'inciter les citoyens a voter pour soit , que de ce fait le maire Batouk75 detourne un bien de communauté a des fins personnel et nous vous sollicitons afin d'obtenir juste sanction de ce grave prejudice que nous subissons nous seulement en tant que citoyen du limousin, mais aussi en tant qu'habitant de Ventadour et de candidat a la mairie

Bonne lecture,
Ephyael, eternel emmerdeur

Citation :

Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : Bilan
Chers villageois,

Je vous écris pour faire un petit bilan. En effet, comme vous l'avez surement remarqué, les élections approchent. Je suis parti quelques jours, mon adjoint Julien85 m'a remplacé et tout s'est très bien passé (vous pouvez le féliciter!), mis a part quelques menaces contre la mairie : je vous demande ainsi si vous le souhaitez de vous engager dans la milice du village.

Sachez que la ville a remboursé une grosse partie de sa dette envers le Comté (pour raisonner en pourcentage, 65%). Le commerce avec le poisson fonctionne très bien.

Concernant le marché, il y a actuellement trop de déséquilibres. Le blé reste bien trop cher comparé à la moyenne du royaume. Le maïs commence a baisser (celui a 3,00 écus sera peut être racheté prochainement, attendez un peu!). Concernant le bois il est a l'heure ou je vous écris très très cher également. Attendez quelques jours, il y en aura beaucoup moins cher. Et le poisson on en a besoin, a 16,50, il y aura bientot un décret le réservant à la mairie. Pour ce qui est du pain, on exporte au maximum, il est vrai qu'il n'est pas très cher et très nombreux chez nous, on essaie de désengorger.

Concernant l'animation, le tir à l'arc, bien qu'ayant eu un lent démarrage, fut finalement un succès, merci à tous les participants. Quant à l'assemblée populaire, elle fonctionne très bien, malgré les troubles récemment causés. Continuez à vous y rendre, c'est convivial!

La mairie a établi de bonnes relations avec le CAC notamment (qui reste a son poste après les élections), ainsi qu'avec les mairies voisines, sachez que c'est absolument primordial pour le commerce.

C'est bientôt les élections, je vous informe que je me représente. Si ce premier mandat vous a plu, n'hésitez pas, les actions menées seront sensiblement les mêmes (avec de nouvelles animations!). Je ne vous fait pas plus de propagande, sachant que les autres candidats ne peuvent pas faire de même.
Enfin pour vous faire une idée, allez donc à l'assemblée populaire, et lisez les programmes.

Prenez soin de vous chers habitants de Ventadour.

Votre maire,
Batouk75

Toujours en retraite. Je ne peux rendre le verdict pour l'instant. L'homme a refusé la peine alternative. En attente.

Citation :

Acte d'accusation

[En ce lancement de nouveau procès, le Malemort était à mi-chemin entre l'appréhension, et le contentement. S'élançant d'un pas faussement assuré, pour donner le change, il s'exclama.]

- Votre honneur, Madame de Varetz, salutation. Ce sont des faits de la plus hautes importances qui nous mènent à vous. L'accusé, ici présent, n'est autre que l'ancien maire de Ventadour : Messire Batouk75.

Ainsi, en ce 9ieme jour du mois de mai 1459, nous, Arnaut de Malemort, procureur du Limousin & de la Marche, intentons un procès à l'encontre de Messire Batouk75 pour trahison.

La trahison se définit ainsi dans le coutumier Lémovice, d'après l'article IV.1.3.2 du livre sur la justice :

De la trahison: Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

Les faits ayant été commis alors que l'accusé était maire de ventadour, il serait difficile de nier le lien de fidélité entre l'accusé et le Comté du Limousin et de la Marche.

Nous reprochons à l'accusé d'avoir usé de sa charge de maire, et des moyens de communications mis à sa disposition en tant que telle, à savoir l'envoi de courrier massif, pour se faire de la propagande pour les élections municipales.

