[22/09/1461] Non respect du verdict Vahanian

Type d'infraction: TAOP non respect du verdict

Date et lieu de l'infraction: 22 septembre 1461 à Rochechouart

Accusé: Vahanian

Preuve:

Citation :

Extrait des groupes présents en la ville de roche:
Corps d'armes de Vahanian Admission libre Adhérer

Ancien verdict:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La blondine avait lu et relu le dossier avant de venir s'installer, son attention se porta uniquement sur le fait essentiel pour elle malgré tous les propos tenus *

Dame Procureur, Dame Jessica, Dame Haelig et Dame Katharyna, merci pour vos réquisitoire et témoignages.

*S'adressant alors à l'accusé*

Sieur Vahanian, concernant l'interdiction faite aux ressortissants du Berry d'entrer en nos terres, l'annonce se trouve en gargote et je doute que vous ne sachiez ni lire, ni écrire, car oui, vous le dites vous-même vous avez écrit aux membres du précédent conseil.

Pour répondre à votre question concernant votre poutrage, il est bien évident que vous connaissez déjà la réponse puisque vous savez avec qui vous voyagez, vous avez pris des risques vous ne pouvez donc que vous en prendre à vous même.

Vous enfreignez nos lois sciemment, puisque vous confirmez être originaire du Berry, que vous avez ouvert une taverne illégalement à Rochechouart et vous confirmez également vouloir continuer à enfreindre nos lois en restant en nos terres jusqu'au rétablissement de vos ... amies.
Je ne m'en tiendrai qu'aux faits pour lesquels vous êtes dans ce tribunal, c'est à dire votre présence illégale en nos terres.

En ce vingt et unième jour du mois de septembre 1461, nous, Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, au nom de notre Comtesse régente Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, allons rendre notre jugement dans l'affaire présentée devant nous. Cette affaire concerne Sieur Vahanian, originaire du Berry et donc en situation illégale en notre Comté. Le décret d'état d'urgence en date du 22 juillet de l'an de grâce 1461 précise :


" Qu’il soit su que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté , et que tout Berrichon déjà en nos terres ce jour, est prié instamment de quitter notre Comté dans les 24 heures sous peine de poursuites , voire de listage par nos armées. "



Durant les audiences :

La défense s'est présentée elle-même ainsi que deux témoins à décharge, Dame Haelig et Dame Katharyna
L'accusation s'est présentée en la personne de Dame Hildegarde, Procureur du Limousin et de la Marche ainsi que Dame Jessica, maréchale de la ville de Rochechouart.


La mise en accusation pour présence illégale, a été faite le neuvième jour de l'an grâce 1461. Nous ont été présentés les faits suivants : Le Sieur Vahanian ressortissant Berrichon a enfreint le décret publié le vingt deuxième jour de juillet de l'an de grâce 1461, décret stipulant que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté.


Conformément à la loi, nous statuons en ces termes :

Attendu que le prévenu avoue lui même savoir qu'il est en infraction, qu'il affirme vouloir continuer à le rester le temps que ses amies soient rétablies, et en ne tenant compte que de ces faits là, nous n'irons pas totalement dans le sens de la demande du parquet.

Par ces motifs, nous Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, déclarons coupable Sieur Vahanian de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint le décret interdisant la présence de tout Berrichon sur nos terres.

Le condamnons à une amende de 20 écus et à quitter le territoire dans les 24 heures, s'il venait à franchir à nouveau nos frontières il se verrait à nouveau traduit en justice.


Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime et ce, dans le délai légal de quinze jours à partir de ce jour.



Justice est rendue. L'audience est levée.

*La blondine referma le dossier avant de se lever, marquant ainsi la fin du procès.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce vingt-troisième jour de septembre de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, comtesse des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Vahanian pour faits de trouble à l'ordre public.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Vahanian est accusé d'avoir bafoué une décision de justice. Condamné à quitter le territoire limousin sous 24h, l'accusé ne s'est pas plié à cette décision puisque nous sommes le 23 septembre et que la présence de l'accusé dans ce tribunal prouve sa présence en Limousin. Je joins le jugement de l'audience précédente.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La blondine avait lu et relu le dossier avant de venir s'installer, son attention se porta uniquement sur le fait essentiel pour elle malgré tous les propos tenus *

Dame Procureur, Dame Jessica, Dame Haelig et Dame Katharyna, merci pour vos réquisitoire et témoignages.

