[03 /08 /57 Bricandage Redbear - -Roily [MA]

Brigandage-Redbear]- Roily

Lieu et date où l’acte a été commis : Montluçon le 4 aout 1457
Duchet Du Bourdonnais


Nature du l’acte : Brigandage.

Prévenu : Redbear[/b]

Sa fiche



Victime : Roily

Sa fiche:


Plainte:


Preuve du racket:

Ce prévenu n'est plus dans le comté => exterieur


Acte d'accusation

Citation :

Le 9 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Redbear
Victime: Roily
Date et lieu de l'infraction: 4 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

Redbear, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 4 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 2 de vos comparses, Erico069 et Funbreizh, la dépossédant de tout ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au sergent de la ville, Yolane.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/06/img-185004tgmap.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoins,Roily, la victime ainsi que le sergent de police de guéret, Yolane.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 9 Août 1457