Le Coutumier Lémovice, et le livre sur les Villes et Villages définit clairement les limites des droits des maires :

b. Les pouvoirs du maire ne sauraient en aucun cas être utilisés à son bénéfice personnel, qu'il soit moral ou financier.

Le maire a la possibilité de se représenter autant de fois qu'il le souhaite. Toutefois, dans un souci d'équité entre les différents compétiteurs, il ne devra pas utiliser les moyens institutionnels de communication à des fins de campagne (courriers du maire, panneau d'annonces de la mairie, taverne municipale).

Maintenant, nous allons citer le passage du courrier du maire envoyé en date du 5 ou du 6 mai, selon la date de réception, ou celui-ci avoue lui-même faire de la propagande :

-------------------------------------
C'est bientôt les élections, je vous informe que je me représente. Si ce premier mandat vous a plu, n'hésitez pas, les actions menées seront sensiblement les mêmes (avec de nouvelles animations!). Je ne vous fait pas plus de propagande, sachant que les autres candidats ne peuvent pas faire de même.
-------------------------------------

Il y a là une incitation claire au vote pour Batouk, un appel à sa réélection. Le prosélytisme politique est une plaie pour le Limousin ! Les courriers du maire qui sont envoyés de manière automatique, et non manuel, ne seraient être utilisé à des fins politiques. Batouk essaye de faire passer sa faute pour un zèle informatif, mais c'est exactement le problème ! Il présente même, de façon succinct, son propre programme électoral.

Si de tels agissement sont interdis, c'est justement car ils déséquilibrent la balance politique municipale, et stigmatise insidieusement toutes les personnes qui penseraient autrement. Il s'agit là d'une atteinte grave aux libertés chères à notre province. Nous exigeons des explications !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Batouk se leva, prêt a dire ce qu'il avait à dire, dans un calme surprenant.*

Votre Honneur,
Messire le Procureur,

Quelle triste histoire. Cela m�attriste de me retrouver ici au tribunal, croyez en ma sincérité. Surtout pour des faits comme cela. De quoi m�accuse t-on ? D�avoir abusé de mes fonctions, est-ce cela ?
Je ne nie pas avoir envoyé ce courrier ou je fais une brève allusion aux élections, oui, cela serait inutile. Cependant, on va reprendre pas à pas les faits qui me sont reprochés.

Déjà, j�ignorais que je n�avais pas le droit de parler de ma présentation aux élections. Nul n�est sensé ignoré la loi, certes. Mais, j�ai reçu une mauvaise influence, c�est certain : dans la circulaire comtale numéro 4 de notre ancien Comte, Arnaut de Malemort, ici présent en tant que procureur, il parlait lui-même en fin de lettre de la présentation de sa liste, et en profitait même pour dénigrer les autres listes, alors que ce courrier n�avait que pour but d�être informatif ! Comment voulez vous donc que je sache que je n�avais pas le droit de faire cela, puisque les autres autour de moi le font bien ?
Ensuite, si l�on reprend mot par mot mes propos, j�annonce certes ma candidature, brièvement. Je prends ensuite l�attention de préciser que plus de « propagande » serait inutile et inégale, voyez ! Même en ignorant la loi je prends ce soin ! Je veux vous prouver ma bonne foi Votre Honneur ! Je précise ensuite aux habitants d�aller à l�assemblée populaire, ou des débats se déroulent avec Ephyael, autre candidat (et plaignant). Si Ephyael porte plainte, c�est justement qu�il a honte de son comportement a l�assemblée, mon adjoint pourra vous le confirmer. Et je dis ensuite d�aller lire « LES programmes », je ne dis pas le mien, je dis LES ! Les villageois ont la liberté de vote, c�est à eux de juger !

Le but de ce procès ne surprend personne : Ephyael veut a tout prix empêcher ma candidature pour pouvoir devenir lui-même maire, ce qu�il rêve depuis longtemps, demandez a n�importe quel villageois. Il vient même de vous le confirmer, "Pour nous, batouk75 devrait être dechu de ses droits a se présenter et voir sa réélection invalidée". Comme cela l'arrangerait bien..
Et, je trouve ça dommage, au vu des actions que j�ai entrepris pour la ville, que beaucoup jugent bénéfiques, de vouloir absolument chambouler tout ça pour ses intérêts personnels.

