Urgent : infraction au décret du 1er février 1460

Date et lieu : Rochechouart le 16 Février 1460

Nature de l'infraction : TAOP

Décret enfreint : celui du 1er février 1460 :

Citation :

Aux ressortissants étrangers,

Salut et paix,


La trève instaurée entre les différentes parties belligérantes permet une ouverture partielle des frontières aux conditions ci dessous énumérées :

- Tout ressortissant étranger aura devoir de se présenter aux instances judiciaires afin de décliner nom, identité, appartenance territoriale, ainsi qu'un itinéraire précis des lieux qu'il traversera et la durée prévue de son séjour.


- Tout ressortissant étranger ne pourra sous aucun prétexte répondre aux embauches en mairie, ni même exploiter les productions locales.
Il devra de fait rendre service à la province du Limousin et Marche en maniant la pioche dans les mines ou carrières limousines, ce, afin de montrer sa bonne foi, mais aussi en remerciement de l'hospitalité qui lui est offerte. Nos douaniers émérites se voient autorisés à adapter cette obligation en fonction de certains cas particuliers (personnes brigandées par exemple).

- Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

- Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire.



Redigé et scellé à Limoges, le 1er jour du mois de février 1460, publié et proclamé en tous lieux publics, à ce qu’aucun n’en prétende cause d’ignorance.


Pour le Limousin et Marche,
Pour le conseil.

Prévenu : Tritium

Victime : Rochechouart

Preuve de l'infraction :



Courrier adressé au prévenu :

Citation :

Bonsoir Sieur Tritium,

Permettez que je me présente, Emerick, lieutenant de Police de Rochechouart.

Il est apparu au service de Police de Rochechouart, que vous avez enfreint le décret comtal du 1er février 1460 qui stipule :

Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

Je vous informe donc que vous serez convoqué rapidement devant le tribunal et ceci afin de vous expliquer.

Fait à Rochechouart, le dix-septième jour de l'an de grâce 1460.

Emerick,
Lieutenant de Police de Rochechouart.

Témoins : Emerick et Terenas

Commentaires : Merci de transmettre au Procureur pour ouvrir l'audience assez rapidement surtout qu'il s'agit d'un criminel.

Du fait que la personne soit un criminel..je communique le dossier à Notre Procuruer.

Bien, on a reçu une réponse qui indique qu'il ne sera plus à Rochechouart demain, ce que me confirme mon douanier:

Citation :

Expéditeur : Tritium de Selina.
Date d'envoi : 17/02/2012 - 22:59:30
Titre : Re: Infraction au décret du 1er Févr
J'ai été averti de ce décret à 16 heures passées. C'était bien trop tard et après que j'ai pris un travail. J'ai pu le dire au maire de Rochetouart. Aujourd'hui je voyage et donc je ne pourrais certainement pas cueillir des fruits.

(Désolée, je n'étais pas là ce week end et je viens juste de voir...Je regarde ça ce soir)

Citation :

*La Procureur, fatiguée par les dernières nouvelles et sa grossesse, était arrivée au Tribunal dans une tenue fort sombre qui ne pouvait signifier qu'une chose : le deuil. Deuil de sa Mère, deuil de sa soeur et de ses neveux. Les derniers jours avaient été une vraie hécatombe pour sa famille, tant du côté Malemort que du côté Chanteloup. Pourtant, la vie ne s arrêtait pas pour autant, et le travail continuait d affluer. Nouveau procès pour elle donc*

- Nous, Aldraien de Malemort-Carsenac, Procureur du Comté sous le Règne de Sa Grandeur Seleina Romans, intentons en ce jour du vingt février mil quatre cent soixante un procès à l'encontre du dénommé Tritium pour Trouble à l ordre public.

Vous avez été surpris prenant une embauche à Rochechouart alors que vous êtes étranger. Celà va à l encontre du décret publié par le Conseil Comtal le premier jour de ce mois.

Néanmoins, nous vous laissons le loisir de nous expliquer les raisons qui ont fait que vous vous êtes retrouvé hors-la-loi vis-à-vis de notre Comté. Profitez en.