*S'adressant alors à l'accusé*

Sieur Vahanian, concernant l'interdiction faite aux ressortissants du Berry d'entrer en nos terres, l'annonce se trouve en gargote et je doute que vous ne sachiez ni lire, ni écrire, car oui, vous le dites vous-même vous avez écrit aux membres du précédent conseil.

Pour répondre à votre question concernant votre poutrage, il est bien évident que vous connaissez déjà la réponse puisque vous savez avec qui vous voyagez, vous avez pris des risques vous ne pouvez donc que vous en prendre à vous même.

Vous enfreignez nos lois sciemment, puisque vous confirmez être originaire du Berry, que vous avez ouvert une taverne illégalement à Rochechouart et vous confirmez également vouloir continuer à enfreindre nos lois en restant en nos terres jusqu'au rétablissement de vos ... amies.
Je ne m'en tiendrai qu'aux faits pour lesquels vous êtes dans ce tribunal, c'est à dire votre présence illégale en nos terres.

En ce vingt et unième jour du mois de septembre 1461, nous, Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, au nom de notre Comtesse régente Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, allons rendre notre jugement dans l'affaire présentée devant nous. Cette affaire concerne Sieur Vahanian, originaire du Berry et donc en situation illégale en notre Comté. Le décret d'état d'urgence en date du 22 juillet de l'an de grâce 1461 précise :


" Qu’il soit su que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté , et que tout Berrichon déjà en nos terres ce jour, est prié instamment de quitter notre Comté dans les 24 heures sous peine de poursuites , voire de listage par nos armées. "



Durant les audiences :

La défense s'est présentée elle-même ainsi que deux témoins à décharge, Dame Haelig et Dame Katharyna
L'accusation s'est présentée en la personne de Dame Hildegarde, Procureur du Limousin et de la Marche ainsi que Dame Jessica, maréchale de la ville de Rochechouart.


La mise en accusation pour présence illégale, a été faite le neuvième jour de l'an grâce 1461. Nous ont été présentés les faits suivants : Le Sieur Vahanian ressortissant Berrichon a enfreint le décret publié le vingt deuxième jour de juillet de l'an de grâce 1461, décret stipulant que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté.


Conformément à la loi, nous statuons en ces termes :

Attendu que le prévenu avoue lui même savoir qu'il est en infraction, qu'il affirme vouloir continuer à le rester le temps que ses amies soient rétablies, et en ne tenant compte que de ces faits là, nous n'irons pas totalement dans le sens de la demande du parquet.

Par ces motifs, nous Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, déclarons coupable Sieur Vahanian de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint le décret interdisant la présence de tout Berrichon sur nos terres.

Le condamnons à une amende de 20 écus et à quitter le territoire dans les 24 heures, s'il venait à franchir à nouveau nos frontières il se verrait à nouveau traduit en justice.


Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime et ce, dans le délai légal de quinze jours à partir de ce jour.



Justice est rendue. L'audience est levée.

*La blondine referma le dossier avant de se lever, marquant ainsi la fin du procès.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

D'après les douanes, il a quand fini par partir.

Première plaidoirie de la défense

[C'est une blague ? Sincèrement ? Non ?
Vous ne tenez pas compte de ce qu'on vous dit et vous vous obstinez à bafouer mon jeu, mon RP, en devinant dieu seul sait comment le nom de mon personnage, alors même qu'il ne le donne jamais. Vous ne tenez pas compte de mes horaires de connexion, vous ne tenez pas compte du fait qu'une gargote ne soit pas accessible logiquement avant que le personnage ne soit présent physiquement dans le duché en question, vous ne tenez pas compte .... Oui, vous ne tenez compte de rien en fait.
Je n'ai vu le jugement que ce matin en me connectant, mais je suppose qu'on s'en fiche ?
Vous faites votre petit RP dans votre coin, vous mettez des procès à gogo. Grand bien vous fasse. Mon brun sera parti ce soir. Amusez vous bien tout seul. Je ne participerai pas à cette mascarade de RP.
Une chose est sûre : je comprends beaucoup mieux à présent que bon nombre de joueurs désertent volontairement le Limousin avec leur perso...
Je vous souhaite un bon jeu et une bonne continuation.
Cordialement, LJD Vahanian.]

** Le brun était en partance, il quittait enfin le Limousin. Il ne reçut pas la mise en accusation. Il ne se présenta donc pas au tribunal. **

Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge, visiblement nos informations sont fausses, nous voyons bien que l'accusé n'a pas pu se présenter dans ce tribunal. De plus les services de la douane m'indiquent que l'accusé a bel et bien quitté le territoire. Je demande très logiquement le non-lieu dans cette affaire.