Et puis, votre Honneur, vous savez bien ce que je vous ai montré, dans votre bureau.. Il semble que les procès se monnayent facilement avec le Procureur.. Ca sent mauvais tout ça, très mauvais.

*Il se rassit, après s'être respectueusement incliné devant la Juge, visiblement dégouté du complot qui se préparait.*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

- Nous ne somme nullement ici pour juger de la qualité morale de l'accusé, mais bien pour juger ses faits hautement délictueux ! Sa candidature, ou celle du témoin, à la mairie de Ventadour n'a nullement à entrer en ligne de compte. Il ne s'agit pas d'un procès politique, il convient donc de structurer sa défense en conséquent.

Car jusqu'à présent, celle-ci est pleine de suffisance et de sottise. Nous rions en effet de le voir se défendre en prétextant imiter les autres. Il y a les sots qui se disent ignorant, et il y a maintenant ceux qui se disent imitateur. Nous ne sommes malheureusement pas tous égaux, et ce que peux la Reine, Sa Majesté Béatrice, ne peut être exigé par tous ses sujets. Nous ne ferons pas l'affront de rappeler à l'accusé les limites qui sied à son rang, mais nous l'invitons à ne pas plaider comme l'égal d'un Comte.

Il n'est nullement reproché à l'accusé de faire campagne, mais seulement d'abuser des moyens mis à sa disposition par ses fonctions de maire. Car nous le savons tous, les maires disposent d'un service postale qui permet de joindre l'ensemble de sa population, ce que ne dispose nulle autre dignitaire du Limousin, ni le Comte, ni le porte parole, personne ! Pour éviter ce genre de soucie, il faut envoyer des missives en son nom propre, mais, forcément, c'est plus long, plus fastidieux, et par fainéantise, on use de son droit de maire. La paresse de l'invité l'a indéniablement conduit à employer des moyens illégaux pour faire campagne !

Le vocabulaire employé par l'accusé est claire. L'emploi de la première personne, le "je" pour parler de lui-même et de sa candidature est assez accablant. Il dit clairement : "Je me représente", pas "nous sommes plusieurs à nous présenter" ou "il y a plusieurs candidats", mais bien : "JE ME REPRESENTE". Autant présigner les bulletin de vote !

La suite est bien pire ! Je le cite "Si la suite vous a plus, n'hésitez pas". N'hésitez pas à quoi ? A travailler à la mine ? Certes que non, au vu du taux de remplissage. Il parlait évidemment des votes, et tentait de rassurer les villageois sur son mandat, et sur la sécurité de leur futur choix. Encore une fois, tout bon candidat se doit de se mettre en avant, et tout bon maire doit informer la population, pas d'inciter au vote, pas de présenter son programme, même brièvement puisqu'il dit qu'il se contentera de continuer son oeuvre.

Bref, les preuves sont accablantes. Cette lettre apportait-elle un bénéfice à l'accusé ? Évidemment ! Sa propre réélection ! Nous regrettons que l'accusé ne prenne pas conscience de l'ampleur de ses exactions ! La politique municipale est le pilier de toute la prospérité du Comté ! Ainsi la galvauder démontre le très faible respect qu'on lui porte. Sans parler des accusations iniques portés au sein de cette cours !

L'accusé n'a donc aucune connaissance des convenances ? En sus de son ignorance totale des lois. Est-ce ce genre d'individu que nous souhaitons voir à la tête de nos mairies ?

