[22/03/1461] Kakashi13 Spéculation / Ventadour

Date et lieu où l'acte a été commis : Journée du 22 Mars 1461 à Ventadour

Sujet : Spéculation

Prévenu : Kakashi13


Témoin : Maylyne



De passage sur le marché de Ventadour comme tous les jours j'ai remarqué des sacs de maïs à un prix très élevé ....comme il n'y avait plus de pain et très peu de maïs sur le marché ...j'ai trouvé honteux de mettre un prix aussi haut ...j'ai donc acheté un sac pour savoir qui osait faire cela ...

Citation :

1461-03-22 09:30:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,01 écus à Kakashi13.

Après quelques recherches ...je me suis rendu compte que dans les registres ce Messire n'avait pas de champ ...

Citation :

Kakashi13 ne cultive ni n'élève rien.

Il avait donc acheté du maïs à un prix raisonnable et cherchait à spéculer, je lui ai donc envoyé une missive d'avertissement et je lui ai demandé d'enlever le reste des sacs pésents sur le marché

Citation :

Messire Kakashi13

La spéculation est interdite en Limousin & Marche

Comme vous n'avez pas de champ...vous ne pouvez produire du Maïs donc vous avez forcément acheté le maïs que vous revendez !

Je vous informe que vous devez retirer immédiatement les sacs de maïs que vous avez mis en vente à ce prix exhorbitant !!!

Si cela n'est pas fait demain à la même heure je dépose un dossier de plainte pour spéculation à votre encontre.

De plus vous allez faire un Don à la Mairie de 3 écus ...car j'ai du acheter un de vos sacs pour savoir qui vendait à un prix comme ça ...je ne vous cache pas que je considère honteux de pratiquer de tels prix !!

J'espère que vous ne saviez pas que la spéculation était interdite ...je vais chercher dans mes archives afin de regarder si je ne vous avais pas déjà informé de la chose.

Cordialement

Maylyne - Bourgmestre et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour

22/03/1461

Nous sommes le 25/03/1461, les autres sacs sont toujours présents et je n'ai eu aucune réponse du Messire

Citation :

Sacs de maïs 6,01 9

Citation :

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce quatrième jour d'avril mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Kakashi13, accusé d'escroquerie. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. La victime présumée est Mayline ainsi que les acheteurs potentiels. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

*Ouvre le dossier*

Voici la plainte de la principale victime.

"De passage sur le marché de Ventadour comme tous les jours j'ai remarqué des sacs de maïs à un prix très élevé ....comme il n'y avait plus de pain et très peu de maïs sur le marché ...j'ai trouvé honteux de mettre un prix aussi haut ...j'ai donc acheté un sac pour savoir qui osait faire cela ...

1461-03-22 09:30:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,01 écus à Kakashi13.

Après quelques recherches ...je me suis rendu compte que dans les registres ce Messire n'avait pas de champ ...
Kakashi13 ne cultive ni n'élève rien.

Il avait donc acheté du maïs à un prix raisonnable et cherchait à spéculer, je lui ai donc envoyé une missive d'avertissement et je lui ai demandé d'enlever le reste des sacs pésents sur le marché"

*Lit également la lettre accompagnant le mot*

"Messire Kakashi13

La spéculation est interdite en Limousin & Marche

Comme vous n'avez pas de champ...vous ne pouvez produire du Maïs donc vous avez forcément acheté le maïs que vous revendez !

Je vous informe que vous devez retirer immédiatement les sacs de maïs que vous avez mis en vente à ce prix exhorbitant !!!

Si cela n'est pas fait demain à la même heure je dépose un dossier de plainte pour spéculation à votre encontre.

De plus vous allez faire un Don à la Mairie de 3 écus ...car j'ai du acheter un de vos sacs pour savoir qui vendait à un prix comme ça ...je ne vous cache pas que je considère honteux de pratiquer de tels prix !!

J'espère que vous ne saviez pas que la spéculation était interdite ...je vais chercher dans mes archives afin de regarder si je ne vous avais pas déjà informé de la chose.

Cordialement

Maylyne - Bourgmestre et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour

22/03/1461"

Cette dernière n'a eut aucune réponse de cet homme.

*Se tourne alors vers l'accusé*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce dixième jour du mois d�Avril de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Kakashi13 au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s�est représentée elle mesme.
- Le témoignage de Maylyne, Bourgmestre et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour a été donné en faveur de l�accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 04 du mois d�avril de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Kakashi13 aurait spéculé sur le marché de Ventadour avec des sacs de maïs.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée une fois et la Défense lui a répondu en deux fois la mesme chose.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la dénommée Maylyne, Mairesse de Ventadour donne la preuve que cet homme a bien vendu des sacs de maïs alors qu�il ne possède aucun champs. Nous avons les registres de la mairie sous les yeux. Donc cet homme a effectivement bafoué la loy suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses. »

La Défense a justifié cet acte par désespoir pour se nourrir après avoir été dépouillé lors d�un voyage. Cela a été répété deux fois.

Le Parquet n�a rien requis.
La Défense prétend la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Kakashi13 par acte de désespoir et désolation a du spéculer sur le marché pour se nourrir suite à une attaque de brigands. Que la Loy est la Loy et que depuis des années, la spéculation est un crime en Limousin.

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Kakashi13,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy contre la spéculation. Qu�au lieu de ruiner les habitants de Ventadour en spéculant sur une denrée important que ce soit pour la confection de pain que comme nourriture première, il aurait pu contacter la mairesse afin d�établir un plan de soutien, le temps que la santé et les finances lui soient retrouvés. C�est ce qu�aurait fait un bon citoyen.

Le condamnons à 30 écus d�amende.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L�audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.