[20/12/1457] TAOP Décret 007- .mara. TULLE [relaxée]

Sujet : [10/12/1457] TAOP Décret 007 – .mara.– Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle le 09 Décembre 1457

Nature du l’acte : TAOP Décret 007

Prévenu : .mara.

Sa fiche :


Victime : Ville de Tulle

Achat sous mandat comtal :


Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Tulle, le 10 Décembre 1457

Bonjour Dame .mara.,

Je me présente, Loutcina, Sergent de Police de Tulle.

Je viens de vous acheter 1 stère de bois à 4.55 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans la ville de Tulle.

En effet, vous êtes en infraction du Décret 007 que vous retrouverez facilement sur le panneau d’accueil de la Mairie, sur la Halle de Tulle et en Gargote Limousine.

Ce Décret 007 stipule très précisément que le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour.
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des Produits Stratégiques sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).

Je vous informe donc que j’ouvre dès à présent un dossier pour TAOP et que vous serez très prochainement convoqué par notre Tribunal du Limousin et de la Marche.

Cordialement,

Loutcina
Sergent de Police de Tulle

Témoin : Loutcina

Commentaires : .mara. connu anciennement sous le nom de Jarnsaxa, habitante de Tulle (Comté du Limousin et de la Marche)


Demande de Mise en accusation

Merci beaucoup Ratou, désolée j'ai été un peu longue à la comprenette mais voilà ce qui arrive quand on prend de l'âge lol
Bonne soirée
Lout

Citation :

Le 11 du mois de Décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenue : .mara.
Victime : Ville de Tulle
Date et lieu de l'infraction : Tulle, le 09 Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public – Infraction Décret 007

Rappel de la loi : Decret 007
Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.

Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d’autoriser et d’organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.

Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf

Afin que les policiers, qui surveillent les marchés, identifient rapidement les produits stratégiques vendus par les maires des produits vendus par d’autres personnes, il sera demandé aux maires de mettre en vente ces produits à un prix reconnaissable soit se terminant par 0.01 écus.

Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).

.mara., vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon le décret 007 du Limousin et de la Marche.
Vous avez en effet, en date du 09 décembre 1457, mis sur le marché de Tulle des stères de bois au prix de 4.55 écus alors qu’il est formellement interdit de vendre cette denrée considérée comme stratégique à Tulle.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu’à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/10/img-210000yamdh.jpg

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présente en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifiée de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre Loutcina, Sergent de Police de la Ville de Tulle, comme témoin à charge.


Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries de la prévenue.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 11 Décembre 1457

Citation :

Procès ayant opposé .mara. au Comté du Limousin et de La Marche
.mara. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Nous Pinpin42, juge du Limousin et de la Marche, en ce jour 20 decembre 1457, Ordonons la relaxe du prévenu pour motif:
Non présentation du réquisitoire final de la procure.
Affaire suivante !!



Acte d'accusation

Le 11 du mois de Décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenue : .mara.
Victime : Ville de Tulle
Date et lieu de l'infraction : Tulle, le 09 Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public � Infraction Décret 007

Rappel de la loi : Decret 007
Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.

Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d�autoriser et d�organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.

Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf

Afin que les policiers, qui surveillent les marchés, identifient rapidement les produits stratégiques vendus par les maires des produits vendus par d�autres personnes, il sera demandé aux maires de mettre en vente ces produits à un prix reconnaissable soit se terminant par 0.01 écus.

Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l�ordre public).

.mara., vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon le décret 007 du Limousin et de la Marche.
Vous avez en effet, en date du 09 décembre 1457, mis sur le marché de Tulle des stères de bois au prix de 4.55 écus alors qu�il est formellement interdit de vendre cette denrée considérée comme stratégique à Tulle.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/10/img-210000yamdh.jpg

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présente en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifiée de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre Loutcina, Sergent de Police de la Ville de Tulle, comme témoin à charge.


Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries de la prévenue.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 11 Décembre 1457
Première plaidoirie de la défense

Mara était là sans comprendre la raison de ce procès... elle regardait de parts et d'autres, l'oeil legèrement halluciné..

Msieurs et dames... j'avoue avoir eu l'outrecuidance de vendre quelques stères de bois... vous pouvez remarquer au passage qu'il n'était pas question de spéculation dans l'histoire et que le marché en est assez dépourvu... je reviens de voyage desquels j'ai rapportés ces sept malheureuses stères, pensant qu'elle pouvaient éventuellement servir aux boulangers de notre belle ville.. j'ai fait l'erreur de ne pas lire les décrets.. j'en conviens c'est une faute grave.. mais ne pensez vous pas qu'un courrier aurait pu arranger cela sans déranger tout le monde pour si peu? je dis ça j'dis rien hein... j'imagine que vous allez enrichir les prisons de ma présence, ainsi que vos caisses de mes deniers ... faites comme bon vous semble et pardonnez mon agacement..il est sans doute dû à de la fatigue de toutes ces procédures inutiles.

mara les salua avec respect cependant.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Nyxx à la barre

Voici son témoignage :
*Nyxx arriva au tribunal à toute hâte, servir la communauté, répondre à l'appel de la justice, tel était son mode de vie*
Messire le juge, dame le procureur, je viens en vos murs pour témoigner de la véracité des dires de damoiselle Mara .. voilà quelques années que je la connais et ce qui me retient auprés d'elle, ce sont ses grandes qualités humaines, à commencer par son altruisme, sa générosité hors pair, toujours présente pour aider son prochain, allant jusqu'au sacrifice de sa bourse .. son âme est aussi pure que l'enfant qui vient de naître, jamais elle ne pense à mal faire, tout comme ce bois qui encombrait sa charette, qu'elle a mis d'un élan de coeur sur votre marché afin de rendre service aux plus démunis sans même en retirer un once de bénéfice .. j'ai la larme à l'oeil quand je songe à toutes ses bonnes actions qu'elle a menées dans sa jeune vie, moi qui suis son ainée j'en ai presque honte, je n'ai pas réalisé un tiers de tout ce qu'elle a accompli pour le bien d'autrui .. *puis se tournant vers elle* mais regardez donc messires les jurés, vous trouvez qu'elle a la tête d'une criminelle ? voyez son faciés angélique .. vraiment je suis abasourdie qu'une telle méprise lui tombe dessus .. de grace revenez donc à la raison, que la justice des hommes triomphe .. *Nyxx tremblotante pour son amie, s'inclina et alla s'asseoir sur le banc*