Pour clôturer notre réquisitoire, nous ne demanderons aucune peine pécuniaire, cela n'aurais ici aucun sens. Cependant, nous exigeons une peine inéligibilité d'un mois ! En sus, puisque l'accusé semble totalement ignorant des coutumes qui régissent notre province, nous demandons à ce que celui-ci copie le Coutumier Lémovice deux fois, avec les voyelles à l'encre noir, et les consommes à l'encre rouge. Nous l'invitons en sus, à prendre des cours auprès de la porte parole sur le bon sens dans la communication.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Batouk se leva, dans ce calme toujours surprenant. Après s'être incliné respectueusement devant la juge, il prit la parole*

Votre honneur,

Je ne serais pas long. Il est évident que messire le Procureur en fait une affaire personnelle, se sentant visé. Et il y a de quoi, vous savez, quand je vous ai dit qu'il avait essaye d'acheter le procès. En plus de m'avoir montré le mauvais exemple dans sa circulaire comtale.

D'un terme plus juridique, relisons ensemble la définition de la trahison :

Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

Vous pensez franchement que je mérite d'être condamné pour cette faute -que je ne nie pas- a titre de trahison? Vous pensez que je porte atteinte au Limousin? Franchement...

Pour conclure, je vous informe que ce toute façon, je présenterais ma démission mercredi. Rien a voir avec ce procès, juste une impossibilité. Et je partirais chez les moines. Alors, l'inéligibilité ne m'atteindra pas. Mais je tiens et je demande la relaxe, dans ce procès qui fait honte au Limousin par sa stupidité.

Merci Votre Honneur.

Citation :

La défense a appelé Julien85 à la barre

Voici son témoignage :

Julien, appelé à la barre s'avança sans anxiété car il savait qu'il était du côté des jutes.

Messieurs dames, bonjour. Veuillez excusez ma maladresse car je n'ai pas l'habitude de m'exposer à ce genre d'audience.

Je ne sais exactement la question qui m'est posée.
Cependant, je tâcherai de dépeindre aussi bien le sieur Batouk que le sieur Ephyael.

Tout d'abord, je dirai que Batouk est un maire bienveillant. Il fait tout ce qui est en son pouvoir pour relever notre ville. Certes, il commet des erreurs, mais je vous dis qu'il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas. De plus, le maire, permettez que je l'appelle encore ainsi car c'est le seul présent à avoir été élu, appuie sa faute sur la faute de l'ancien comte comme il vous l'a dit précédemment.
C'est un honnête homme qui a défendu sagement sa ville face aux attaques récentes puisque seulement une centaine d'écus ont été dérobés dans les caisses de notre ville.
Je ne dis pas qu'il est parfait, mais juste qu'il est plein de bonne volonté.
Alors que le sieur Ephyael semble selon ses dires plein de bonnes idées et qu'il ne les partage pas, Batouk est plein de bonnes intentions, et il en demande conseils aux gens qu'il croise en taverne notamment. Je vous le demande, quelqu'un a-t-il déjà vu le sieur Ephyael en taverne? Pour ma part, jamais!
Je conclurai ainsi sur Batouk; c'est un homme honnête droit et plein de bonne volonté.

Quant au sieur Ephuael, c'est vrai que je peux sembler assez peu le connaître pour le pouvoir juger. Mais de ce que j'ai appris de lui, c'est que c'est un homme qui n'en est pas à ses premiers démêlés avec la justice.
De plus, c'est un individu hautain et imbus de sa personne. Il croit savoir tout mieux que tout le monde. Je ne dis pas qu'il est ignare, je dis juste qu'il est pédant, et que, les expériences passées le prouve, il n'inspire confiance à personne. Il n'a jamais été élu maire.
De plus, c'est un être grossier et vulgaire. Il n'a pas hésité à insulter notre gouverneur et la COLM à l'assemblée populaire de Ventadour. Il est d'ailleurs en procès pour cela!
Et vous voudriez nous ôter l'espoir de voir Batouk devenir maire et nous imposer Ephyael comme tyran?
Messires, si vous voulez que justice soit rendue, n'empêchez ni l'un ni l'autre de se présenter aux élections, et laissez parler les urnes... elles feront justice elles même.
Après avoir parlé, Julien reprit la place qui était la sienne.

