Spéculation: Cr021969 Ventadour Le 16/06/1460

Bonsoir Messire Prévôt. Me voilà à peine arrivée que vous me donnez un cas difficile.

* de sourire poliment *

Là, à mon avis, pour que le dossier soit béton, il me faudrait une preuve qu'il revend bien les sacs de farine.
Pour le moment il n'a fait qu'acheter des sacs de farine, rien ne prouve qu'il les revend et rien non plus ne prouve qu'il spécule sur le prix. Difficile de mettre en accusation si je n'ai pas ses preuves là.

Oui on garde le dossier sous le coude, proche de nous ! Mais effectivement cet individu est à surveiller et s'il revend les sacs ne serait-ce qu'un denier au -dessus du prix auquel il les a obtenu alors, là il sera mis d'office en inculpation ! Mais pour le moment c'est juste un Messire qui achète de la farine et je ne peux l'inculper pour ça si ça se trouve son moulin est-il cassé ...

(Pour plus de lisibilité et de suivi je pense qu'il serait bon que les dossiers soient transférés et non copiés collés....afin que tout l'argumentaire y soit !...et aussi que les dossiers transférés ne figurent pas dans le bureau des officiers en doublon.....Sachant que j'ai déposé deux dossier ce jour et qu'un seul est passé...)

Bonjour,

Permettez moi, il manque une intervention à ce dossier.

Voilà l'argumentaire qu'il manque * tend un bout de parchemin

Citation :

Pas assez de preuves....il vous faut quoi mon Prévôt?


Il n'y a pas de preuves car je lui ai envoyé un courrier et qu'il a du retirer les sacs.

Et même si nous avions une preuve de vente de sacs à un prix plus chers ça pourrait être une production de plusieurs jours avant. Il est meunier. Il me semble que c'est forcément pour spéculer et Ma Maire est du même avis que moi....pourquoi un meunier achèterait-il de la farine sinon?

Il s'agirait d'une autre denrée comme du pain, de la viande, du poisson on pourrait penser que c'est pour se nourrir mais là...De plus je n'ai pas eu un seul geste de bonne fois de sa part car il n'a même pas répondu à mon courrier.

Pour ma part, je pense que le sergent chef Maylyne et moi même avons fait nôtre travail. Maintenant, étant nôtre supérieur la décision vous appartient.

Sachez que dans ce cas il ne sert à rien de monter des dossiers pour spéculation...il pourra toujours dire qu'il revend ses propres sacs et non ceux qu'il a acheté ou encore les revendre dans plusieurs semaines....surtout que du fait que je l'ai avertis il ne va pas faire la bêtise de le faire...Donc...en effet, chiffonnez ce dossier, la preuve ne pourra être fournie. Dans tous les cas...une preuve pour spéculation pourra être démontée d'un argument bidon par le prévenu et ça sera au juge de trancher.

Sur ceux....il y a une personne qui s'est faite brigander par deux fois entre Limoges et Ventadour...le dossier lui est solide...(pas très RP mais j'ai demandé plus de détails à la victime....mais il faut se dépêcher pour interpeller la personne...)

Intervention du Maire de Ventadour : (d'où l'intérêt d'un transfert de dossier...^^)

Citation :

Mon Prévôt ...

J'interviens ici si vous le permettez ...je suis à la fois Témoin et Maire dans cette affaire

Le Messire est Meunier ....on ne pourra jamais prouver que ce sont mes sacs ou ses sacs qu'il remet en vente ...donc des preuves on en aura jamais si c'est ce genre de preuve que vous voulez ...

Par contre ...je n'ai jamais vu de meunier acheter de la Farine ....pourquoi en achèterait il autrement que pour spéculer ...la farine ne se mange pas ...donc ...il va forcément la revendre ...

Pourquoi acheter de la farine qu'il revendrait au même prix ??? Aucune logique ...

