[09/09/1459] Révolte à Tulle - Gwen

Révolte à Tulle dans la nuit du 6 au 7 septembre 1459

Prévenu: Gwen

Nature de l'acte: TAOP révolte injustifiée à Tulle

Texte de loi prévallent:

Citation :

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

Témoin: Serena06

Citation :

*Il existe des jours où l on préférerait rester coucher. Que répondre à ce qui avait été dit. Rien. Juste courber l échine, puisque de toute façon, ceux qui aboyaient les ordres ne laissaient aucun autre choix.
La jeune procureur se rendit donc au tribunal pour enchainer plusieurs procès à la suite.
Un sourire fut d’abord adressé à son juge, comme de coutume, puis commença la suite.*

Date : 15 Septembre de l’an de grâce 1459
Procureur : Catherine Elisabeth
Juge : Kartouche
Accusé : Gwen
Témoins : serena06

«Gwen! Vous êtes ici devant nous car vous avez osé essayer de prendre la belle ville de Tulle durant la nuit du 6 au 7 septembre de l’an de grâce 1459 !
C’est impardonnable ! Ne niez pas ! Des personnes vous ont reconnu et viendront confirmer votre vilénie !
Vous avez par cela violé les lois de nos beaux Comté du Limousin et de la Marche !
Je cite !
Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

De plus, vous étiez présente sur nos terres, alors que les frontières étaient fermées ! Allons donc, encore une loi de bafouée !
Je cite !
*extrait de l’annonce du conseil, signé par le comte
« (- )Qu’il soit su de tous qu à la vue des nombreuses menaces pesant sur notre territoire, il a été décidé la fermeture totale des frontières de notre Comté. La présence décision prend effet dès publication de cette annonce. Aucun laissez passer ne sera accordé, les seuls étrangers dont la présence sera autorisée sur nos terres seront ceux qui y auront été expressément invités par le Comte, le Prévôt ou la Capitaine, et ce à des fins de défense.
Qu il soit su que tout étranger voulant s établir sur les terres de notre Comté devra obtenir une autorisation expresse émanant du Conseil Comtal. Sans cette autorisation, ce dernier sera soumis aux mêmes restrictions qu'un étranger.(-) »

Qu avez-vous à dire pour votre défense ? »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Salut la Proc, salut juge

Effectivement vous auriez du rester couché car perso je n'ai nulle intention de causer avec vous et à ce sujet je vous signale que vous refoulez de la gouaille.
Bon, retournez dans votre putentraille et laissez les travailleurs comme le sont mes amis et moi même rendre service à la merdaille que vous representez.
Quoi de plus normal que de se révolter, cela vous permets au moins de bosser un peu feignasse !

Rien que de vous voir, c'est à vomir ( et gwen passa de la parole à l'acte )
La procure va nettoyer car c'est vraiment pourrave ici.

Allez bye les ploucs

Citation :

L'accusation a appelé Serena06 à la barre
Voici son témoignage :
Mes seigneuries les représentants de la justice,

Je me nomme Serena et je suis une honnête citoyenne, prête à prendre les armes et défendre ma ville ! Et ce fut le cas il y a quelques jours de cela, et oui j'ai reconnu cette jeune femme ici présente, que l'on connait sous le nom de Gwen.

Je ne veux guère sa mort car une vie est précieuse mais je demande à mes seigneuries de lui donner un châtiment exemplaire afin de dissuader d'autres personnes qui voudraient provoquer la chute de notre ville bien-aimé !

A présent que mon témoignage fut donné, je laisse la parole au Tribunal et ses respectables représentants.

Citation :

Non mais qu'est-ce que c'est que ces manières ?! Vous aggravez votre cas donà ! C'est une honte !!
Au vu du témoignage de donà Serena qui reconnait formellement l'accusée, et au vu de la défense, je réclame :

3 jours de prison en compagnie d'un exemplaire du Livre des Vertus, et avec la femme du geolier qui va lui apprendre les bonnes manières !
Des excuses publiques au peuple des comtés du limousin et de la marche
Qu'on lui coupe la langue ensuite
Et 20 écus d’amende !

Citation :

Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,

Au nom du comté,

Dans l'affaire opposant Gwen au comté, pour révolte injustifiée contre la mairie de Tulle le 7 septembre 1459,

Vu l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines, portant la révolte injustifiée sous la qualification de Haute Justice, au chef de trouble à l'ordre public aggravé,

Considérant que le témoignage de la défenseure civile Serena Six, qui reconnait formellement l'accusée, est une preuve suffisante, et avérée en l'absence de contestation,

Considérant que cet acte n'est pas justifié au regard de la loi limousine et aux termes de l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines,

Considérant que le comportement irrévérencieux de l'accusée à l'égard de la justice est une circonstance aggravante,

Déclare l'accusée coupable des faits de révolte injustifiée,

Condamne l'accusée à 3 jours de prison.


Limoges : 9 octobre 1459 : Kartouche juge

Apparemment, il y a carrément un bug, enc e moment...

"Il n'est pas possible de condamner un soldat."