Citation :

L'accusation a appelé Ephyael à la barre

Voici son témoignage :

* Ephyael se retrouvais une nouvelle fois devant la justice. Cette fois ci il devais temoigner . Bien qu'il eut une rancoeur plus que tenace envers la juge , lui ferais son devoir de maniere juste et droite comme il l'avais toujours fait. Il s'amusais en silence de savoir le dilemne de la juge tout en esperant qu'elle serais moins conne que Kartouche , sortit de sa reflexion patr le silence il se leve et ne regarde meme pas la juge *

Nous temoignons ce jour du 9 mai 1459 avant que l'accusé ne soit exprimé lui laissant ainsi tout loisir de repondre a notre disposition.

Il y a de cela quelque jours nous recevions dans notre boite au lettre un mot du maire. Interessé par la politique locale nous y jetions coup d'oeuil minutieux. Quel ne fut pas notre surprise d'y trouver des clair incitations a voter pour lui au mepris de la loi et surtout apres plus de 36 heures d'absence qui ont fait l'etat d'une plainte de ma part au conseil .

Il y a des limite a ne pas depasser si j'ai pu tolerer a des temps passé quelque derives sur les ecriteaux de la taverne municipale aujourd'hui je ne fait plus de cadeau.
Ephyphanie nouveau est arrivé et ca vas chiez en effet .

Le texte est clair "Si ce premier mandat vous a plu, n'hésitez pas, les actions menées seront sensiblement les mêmes". C'est bel est bien une incitation a voter pour lui ce qui est formelement interdit. D'ailleur il en est conscient lui meme puisqu'il ajoute bien derriere le terme Propagande . Hors c'est justement ce que le legislateur a voulu eviter lorsqu'il a ecris la loi qui nous mene ici.

Etant candidat a la mairie, je suis outré dans tel comportement et j'en demande juste reparation. Pour nous, batouk75 devrais etre dechu de ses droit a se presenter et voir sa reelection invalidé si jamais cela devait se produire

J'en ai terminé
Merci

*Ephyael s'assoita sans jeter un regard a la juge *

Citation :

Batouk75 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
[Affaire opposant Batouk75, accusé de trahison, à la ville de Ventadour]

***Rappel des faits : Il est reproché à Sieur Batouk d'avoir usé du courrier du maire pour faire sa propre propagande électorale.

Voici ici le pré verdict rendu par Seleina Romans. ***


*Ayant pris connaissance des différents témoignages, la brune reprit point par point en invitant l'accusé à se lever. *



Nous venons ici d'entendre l'acte d'accusation et le réquisitoire établis par sieur Arnaut de Malemort, procureur de son état, vous accusant d'avoir utilisé les moyens institutionnels de communication à des fins de campagne, ce qui est formellement interdit par le coutumier Lémovice.

Votre méconnaissance de nos lois ne saurait excuser vos actes.
Prétendre à la charge de maire requiert que l'on se tienne informé des devoirs et obligations que cela incombe.
Votre culpabilité ne fait pas l'ombre d'un doute.

Cependant, il me semble en entendant votre témoignage qu'à aucun moment vous n'avez voulu nuire au Limousin et Marche.
J'ajoute que cette erreur n'est pas de nature à déséquilibrer l'ensemble de la province.

Vous avez reconnu les faits qui vous sont reprochés ce qui constitue en soi une circonstance atténuante.
Et il est vrai que cette fameuse circulaire comtale dont vous parlez dans votre plaidoierie a sans doute été de nature à vous induire en erreur. Ce qui constitue une seconde circonstance atténuante.

A ce propos Vicomte, je vous rappelle que les actes des grands de ce monde sont de nature à influencer les jeunes esprits et qu'ils doivent de ce fait être irréprochables.


En vertu de quoi je modifie le motif de trahison et le requalifie de trouble à l'ordre public.



*Observant un silence de quelques secondes, la jeune femme se tourna vers le prévenu et reprit : *


Sieur Batouk, je vous propose le choix suivant :


- Soit une peine d'inélligibilité d'un mois à compter des prochaines élections assortie d'une peine de prison d'une journée dans les geôles de notre province.


