[04 /08 /57 Bricandage -Funbreizh -Roily ==>[EC][coop]

Brigandage-Funbreizh - Roily

Lieu et date où l’acte a été commis : Montluçon le 4 aout 1457
Duchet Du Bourdonnais

Nature du l’acte : Brigandage.

Prévenu Funbreizh

Sa fiche




victime Roily






Plainte:



Preuve du racket:

Le prévenu n'est pas actuellement dans le comté, peut-être dans celui d'à coté ... => Exterieur

Prévenu présent à Montluçon ^^

Lettre envoyée au procureur de Montluçon :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Mick999, procureur du comtés du Limousin et de la Marche. Nos forces de polices m'ont appris que trois de nos prévenus s'étaient enfuis dans votre duché pour échapper à la justice.
Il s'agit de Erico069, funbreizh et Redbear.
En accord avec le traité de coopération judiciaire signé entre nos deux provinces, pourriez-vous engager un procès contre ses trois individus ?

Veuillez trouver ci-joint les trois actes de mise en accusation.

Je me tiens à votre entière disposition, si vous avez besoin de la moindre information.

Dans l'attente d'une réponse positive de votre part,

Mick999
Procureur du Limousin et de la Marche.


Acte d'accusation de Funbreizh

Citation :

Le 9 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Funbreizh
Victime: Roily
Date et lieu de l'infraction: 4 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Funbreizh, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Erico069 et Redbear, la dépossédant de tous ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au sergent de la ville, Yolane.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 9 Août 1457

Acte d'accusation de Redbear

Citation :

Le 9 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Redbear
Victime: Roily
Date et lieu de l'infraction: 4 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Redbear, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Erico069 et Funbreizh, la dépossédant de tout ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au sergent de la ville, Yolane.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 9 Août 1457

Acte d'accusation de Erico069 (HRP/ le deuxieme 0 du nom est un zero/HRP)

Citation :

Le 9 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Erico069
Victime: Roily
Date et lieu de l'infraction: 4 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

"Erico069, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Redbear et Funbreizh, la dépossédant de tout ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au sergent de la ville, Yolane.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 9 Août 1457

Citation :

En ce 23ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Funbreizh , comparaît devant le Juge Silec, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché du Limousin dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui du Limousin .

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Funbreizh vous êtes accusé de .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de Roily entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Erico069 et Redbear, la dépossédant de tous ses biens.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Les preuves :

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png
Preuve 2 https://2img.net/r/ihimizer/img529/7307/funass.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

____________________

Réquisitoire de l'accusation transmis le 5 novembre 1457 au Procureur du BA :

Citation :

Et bien, Messire Funbreizh, vous ne jugez pas utile de répondre ? Votre mutisme ne vous apportera rien de positif dans ce Tribunal.
Vous avez fait preuve d'une profonde cruauté, non seulement volant tous les biens acquis honnêtement par la victime, mais en plus vous l’avez laissé inanimé dans un champ en vous y prenant à quatre pour l’attaquer. Quelle honte de s’attaquer ainsi à une dame seule et sans défense !
Votre honneur, je requiers contre ce brigand une amende à la hauteur des préjudices moral et physique subis soit 300 écus, ainsi qu'une peine de 5 jours en prison afin que ce dernier ait le temps de méditer sur son acte.
Si l'amende ne pouvait être payée, je demande à ce que la peine de prison augmente de 2 jours, soit 7 jours.