(désolé d'avoir pris autant de temps mais HRP un peu trop de boulot et moins de temps )

J'ai lu tout le procès, j'ai aussi discuté avec le prévenu Tritium, en fait il n'a pas fait attention
le matin il a machinalement pris une embauche.

https://i.servimg.com/u/f47/16/07/96/07/tritum10.png

Malheureusement il n'a pas eu surement le temps de lire notre décret, il n'y a pas l'heure de votre courrier que vous avez fait à messire tritium.

il m'a envoyé ce courrier tout à l'heure celui de votre douannier
de toute façon je ferais juste pour le procès.

Expéditeur : Renardo de Peyrac
Date d'envoi : 16/02/2012 - 16:26:07
Titre : Bienvenue

Salut et paix,


La trève instaurée entre les différentes parties belligérantes permet une ouverture partielle des frontières aux conditions ci dessous énumérées :

- Tout ressortissant étranger aura devoir de se présenter aux instances judiciaires afin de décliner nom, identité, appartenance territoriale, ainsi qu'un itinéraire précis des lieux qu'il traversera et la durée prévue de son séjour.

- Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à cette première règle établie pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle. De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire.


C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude.

Je vous souhaite de poursuivre agréablement votre voyage et reste à votre disposition pour répondre à vos questions.

Respectueusement,

Renardo Douanier de Rochechouart

Ps merci de lire en halle vos devoirs ici! (travail au verger obligatoire)

Citation :

Expéditeur : Tritium de Selina.
Date d'envoi : 23/02/2012 - 20:27:00
Titre : Re: Re: Re: Re: procès
Bonjour,

C'est hors de question. Je n'ai aucune excuse à présenter au procureur qui m'a présenté d'office comme un coupable sans preuves.
De plus le témoin a menti en parlant d'un passé criminel !
Je ferais appel, je suis certain d'être dans mon bon droit, et je suis sur que la cour d'appel me donnera raison.

Cordialement,

Tritium

Je vais faire au mieux car ils partent demain
soir, donc il fera surement appel mais tant pis

C'est fait pour tritium
20 écus d'amende
car de toute façon il va faire appel
donc ce ne sera pas fini je pense
qu'on aura des soucis avec lui
il ne veut rien comprendre
malgré mes courriers pour lui faire entendre raison

Acte d'accusation :

Citation :

*La Procureur, fatiguée par les dernières nouvelles et sa grossesse, était arrivée au Tribunal dans une tenue fort sombre qui ne pouvait signifier qu'une chose : le deuil. Deuil de sa Mère, deuil de sa soeur et de ses neveux. Les derniers jours avaient été une vraie hécatombe pour sa famille, tant du côté Malemort que du côté Chanteloup. Pourtant, la vie ne s arrêtait pas pour autant, et le travail continuait d affluer. Nouveau procès pour elle donc*

- Nous, Aldraien de Malemort-Carsenac, Procureur du Comté sous le Règne de Sa Grandeur Seleina Romans, intentons en ce jour du vingt février mil quatre cent soixante un procès à l'encontre du dénommé Tritium pour Trouble à l ordre public.

Vous avez été surpris prenant une embauche à Rochechouart alors que vous êtes étranger. Celà va à l encontre du décret publié par le Conseil Comtal le premier jour de ce mois.

Néanmoins, nous vous laissons le loisir de nous expliquer les raisons qui ont fait que vous vous êtes retrouvé hors-la-loi vis-à-vis de notre Comté. Profitez en.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre Honneur,

Le procureur, dans son acte d'accusation, ne m'accuse pas, il me juge !
Il outrepasse son rôle et se prend pour le juge !
Votre Honneur, vous ne pouvez pas laisser le procureur vous prendre votre rôle, je

tiens à lui rappeller la Charte de bonne justice :

*****
De la neutralité du juge :
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant,

accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès.

Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc

fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie.
*****

De plus, le procureur m'accuse coupable d'une loi qui n'existe nul part, ni à la

sénéchaussée, ni sur la gargote.