- Soit, afin de racheter votre erreur et de montrer la bonne foi qui vous anime, de mettre vos forces au service de notre province et de la servir comme il se doit en effectuant une peine de travaux d'intérêt général d'une durée de 10 jours dans les mines de notre beau comté. Peine que vous justifierez en me fournissant quittance de vos salaires, me permettant ainsi de clore ce procès.


De plus, et ce quel que soit votre choix je vous engage à écrire un courrier à vos administrés, dans lequel vous ferez amende honorable.

Je vous écoute sieur Batouk. Quel est votre choix ?

*Reportant son regard clair sur le prévenu, Seleina attendit sa réponse.*


* Le prévenu répondit : *

C'est tout choisi. La première option me parait la meilleure. Tout le monde est de mèche ici, on m'a mis en procès pour trahison, si l'on veut me condamner il faut refaire un procès. Mais apparemment, il y a beaucoup d'accords a l'amiable dans ce conseil.
Malheureusement, vous ne reconnaissez même pas l'ignorance de votre procureur. C'est bien triste. Son ignorance ainsi que sa malhonnêteté, dois-je vous rappeler qu'il a tenté d'acheter le procès.
Alors allez y, mettez moi en prison, et puis, de toute façon, j'ai démissionné et je suis chez les moines, donc le mois d'inéligibilité ne m'atteint absolument pas.
Il est absolument hors de question que j'enrichisse le Comté, cela à cause des multiples erreurs de votre procureur. Sieur Ephyael, qui fait bien pire qu'une malheureuse lettre, n'est, comme par hasard, pas ou très peu condamné.
La justice est une honte pour notre Comté. Le conseil n'est même pas capable de reconnaître ses erreurs.

*Attristée par la haine qu'elle sentait dans les propos de Batouk, la jeune femme reprit d'une voix douce mais ferme : *


Sieur, la malhonnêteté de la procure n'a jamais été prouvée. Une maladresse, certes... Et non des moindres.
Cependant, tout le conseil ne doit pas pâtir pour autant de cette regrettable erreur. Et nous ne sommes pas ici pour en juger. Sindanarie de Carsenac s'est occupée de la chose comme il se doit.


Vous avez commis une erreur et cette cour a tenté de vous tendre la main et de vous permettre de vous en sortir grandi et dans l'honneur.

Enrichir le comté que vous avez servi en tant que maire devrait être l'une de vos principales préoccupations. Que chacun de vos actes soit réfléchi et dicté par la droiture et l'abnégation.

Je pense que la route est encore longue vous concernant. Mais je ne désespère pas que vous y parveniez un jour.
Vous ne semblez pas mauvaise personne.

Alors soit. Vous avez choisi en votre âme et conscience. Je vous laisse retourner à votre retraite que la justice se fait un devoir de respecter et quand vous en serez sorti, je prononcerai la peine pour laquelle vous avez opté.

Se levant, la jeune femme le fixa avec douceur, conclut :

Qu'Aristote vous guide sur les chemins de la vertu. Que Christos vous vienne en aide et vous apporte paix et discernement.


Puis elle sortit sans ajouter mots, dans un silence quasi religieux, son fin profil se découpant dans l'encadrement de la porte qui se referma derrière elle.


***Le procès ayant été ajourné pour cause de retraite spirituelle, la jeune femme avait attendu patiemment que le prévenu en sorte. Lorsque cela fut fait, il fut convoqué au tribunal où le jugement fut rendu.*


A compter de ce jour je vous déclare coupable et prononce donc comme convenu une peine d'inélligibilité d'un mois assortie d'une peine de prison d'une journée dans les geôles de notre province.



* Le greffier entérina le verdict d'une voix forte :

Verdict rendu par Seleina Romans, dame de Varetz, le 4 juillet 1459.

(Erf... Oublié de mettre un jour de prison en validant... Ma foi, le verdict rp est énoncé concernant l'inéligibilité ).