[07/03/57]- Trahison - Tarrelian/Duché[coupable]

Sujet: [07/03/57]- Trahison - Tarrelian/Duché[coupable] Mar 10 Mar - 16:21

Procès opposant 1457-03-08, Tarrelian au Comté du Limousin et de La Marche

Tarrelian est accusé de trahison.

Citation :: Acte d'accusation

Le 7 mars 1457.

Tarrelian est accusé de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenu dans la liste "Etincelles" et avoir déposé profession de foi en ce sens ainsi que de Trahison, pour avoir proféré des menaces à l'encontre du comte du Limousin et de la Marche.

Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins.

Références juridiques:
� Coutume Limousine, II.A.5
� Loi électorale du Limousin et de la Marche
� Déclaration du juge en date du 28 février
� Confirmation de l'inéligibilité par la Cour des Pairs le 5 mars.

Aldric_le_fourbe
&#8232;Procureur du Limousin&#8232;&#8232;

Citation :: Première plaidoirie de la défense

***De nouveau à la barre, autre époque, autre fait�
Allez baratinons un peu ce juge�
***
Madame le juge bonjour

J�aimerais vous faire part de quelques unes de mes surprises en recevant votre pli m�enjoignant, non sans fermeté à venir me justifier d�actes soi disant délictueux�

Le prétexte premier de cette mascarade est la " loi " électorale qui n�aurait pas été respectée�
Je ne vais pas vous répéter ce que mes colistiers, comme beaucoup aiment à nous appeler, ont déjà énoncé, sur l�absurdité d�avoir les noms des gens désirant participer à cette liste gravé dans le marbre, sans pouvoir mourir ou se recueillir en paix dans un monastère�
Ni sur la précipitation qu�il faut avoir pour déposer cette dites liste selon votre loi, mais pas sur la nonchalance que vous avez fait preuve en ne nous mettant pas en procès " à temps "

Et qu�est ce que j�aperçois sur votre dossier� Trahison� Alors que toujours selon la loi que vous avez tant de c�ur à " défendre " c�est pour TAOP que j�aurais du être convié�
Déjà y�a un problème non ?

Maintenant, je vois que deux chef d�accusation me sont reprochés� depuis quand un même procès peut avoir deux intitulés�

Et pour finir la liste de mes " surprises "� La plus belle sans doute� Trahison pour avoir menacé le comte�

Ayant été maire, j�connais pas mal le coutumier, et jamais il n�a été question de trahison pour cela
Comme le procureur aime citer des textes, j�me suis permis d�arracher une page à mon propre coutumier pour vous la présenter :

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin

J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison
Insultes envers le Roy : 100 écus + 3 jours de prison

Donc une fois de plus l�intitulé de mon procès est erroné�

Tout cela étant dit, vous conviendrais que vous n�arriverez pas a me juger en votre âme et conscience avec une actes d�accusation aussi entaché d�imperfection�

En vous remerçiant�

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le sieur Tarrelian, accusé de trahison, avait tenu a venir, non pas pour se défendre, mais plutôt pour critiquer les formes de sa mise en examen. Qu'à cela ne tienne, quand il eut terminé, Aldric s'avança et entama son réquisitoire.*

Bonjour à tous, votre honneur *signe de tête en direction de l'intéressée*,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour juger de la culpabilité du sieur Tarrelian dans cette affaire.
Laissez moi vous dire que vous êtes en effet accusé de trouble à l'ordre public pour non respect de la loi électorale et de trahison, pour des menaces sur la personne de notre comte Trokinas. Ces deux motifs découlent de la même affaire, c'est pourquoi ils ne feront l'objet que d'un seul procès. En revanche, seule la peine appliquée au motif considéré comme étant le plus grave sera appliquée.

