Kiboki Sérennisse
Nombre de messages : 4132 Age : 41 Ville IG : Guéret Date d'inscription : 22/07/2011
| Sujet: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Zalem - TAOP Limoges Ven 16 Sep - 22:21 | |
| Participation à la bataille de Limoges (armée de Thoros) Prévenu: Zalem Nature de l'acte: TAOP tentative de révolte à Limoges Texte de loi prévallent: - Citation :
- Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé. Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre. Liste non exhaustive des troubles
1) Brigandage avec récidive.
2) Révoltes injustifiées Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.
La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.
Témoin: Celticdom | |
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catherine_elisabeth Ménestrel
Nombre de messages : 77 Date d'inscription : 09/08/2011
| Sujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Zalem - TAOP Limoges Dim 18 Sep - 18:32 | |
| - Citation :
- *De nouveaux procès. La vie est un éternel recommencement. Ceux qui allaient suivre permettraient peut être au Limousin de retrouver un peu d’honneur. Ou de Justice. Bien que.
Non, le « bien que » ne devait pas être utilisé. Sous-entendu sans doute. A voir.
Une autre affaire. Après celle de la prise de Rochechouart, on en venait aux attaques sur Limoges. Armée de Thoros.
Cela promettait quelques minutes de procès intéressantes. En attendant, les actes d accusations allaient se ressembler, mais en même temps, quoi dire de plus ? Le reste serait sans doute plus intéressant, et ni accusé, ni accusation, ni défense, ni personne d ailleurs aurait quelque chose à dire sur cela. Certainement que chacun avait mieux à faire.*
« Date : 18 Septembre de l’an de grâce 1459 Juge : Kartouche Procureur : Catherine Elisabeth Accusé : Zalem Témoin : Celticdom»
*Puis la jeune procureuse avança vers son pupitre, regarda l’accusé et commença l’acte d’accusation*
« Messire Zalem ! Vous êtes ici présent, car vous avez osé vous attaquer à la belle ville de Limoges dans la nuit du 9 au 10 septembre de l’an de grâce 1459 ! Vous êtes petit ! Minuscule ! Un moins que rien, un lâche ! » *ou comment en rajouter*
« Vous avez été contre nos lois, je cite
Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé. Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre. Liste non exhaustive des troubles
1) Brigandage avec récidive.
2) Révoltes injustifiées Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.
La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.
Qu’avez-vous à dire pour votre défense ??? » | |
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catherine_elisabeth Ménestrel
Nombre de messages : 77 Date d'inscription : 09/08/2011
| Sujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Zalem - TAOP Limoges Lun 3 Oct - 19:57 | |
| - Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- *Même pas une parole, un geste, un signe, rien pour sa défense. Qui ne répond... Haussement d'épaules de la blonde pro coureuse qui décida donc de donner son réquisitoire*
Au va du silence accablant de l'accusé, j'en conclue qu'il n'a rien à dire pour sa défense car il se reconnait ... coupable... Heum... Je ne vais donc pas retenir tout le monde trop longtemps !
Je demande donc
2 jours de prison Des excuses publiques aux Comtés du Limousin et de La Marche Une amende de 20 écus - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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kartouche le magnifique Sérennisse
Nombre de messages : 410 Date d'inscription : 10/04/2010
| Sujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Zalem - TAOP Limoges Jeu 27 Oct - 0:44 | |
| - Citation :
- Moi, Kartouche, juge du Limousin et de la Marche, au nom du comté,
Dans l'affaire Zalem, mis en cause pour des faits de trouble à l'ordre public aggravé, sous la description d'attaque de la bonne ville de Limoges ;
Vu que dans le doute, il vaut mieux s'abstenir ;
Considérant qu'en l'absence de preuve à charge, la participation de l'accusé à ces faits ne peut être établie ;
Relaxe l'accusé sans autre forme de procès.
Limoges : 26 octobre : Kartouche juge | |
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| Sujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Zalem - TAOP Limoges | |
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