[26/05/1461] Ventadour / TAOP / Dorian_pendragon

Date et lieu où l'acte a été commis : 26 Mai 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Non respect du verdict du Tribunal


Prévenu : Dorian_pendragon


Témoin : Maylyne


Ce Messire a été condamné le 24/05/1461, voici le verdict du Juge

Citation :

Enoncé du verdict

En ce 24eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Dorian_Pandragon:

Durant l'audience:
-Le prévenu ne s'est pas présenté et ne s'est pas fait représenter.
-La Prévot nous a fait part de l'arrivée de l'accusé en Limousin le 27 Avril. Elle a également fournit la preuve de la missive qu'elle a envoyé le 30 Avril a l'accusé afin de lui donner 48h pour quitter le Comté.
-La douaniére de Ventadour a fait part de la présence l'accusé a Ventadour depuis le 4 Mai en nmettant a notre disposition les preuves qui le prouve.


La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 6 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Dorian_Pendragon se serrait vu refusé un LP le 30 Avril de l'an 1461; étant présent depuis le 27 Avril en Limousin, il aura continué en allant a Ventadour 4jours plus tard en toute illégalité. Ce qui est une entorse a la Loy Martiale en vigueur dans le Limousin.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée deux fois et la Défense ne s'est pas présenté.


L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la Prévot les preuves que cet personne a bien reçu missives l'informant que son LP ayant étant refusé, l'obligation de quitter le Comté sous 48h.
- La preuve également que l'accusé suite a ce courrier n'a rien fait et a été a Ventadour qui est toujours en Limousin et y est resté 2jours de plus.

Attendu que :

Messire Dorian_Pandragon n'a pas tenu bon de répondre a la demande de quitter le Comté de la Prévot.
Ce dernier doit se conformer a la Loy martiale présente en Limousin car de ne pas avoir de LP et de rester est pris pour présence illégale.

A présent messire, reprenons ensemble, vous arrivez le 27 Avril en disant que vous restez une semaine, la Prévote le 30 Avril vous donnes 48h et votre procés est ouvert le 6 Mai; ne trouvez vous pas que cela fait bien plus d'une semaine ? Je crois plutot que vous avez profitez, mais quand on ne respecte pas une Loy, on se retrouve punis.
Donc ca n'est pas faute de temps de partir car vous avez eu 6jours.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Dorian_Pandragon,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin et Marche. Peut être que la prochaine fois, il réfléchira a deux fois.

Le condamnons à

- 20écus d'amende.

- 24h pour quitter le Comté.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.*

La défense ne s'est pas justifiée.

Visiblement ce Messire n'a pas compris qu'elle devait partir du Comté ou il se moque de la Justice



Liste des personnes présentes à Ventadour le 26/05/1461 :

Citation :

Agafana du Mistral Gagnant 247PR
Amberone de Blesac 176PR
Torye de Belleval 21PR
Enosch de Saint-Arnvald 255PR
Nevitta de Saint-Chamant de Balsac 255PR
Zodaelle de Verrières 100PR
Castille 255PR
Cr021969 255PR
Deolius 255PR
Enyleve 255PR
Fabzara 255PR
Falarius 255PR
Gelsus 255PR
Infirmier2008 255PR
Jack35 255PR
Maet 255PR
Maylyne 255PR
Morchon 255PR
Replouf 255PR
Rose 255PR
Santreize 255PR
Shiska 255PR
Tonimagination 255PR
Lazhelle 241PR
Delphinus 233PR
Riri 229PR
Victorine 229PR
Tolaine 220PR
Darus_le_chevalier 218PR
Leitha 199PR
Jagos 192PR
Bess.scte.merveille 180PR
Aldaaregonde 178PR
Wilibert_du_trech 166PR
Mistfox 164PR
Lynne 163PR
Rasputinej 161PR
Dbruno 150PR
Gregbreizh56 144PR
Agrippine_ysengrin 141PR
Dameanny 140PR
Melval24 137PR
Mandragoro 129PR
Altahire 127PR
Maelys7 123PR
Philibert_duchene 122PR
Morgoth42 119PR
Xenonphie 119PR
Nympha 113PR
Papapouf 105PR
Elwyng 94PR
Marquisdechouchen 94PR
Wylsonn 84PR
Yvanlefou 83PR
Kakashi13 80PR
Aksana 77PR
Fleur_de_vie 76PR
Cuchou 74PR
Eddard 65PR
Quirinius 61PR
Cian 60PR
Sirilac96 56PR
Edmond.. 54PR
Auroreclemence 53PR
Doudou974 52PR
Opalia 49PR
Mylene 48PR
Gade 45PR
Erkratz 43PR
Claudius29 37PR
Nomote7 35PR
Derby27 34PR
Samdebeaulieu 34PR
Louisette 33PR
Princesse_lise 30PR
Raiden. 30PR
Batouk75 27PR
Sheo 27PR
Strega2a 27PR
Dorian_pendragon
Cassandra_ 22PR
Lunarie 22PR
Mumia_jr 21PR
Sorielle 21PR
Hulk 20PR
Vickia 20PR
Andie. 19PR
Herias 19PR
Richardlenoir 19PR
Astarlosa 18PR
Etiennerr 18PR
Maxous 15PR
Moi59112 15PR
Hamzo 9PR
Hayao 9PR
Nekohelkawai 8PR
Thetemplar 8PR
Dovy 7PR
Luyten 4PR
Narouto 4PR
Amadehousse 1PR
Jean.bonneau 1PR

Citation :

Acte d'accusation

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce vingt huitième jour de mai mille quatre cent soixante et un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Dorian_Pandragon, pour non-respect d'un précédent verdict. Cette audience sera présidée par le Juge Anthy.

