[21/12/57] TAOP Décret 007 – Cemoi37 – Guéret [RELAXE]

Sujet : [21/12/57] TAOP Décret 007 – Cemoi37 – Guéret

Lieu et date où l’acte a été commis : Guéret le 21 décembre 1457

Nature du l’acte : TAOP Décret 007

Prévenu : Cemoi37

Sa fiche :


Victime : Ville de Guéret

Preuve de l'achat :



Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Le 21 décembre 1457

Bonjour Messire Cemoi37

Je me présente, Ratou42, Prévôt du Comté du Limousin et de la Marche.

La Mairie de Guéret vous a acheté des fruits à 9,90 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans cette ville.

En effet, vous êtes en infraction du Décret 007 que vous retrouverez facilement sur le panneau d’accueil de la Mairie, sur la Halle de Guéret et en Gargote Limousine.

Ce Décret 007 stipule très précisément que le commerce des fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf.
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des Produits Stratégiques sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).

Je vous informe donc que j’ouvre dès à présent un dossier pour TAOP et que vous serez très prochainement convoqué par notre Tribunal du Limousin et de la Marche.

Cordialement,

Ratou42
Prévôt des Maréchaux du Comté du Limousin et de la Marche

Témoin : Messire Mancanza

Commentaires : Habitant de Loches (Duché de Touraine)

Citation :

Le 23 du mois de Décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Jésus-2
Juge : Pinpin42
Prévenue : Cemoi37
Victime : Ville de Guéret
Date et lieu de l'infraction : Guéret le 21 décembre Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public � Infraction Décret 007

Rappel de la loi : Decret 007
Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.

Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d�autoriser et d�organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.

Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf

Afin que les policiers, qui surveillent les marchés, identifient rapidement les produits stratégiques vendus par les maires des produits vendus par d�autres personnes, il sera demandé aux maires de mettre en vente ces produits à un prix reconnaissable soit se terminant par 0.01 écus.

Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l�ordre public).

Cemoi 37 , vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon le décret 007 du Limousin et de la Marche.
Vous avez en effet, en date du 21 décembre 1457, mis sur le marché de Guéret des fruits au prix de 9.90 écus alors qu�il est formellement interdit de vendre cette denrée considérée comme stratégique à Guéret.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/22/img-004258pmd72.jpg
* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présente en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifiée de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre Messire Mancaza.

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries de la prévenue.

Jésus-2, Procureur du Limousin
Fait le 23 Décembre 1457

Et encore un

relaxe

Citation :

Citation :

*Grande salle du tribunal... Léger mouvement de va et viens, la nouvelle juge s'installa, un peu effarée, sur le siège. Elle saisit quelques documents en place, laissés là par le procureur avant de s'adresser aux personnes présentes**

- Euuuh... 'Jour ?

** Elle eut un petit sourire crispé avant de commencer**

Dans le cadre de l'affaire qui nous occupe du sieur Cemoi37 contre la mairie de Gueret, dans laquelle le susnommé a été surpris en train de vendre quelques fruits sur le marché, je déclare la relaxe du prévenu sur base de sa bonne conduite suite à la mise en garde qui lui a été faite et le règlement à l'amiable qui y a fait suite.

** La fillette, tirant légèrement la langue, inscrivit nom et date sur le merveilleux registre du tribunal...**


Faict le 11 du mois de janvier 1458
Esor.Anemil

Acte d'accusation
Le 23 du mois de Décembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Jésus-2
Juge : Pinpin42
Prévenue : Cemoi37
Victime : Ville de Guéret
Date et lieu de l'infraction : Guéret le 21 décembre Décembre 1457
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public � Infraction Décret 007

Rappel de la loi : Decret 007
Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.

Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d�autoriser et d�organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.

Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf

Afin que les policiers, qui surveillent les marchés, identifient rapidement les produits stratégiques vendus par les maires des produits vendus par d�autres personnes, il sera demandé aux maires de mettre en vente ces produits à un prix reconnaissable soit se terminant par 0.01 écus.

Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l�ordre public).

Cemoi 37 , vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon le décret 007 du Limousin et de la Marche.
Vous avez en effet, en date du 21 décembre 1457, mis sur le marché de Guéret des fruits au prix de 9.90 écus alors qu�il est formellement interdit de vendre cette denrée considérée comme stratégique à Guéret.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/22/img-004258pmd72.jpg
* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présente en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifiée de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre Messire Mancaza.

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries de la prévenue.

Jésus-2, Procureur du Limousin
Fait le 23 Décembre 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Messire Cemoi m'a prévenu de son impossibilité de venir témoigner, et à prévenu le lieutenant de son village également de ceci. Suite à de nombreuses discussions, Messire Cemoi à présenter ses excuses et à racheter des poissons aux prix qu'il avait éxercer. Ainsi, concernant Messire, je demande une amende de 1 écu symbolique, pour le geste... et que soit noté que cet homme à arrangé son affaire au plus vite .

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.