[05/08]Brigandage funbreizh-Xenonphie (multirecid)[EC][coop]

BCH_blaise

Date et Lieu : Bourganeuf, le 05 Aout 1457


Nature de l'infraction : Brigandage + recidive du groupe


Prévenus : Alexendria

Prévenu : Ericoo69

Prévenu : Redbear

Prévenu : Funbreizh

Victime : Xenonphie

Preuves et correspondances :

Citation :

Expéditeur : Xenonphie
Date d'envoi : 2009-08-07 19:12:16

Voici enfin la preuve pour déposer plainte:

https://2img.net/r/ihimizer/i/xenonphiebrigand.jpg/

J'avais deux miches de pain, deux sacs de maïs et 3 poissons.

Xenonphie
Répondre

Remarques :

Apparament, certains cumulent !!!



Procureur

pff plus un seul en limousin :

alexandria : Bretagne => erreur dans le dossier il ne s'agit pas d'alexandria mais d'alexendria qui elle est avec les autres (oui parce que la bretagne en 8 jours et à pied c'est pas gérable).
J'ai donc corrigé le dossier ci-dessus.

les autres en Bourbonnais et déjà en procès ...

Je relance une lettre au procureur, pour qu'il le mette en attente avec les autres ...

Citation :

Bonjour Monsieur le procureur,

Les trois brigands forts connus de nos services ont encore frappé. Je vous envoie donc ces actes d'accusation pour qu'ils soient traités une fois les autres déjà en cours seront finis. Je me permets de vous indiquer que dans ce cas précis il s'agit de multi-récidivistes (mais bon vous le savez fort bien je suppose).
Ils ont apparemment fait un émule en la personne d'alexendria qui, elle en est à son premier coup en Limousin.


Acte d'accusation de Funbreizh

Citation :

Le 15 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Funbreizh
Victime: Xenonphie
Date et lieu de l'infraction: 5 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Funbreizh, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 5 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 3 de vos comparses, Erico069, Redbear et Alexendria la dépossédant de tous ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au lieutenant de la ville, Bch_Blaise.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: https://i.servimg.com/u/f85/11/75/89/84/raket-10.jpg

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 15 Août 1457

Acte d'accusation de Redbear

Citation :

Le 15 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Redbear
Victime: Xenonphie
Date et lieu de l'infraction: 5 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Redbear, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 5 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 3 de vos comparses, Erico069, Funbreizh et Alexendria la dépossédant de tous ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au lieutenant de la ville, Bch_Blaise.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: https://i.servimg.com/u/f85/11/75/89/84/raket-10.jpg

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 15 Août 1457

Acte d'accusation de Erico069 (HRP/ le deuxieme 0 du nom est un zero/HRP)

Citation :

Le 15 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Erico069
Victime: Xenonphie
Date et lieu de l'infraction: 5 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Erico069, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 5 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 3 de vos comparses, Funbreizh, Redbear et Alexendria la dépossédant de tous ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au lieutenant de la ville, Bch_Blaise.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: https://i.servimg.com/u/f85/11/75/89/84/raket-10.jpg

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 15 Août 1457

Acte d'accusation de Alexendria

Citation :

Le 15 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Prévenu: Alexendria
Victime: Xenonphie
Date et lieu de l'infraction: 5 Août 1457 entre Guéret et Montluçon
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du duché du Bourbonnais Auvergne de bien vouloir instruire ce dossier au nom du comtés du Limousin et de la Marche.

Alexendria, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 5 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 3 de vos comparses, Erico069, Redbear et Funbreizh la dépossédant de tous ses biens. Celle-ci en a reporté immédiatement au lieutenant de la ville, Bch_Blaise.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve: https://i.servimg.com/u/f85/11/75/89/84/raket-10.jpg

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 15 Août 1457

NB : il est très important que le nom des prévenus soit inscrit dans le titre du dossier (quitte à en faire un pour chacun avant de le passer en MA). Cela permet de les retrouver en cas de recherche plus tard ...

Si ce n'est pas votre rôle et le mien, je vous prie de m'excuser, mais il ne me semble pas me tromper.

Citation :

En ce 23ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Funbreizh , comparaît devant le Juge Silec, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché du Limousin dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui du Limousin .

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Funbreizh vous êtes accusé de .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

Vous avez en effet, en date du 5 Août 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de Xenonphie entre Montluçon et Guéret, en compagnie de 3 de vos comparses, Erico069, Redbear et Alexendria la dépossédant de tous ses biens.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Les preuves :

Preuve: https://i.servimg.com/u/f85/11/75/89/84/raket-10.jpg
Preuve 2 https://2img.net/r/ihimizer/img529/7307/funass.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

________________

Réquisitoire de l'accusation transmis le 5 novembre 1457 au Procureur du BA :

Citation :

Et bien, Messire Erico069, vous ne jugez pas utile de répondre ? Votre mutisme ne vous apportera rien de positif dans ce Tribunal.
Vous avez fait preuve d'une profonde cruauté, non seulement volant tous les biens acquis honnêtement par la victime, mais en plus vous l’avez laissé inanimé dans un champ en vous y prenant à quatre pour l’attaquer. Quelle honte de s’attaquer ainsi à un homme seul et sans défense !
Votre honneur, je requiers contre ce brigand une amende à la hauteur des préjudices moral et physique subis soit 300 écus, ainsi qu'une peine de 5 jours en prison afin que ce dernier ait le temps de méditer sur son acte.
Si l'amende ne pouvait être payée, je demande à ce que la peine de prison augmente de 2 jours, soit 7 jours.

Attente du verdict