A ce titre je tiens à rappeler les lois de votre Comté, que le procureur semble ignorer

puisqu'il n'en cite aucune :

*****
Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'existait pas lors de la

commission de son crime.
Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'a pas été dûment publiée à

travers le Limousin et la Marche, fût-elle légalement votée et promulguée.
*****

Ensuite, le procureur me juge coupable sans présenter aucune preuve ! C'est

inadmissible et illégal, selon la charte de bonne justice :

*****
Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour

d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

Acte juridique écrit
Aveu
Témoignage direct
Témoignage indirect
Autres documents
*****

Il n'y a ici aucune preuve de présentée, et donc aucune raison de présenter un tel

jugement de sa part !

Pour finir, le procureur me juge coupable sans même me laisser me défendre, par moi-

même ou à l'aide d'un avocat, il a donc violé la charte de bonne justice et le

coutumier du Limousin et de la Marche :

*****
Du droit à la défense :
La parole doit être donnée deux fois au moins à l'accusé pour répondre aux faits

reprochés. La qualification de ces faits, en revanche, est librement modifiable par le

juge. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte

d'accusation initial.
*****
Nul ne peut être condamné pour des faits ou sur de pièces dont il n'a pas pu se

défendre à deux deux reprises.
*****
L'accusé peut se faire assister ou remplacer par un avocat au cours de l'audience.
*****

Mon droit à la défense n'est pas respecté, je devrais être ici pour statuer de ma

culpabilité ou mon innocence, pas pour expliquer pourquoi je suis hors la loi comme le

procureur l'annonce !

Votre Honneur, je vous demander de faire votre travail, de prononcer une relaxe aux

vues de tous ces vices de procédures, et d'expliquer à ma Dame le procureur que ce

n'est pas à elle de décider si les accusés son coupables ou innocents.

J'ai fini votre Honneur, pour cette première partie.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Elle avait arrêté d'écouter à peu près au milieu, elle serait incapable de dire quand exactement, tant cela lui semblait être un discours appris par coeur, complétement incohérent, et tout et tout. Bref...Elle attentit qu'il finisse son monologue, avant de répondre*

C'est bon, vous avez fini ? Votre truc sur la neutralité là, ça concerne le Juge. Je ne suis pas Juge, que je sache. Vous vous êtes trompé d'extrait peut être ?
Le décret que j'ai cité dans mon acte d'accusation a été promulgé le 1er février, comme je l'ai indiqué, et il se trouve dans les annonces comtales.

Quant aux preuves, elles arrivent, figurez vous que je ne peux appeler les témoins tant que vous n'avez pas vous même fait votre première défense. Vous êtes si pressé que ça de voir les membres de la Prévôté avec qui vous avez échangé des courriers ?
Où ai-je dis donc que vous êtes coupable ? Entendriez vous des mots qui n'ont pas été prononcés ? Pour ma part je me souviens d'un 'accusé' mais non d'un 'coupable'...

Et puis d'occasion de vous défendre, vous venez à l'instant d'en utiliser une, pour votre récit sur les lois de notre Royaume que vous semblez avoir compris bien de travers...C'est triste, mais rassurez vous, vous aurez une deuxième occasion de vous défendre, juste après les témoignages.

Témoignage de Emerick_42 pour l'accusation :

Citation :

Emerick avait reçu une convocation et se présenta donc au tribunal afin d'y témoigner.

- Votre Honneur, Dame la Juge,

Le Sieur Tritium ici présent prétend ne pas avoir eu connaissance de ce texte de loi, il fait donc preuve de mauvaise fois car dans la première missive que je lui ai envoyée, il est mentionné l'aliné enfreint ainsi que ce qu'il encourt pour l'avoir enfreint, ce texte de loi figure en gargote et a été affiché par le Maire de Rochechouart en date du 11 Février 1459 aux environs de 9h.
Hors, le sieur ici présent est arrivé le 16 dans nos murs autrement dit, il aurait déjà dû prendre connaissance de ce texte, au lieu de ça, dès son arrivée, je constatai qu'il avait enfreint ce texte, je l'en ai informé le lendemain du courrier que voici :

Emerick donna le courrier qu'il avait envoyé à Tritium au greffier.