*Sort le parchemin du verdict*

Rappelons ici le verdict du Juge concernant le dernier procès de cette personne.

« En ce 24eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Dorian_Pandragon:

Durant l'audience:
-Le prévenu ne s'est pas présenté et ne s'est pas fait représenter.
-La Prévot nous a fait part de l'arrivée de l'accusé en Limousin le 27 Avril. Elle a également fournit la preuve de la missive qu'elle a envoyé le 30 Avril a l'accusé afin de lui donner 48h pour quitter le Comté.
-La douaniére de Ventadour a fait part de la présence l'accusé a Ventadour depuis le 4 Mai en nmettant a notre disposition les preuves qui le prouve.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 6 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Dorian_Pendragon se serrait vu refusé un LP le 30 Avril de l'an 1461; étant présent depuis le 27 Avril en Limousin, il aura continué en allant a Ventadour 4jours plus tard en toute illégalité. Ce qui est une entorse a la Loy Martiale en vigueur dans le Limousin.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée deux fois et la Défense ne s'est pas présenté.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la Prévot les preuves que cet personne a bien reçu missives l'informant que son LP ayant étant refusé, l'obligation de quitter le Comté sous 48h.
- La preuve également que l'accusé suite a ce courrier n'a rien fait et a été a Ventadour qui est toujours en Limousin et y est resté 2jours de plus.

Attendu que :

Messire Dorian_Pandragon n'a pas tenu bon de répondre a la demande de quitter le Comté de la Prévot.
Ce dernier doit se conformer a la Loy martiale présente en Limousin car de ne pas avoir de LP et de rester est pris pour présence illégale.

A présent messire, reprenons ensemble, vous arrivez le 27 Avril en disant que vous restez une semaine, la Prévote le 30 Avril vous donnes 48h et votre procés est ouvert le 6 Mai; ne trouvez vous pas que cela fait bien plus d'une semaine ? Je crois plutot que vous avez profitez, mais quand on ne respecte pas une Loy, on se retrouve punis.
Donc ca n'est pas faute de temps de partir car vous avez eu 6jours.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Dorian_Pandragon,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin et Marche. Peut être que la prochaine fois, il réfléchira a deux fois.

Le condamnons à
- 20écus d'amende.
- 24h pour quitter le Comté.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.* »

*Repose le vélin*

La personne est toujours présente chez nous ce jour alors qu’elle devrait être hors Limousin. J’appellerai Dame Maylyne, Lieutenant de la ville de Ventadour, à témoigner.

*Sort une preuve, la liste des personnes présentes à Ventadour le 26/05/1461*

«Strega2a 27PR
Dorian_pendragon
Cassandra_ 22PR»

*Regarde l'accusée, impartiale*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n'en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Citation :

En ce douzième jour du mois de Juin de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant messire Dorian_pendragon au Comté du Limousin et de la Marche pour des faits de présence illégale sur les terres du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas présentée ni faite représentée.
-L'accusation ne s'est pas présentée non plus.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 28 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Dorian_pendragon n'aurait pas exécuter ce qui lui a été dit lors du précédent verdict qui lui demandé de quitter les terres du Comté du Limousin et de la Marche sous 24h.

Lors des débats, l'Accusation ne s'est pas présentée et la Défense n'a pas jugé bon de venir.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-Le non-respect du précédent verdict.
-La preuve de la présence de l'accusé plus de 24h après le verdict.



La défense n'a rien dit et versé au débat.

Le Parquet n'a rien requis.

La Défense n'a rien demandé.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

L'accusé répondant au nom de Dorian_pendragon n'aurait pas respecté le verdict en première instance qui lui demandé de quitter le Comté sous 24h ce qui fait de lui un récidiviste et a enfreint encore une fois les Loys et a présent la Justice. Vous saurez a présent qu'en Limousin il faut un LP dont la demande doit être envoyé a la Prévôt.
Peu être y réfléchirez vous a deux fois dorénavant.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Dorian_pendragon,

La déclarons coupable de non-respect du verdict de premiére instance en n'ayant pas quitté le Comté sous 24h et n'ayant toujours pas fait de demande de LP ce qui en fait une violation des Loys.

La condamnons à:
- 2 jour de prison.
- 10écus d'amende.
- Ainsi que que le maintien de la première sanction de quitter le Comté dans les 48h pour une durée d'un mois plein donc jusqu'au 12 Juillet.


Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa trois coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*