Brunehilde de Castelcerf Sérennisse
Nombre de messages : 652 Age : 62 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 25/02/2010
| Sujet: [01/04/58] TAOP BRIG. Groupe- Flocy./Durn-Limoges [EC] Ven 2 Avr - 14:08 | |
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Dernière édition par Brunehilde de Castelcerf le Ven 2 Avr - 19:03, édité 1 fois | |
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Ratou42 Sérennisse
Nombre de messages : 6084 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 29/01/2009
| Sujet: Re: [01/04/58] TAOP BRIG. Groupe- Flocy./Durn-Limoges [EC] Ven 2 Avr - 16:30 | |
| [color=indigo] Problème avec la preuve : c'est la même que celle de Clothilde .[/color | |
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Brunehilde de Castelcerf Sérennisse
Nombre de messages : 652 Age : 62 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 25/02/2010
| Sujet: Re: [01/04/58] TAOP BRIG. Groupe- Flocy./Durn-Limoges [EC] Ven 2 Avr - 19:04 | |
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Ratou42 Sérennisse
Nombre de messages : 6084 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 29/01/2009
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Maxiime Sérennisse
Nombre de messages : 288 Age : 113 Ville IG : Tulle Date d'inscription : 09/02/2009
| Sujet: Re: [01/04/58] TAOP BRIG. Groupe- Flocy./Durn-Limoges [EC] Ven 2 Avr - 21:30 | |
| En ce jour du 2 Avril de l'An de grâce 1458. Procureur: Maxiime Juge: Hannibal_de_cassel Prévenu: Flocy. Victime: Durn Date et Lieu de l'infraction: le 1 Avril 1458; entre Ventadour et Limoges. Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Brigandage en groupe.[size=21] De la Coutume Limousine[/size] II. Des lois pénales A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche. 4. Du trouble à l'ordre public a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche. Flocy. , Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Flocy. *Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire. https://2img.net/r/ihimizer/img266/723/preuverr.jpg Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:* Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge. Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Durn et est la victime de ce brigandage. Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu. Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche. Fait le 2 Avril de l'an de grâce 1458 | |
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| Sujet: Re: [01/04/58] TAOP BRIG. Groupe- Flocy./Durn-Limoges [EC] | |
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