Vous êtes donc jugé principalement pour trahison. Je ne vais donc pas passer mon temps à vous expliquer en quoi vous avez transigé la loi électorale, vous êtes passé outre la décision du juge puis celle de la pairie. Mais venons en au principal, l'accusation de trahison. Vous me citez un article traitant des insultes, hors vous êtes ici pour tout autre chose, un fait bien plus grave que de simples insultes, vous êtes accusé d'avoir menacé de mort le comte du Limousin et de la Marche. Je vous cite, si vous me le permettez:

" [...] Quand à frapper le c�ur du Limousin... Vous l'incarnez non ? ... Perspective intéressante n'est il pas? P'tet qu'avec ça j'aurais droit à votre respect, à titre posthume j'en conviens, et que moi aussi j'aurais mon procès pour haute trahison... C'est pas parce qu'on est pas noble qu'on a pas le droit a un on procès non ? "

Vous vouliez un procès ? Vous avez été exaucé, vous y êtes, bon je suis navré ce n'est pas encore la haute trahison ... Mais vos propos portent atteinte au représentant le plus haut de notre comté et constituent donc un atteinte grave au Limousin, et c'est pour cela même que vous êtes accusé aujourd'hui de trahison.

Je demanderais donc par conséquent un amende de 20 écus assortie d'une peine de prison de 3 jours, comme le prévoit la loi.

*Son réquisitoire terminé, le procureur retourna s'asseoir sans même un regard pour l'accusé.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

***
Petit sourire... Le procureur ne fait pas vraiment avancer le débat...
***

Une amende de 20 écus... 3 jours de prison... Comme le prévois la loi dites vous...
Pourriez vous me la citer je vous prie?

Je vous ai cité le texte de loi me concernant... il y ai fait mention d'agression... quelle soit physique ou verbale non?
Car si une agression physique est moins grave que quelques mots lancé à la face d'un homme... Le limousin es encore plus bas que je ne le pensais...

Sortez moi donc votre texte, et pas de votre chapeau je vous prie, que madame le juge puisse juger correctement...

C'est bien beau de lancer des proces et des amendes...MAis moi j'aimerais bien qu'on applique le loi...
Quitte à faire votre boulot, faites le bien

***
Il sourit ironiquement à l'homme puis attendit son nouveau tour de passe passe
***

Sujet: Re: [07/03/57]- Trahison - Tarrelian/Duché[coupable] Jeu 12 Mar - 1:25

Citation :: Enoncé du verdict :

*Elle avait écouté procureur et accusé, elle connaissait les faits par cœur et ne pouvait nier l’évidence, l’ironie du jugé aujourd’hui était flagrante et la laissait dubitative…*

Bien dans cette affaire les motifs sont de deux natures, d’un un TOAP pour non respect d’une loi, la loi est ce qu’elle est, qu’il vous en déplaise, bonne ou mauvaise, elle existe et nous devons l’appliquer. Il est dit que la liste doit être déposée avant j-15 des élections comtales, cela ne veut pas dire qu’une personne ne peut pas se rétracter et être remplacée non plus, la preuve est qu’il en fut le cas chez étincelle, mais en attendant nous n’avions comme référence pour étincelle qu’une tête de liste…

De plus le juge de l’époque vous a signalé l’inéligibilité à temps pour que vous puissiez vous retirer tous, autant les uns que les autres, et éviter tout ce qu’il s'est passé par la suite. La Pairie a été consultée, puisqu’apparemment il n’y avait pas d’autre solution pour faire respecter cette loi, bonne ou mauvaise, les pairs n’ont regardé que ce qu’elle disait et n’ont pris leur décisions que par rapport à ça, et je ferai de même ce jour, pour cette infraction donc vous êtes reconnu coupable.

Dans un deuxième temps vous vous êtes permis des menaces envers le Comte Trokinas ce qui vous a valu que l’acte d’accusation passe à la Trahison. Il me semble que vous avez été très clair dans vos propos. Je ne préfère pas tenir compte de votre deuxième intervention, qui me semble ironique et à laquelle le procureur ne peut répondre. Je ne tiendrai donc pas compte de vos connaissances sur les lois et leur applications ainsi que sur ce que vous méritez ou pas selon vous ! La preuve en est que vous n’avez pas sur respecter celle sur l’inéligibilité.

De ce fait Sieur Tarrelian je vous reconnais aujourd’hui coupable de Trahison et je vous condamne comme demandé par le Procureur à 20 écus d’amende, 3 jours de prison, mais aussi à 4 mois d’inéligibilité.

Vous pouvez faire appel de e jugement

Ewaële de la Boësnière le 11 mars 1457

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