Citation :

Bonsoir Sieur Tritium,

Permettez que je me présente, Emerick, lieutenant de Police de Rochechouart.

Il est apparu au service de Police de Rochechouart, que vous avez enfreint le décret comtal du 1er février 1460 qui stipule :

Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

Je vous informe donc que vous serez convoqué rapidement devant le tribunal et ceci afin de vous expliquer.

Fait à Rochechouart, le dix-septième jour de l'an de grâce 1460.

Emerick,
Lieutenant de Police de Rochechouart.

Ce à quoi le sieur m'a répondu très brièvement par ceci :

[Emerick donna la réponse au greffier.[/i]

Citation :

Expéditeur : Tritium de Selina.
Date d'envoi : 17/02/2012 - 22:59:30
Titre : Re: Infraction au décret du 1er Févr
J'ai été averti de ce décret à 16 heures passées. C'était bien trop tard et après que j'ai pris un travail. J'ai pu le dire au maire de Rochetouart. Aujourd'hui je voyage et donc je ne pourrais certainement pas cueillir des fruits.

-J'ai eu une information de mes collègues de Limoges qui m'annonçaient son arrivée à Limoges le 18 Février, et connaissant le passé de criminel du sieur, j'ai donc recommandé une grande vigilence et informé le Prévost et vous Dame la Procureur qu'il fallait instruire rapidement le dossier.

De plus, le sieur Terenas, peut confirmer qu'il l'a embauché mais je ne lui ai pas écrit pour l'informer qu'un dossier pour Trouble à l'Ordre Public se montait contre un de ces récents employés.

Voilà, l'homme ici présent nie les fait qui sont plus que prouvable et ose commettre un parjure dans ce tribunal puisqu'il confirme avoir eu connaissance de ce décret dans la réponse qu'il m'a adressée, et en plus il ose prétendre qu'il n'y a aucune preuve alors qu'elles sont là, s'il veut la preuve d'embauche, je puis la fournir et le sieur Terenas peut confirmer.

Emerick donna le papier sur lequel se trouvait la preuve d'embauche du sieur Tritium par le sieur Terenas au greffier.



Emerick s'adressa au prévenu.

Sieur Tritium, oserez-vous prétendre que c'est une machination ou reconnaitrez-vous les faits?

Dame la Juge, Dame la Procureur, je vous cède la parole, voilà mon témoignage, je reste à votre disposition pour des renseignements complémentaires.

Deuxième plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre Honneur,
Je n'ai nul passé criminel comme le témoin le dit !
Ces accusations sont mensongères !
Ce procès est une farce de bout en bout !

Votre Honneur, aux vues des nombreux vices de procédure, et étant donné que le procureur ne demande aucune peine contre moi, je plaide mon innocence et ma relaxe.

C'est tout votre Honneur.

Verdict :

Citation :

Val avait écouté les parties accusatrice et de défense, elle avait même essayé de comprendre mais apparemment cela suffisait pas, elle se leva avec son marteau cassé et oui toujours pas réparé, réparera le prochain juge hein.

Messire tritium

cette loi est bien exposé à tout habitant et étranger, soit je peu comprendre que vous n'aviez pas eu le temps de vous renseigner, mais une loi est une loi. Bon il n'y a point mort d'homme, heureusement, mais vous avez aussi manqué de respect à notre Procureur, j'ai appris que vous deviez rentrer ce jour vous marier avec votre fiancé, je vais donc être moins sévère, mais j'espère qu'à l'avenir vous ferez attention au panneaux d'affichage dans nos Halles et Gargote, enfin si vous en avez le temps car je comprend aussi que quelque foi nous en manquons surtout que nous arrivons très tôt en ville.

C'est pour cette raison que je vous donne une amende de 20 écus, elle sera en contre parti de la perte de la journée de la mine, si je peux dire ainsi.

J'espère vous voir dans d'autre condition
bonne route et qu'Aristote protège cette route..


Val se reprit sa place et lança un : Affaire suivante