[04 /08 /57] Bricandage Erico069 - Roily [coop BA]

Brigandage- Erico069 - Roily

Lieu et date où l’acte a été commis : Montluçon le 4 aout 1457 - Duchet De Bourgone

Nature du l’acte : Brigandage.

Prévenu : Erico069

Sa fiche:


Victime : Roily

Sa fiche:


Plainte:


Preuve du racket:

parfait je passe en MA ==>MA

Il est déjà en procès actuellement, et bien ça lui en fera deux ...

Le prévenu n'habite plus dans le comté => extérieur


Acte d'accusation

Citation :

Le 9 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur:mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Erico069
Victime: Roily
Date et lieu de l'infraction: 4 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Erico069, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Redbear et Funbreizh, la dépossédant de tout ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au sergent de la ville, Yolane.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoins,Roily, la victime ainsi que le sergent de police de guéret, Yolane.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 9 Août 1457

Citation :

En ce 28ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Erico069 , comparaît devant le Juge Silec, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché du Limousin dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui du Limousin .

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Erico069 vous êtes accusé de .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne Roily de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Redbear et Funbreizh, la dépossédant de tout ses biens.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Les preuves :

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png
preuve: https://2img.net/r/ihimizer/img198/3623/assignationrsidenceeric.jpg ?


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

_________________

Réquisitoire de l'accusation transmis au Procureur du BA le 5 novembre 1457 :

Citation :

Et bien, Messire Erico069, vous ne jugez pas utile de répondre ? Votre mutisme ne vous apportera rien de positif dans ce Tribunal.
Vous avez fait preuve d'une profonde cruauté, non seulement volant tous les biens acquis honnêtement par la victime, mais en plus vous l’avez laissé inanimé dans un champ en vous y prenant à quatre pour l’attaquer. Quelle honte de s’attaquer ainsi à une dame seule et sans défense !
Votre honneur, je requiers contre ce brigand une amende à la hauteur des préjudices moral et physique subis soit 300 écus, ainsi qu'une peine de 5 jours en prison afin que ce dernier ait le temps de méditer sur son acte.
Si l'amende ne pouvait être payée, je demande à ce que la peine de prison augmente de 2 jours, soit 7 jours.