Donc il a acheté ma Farine pour la revendre plus chère ....c'est obligatoire ....si le Procureur ne comprend pas ça ..je vais écrire à la Comtesse car je suis certaine qu'elle verra clair dans le jeu de ce Messire ....


Inutile de vous dire qu'il spécule aussi sur les poissons ....mais là c'est improuvable ....puisqu'il peut dire qu'il les a pêché il y a trois semaines ou un mois ...car évidemment on ne le voit que très rarement sur le lac où il peut dire qu'il mange le moins cher et qu'il vend le plus cher


La Farine n'est pas une denrée comme une autre c'est une denrée intermédiaire ...donc pas besoin de preuve de revente ...la preuve d'achat se suffit à elle même ...un Meunier qui achète la Farine d'un autre Meunier spécule forcément dessus ...

Bonsoir Dame, bienvenue.

* Prend le parchemin qu'on lui tend et le lit avec attention *

Je comprends bien vos réclamations mais laissez-moi vous expliquer comment un Procureur perçoit ce dossier.

Pour le moment nous avons un dossier où l'on apprend qu'un homme, dont le métier est meunier achète de la farine.
J'ai beau regarder dans tous mes livres de droit aucunes lois ne dit que c'est interdit.
premier point.

Second point.
On me demande de l'inculper pour spéculation.
On parle de spéculation lorsque quelqu'un achète un produit à un certain prix et le revend à un prix plus élevé.
Là j'ai bien l'achat d'un produit ce qui n'est je vous le rappelle pas une infraction de notre coutumier, mais aucune trace de la revente.

Comment voulez-vous que j'ouvre un dossier pour spéculation alors que je n'ai rien pour étayer cet argument. Juste l'intuition de deux personnes qui le soupçonnent parce qu'il a acheté un produit dont à priori il n'avait pas besoin. Ne tombons pas dans la délation.
Pire comment voulez-vous que le Juge rendre un jugement quand ce qu'il a sous les yeux c'est un homme possédant un moulin qui achète de la farine et rien de plus ?
Je comprends tout à fait le mécontentement de la Mairesse de Ventadour. Mais je n'ai aucune lois sur laquelle m'appuyer pour lancer une procédure si je n'ai pas la preuve qu'il revend les sacs de farine plus chers.

Je comprend bien Madame le Procureur. Nous garderons donc ce dossier sous le coude en attendant d'avoir une preuve.


Mais j'en reviens à mes dires...il pourra toujours dire qu'il s'agit là de sa production et argumenter sur le fait qu'il a le droit de vendre ça farine au pris qu'il veut. De même acheter pleins de sacs de farine plus qu'une production qu'il peut avoir faite....il pourra dire qu'il avait un stock.....Bref....ça sera une décision à prendre qui ne pourra pas être prouvée....donc une intuition...

D'ailleurs chaque personne peut dorénavant spéculer sur des produits courants....je peux acheter du poisson et le revendre après plus cher en disant que j'en ai acheté un pour le manger et que celui que j'ai mis sur le marché plus cher était issu de ma pêche du matin. Dans le cas du poisson c'est improuvable...mais un meunier qui achète de la farine !!

Mon Prévôt, pour ce qui ai d'acheter des sacs de farine, je n'en ai pas l'utilité et encore moins les moyens actuellement....Je ne savais pas que les maréchaux devaient maintenant financer des preuves.


Madame le Procureur, nous travaillons depuis très longtemps à la maréchaussée, nous n’avons jamais traité un dossier à la légère, nous sommes à l’écoute des personnes, avons été souvent indulgents et sous entendre que nous tombons dans la délation, vous le comprendrez, ne peut que m’étonner. * prend une profonde inspiration pour ne pas en dire plus, le poing crispé dans sa poche et reprend.
Cette personne a eu 48 heures pour répondre à notre demande, ce qu’elle n’a toujours pas fait, sincèrement quelqu’un de bonne foi n’aurait-il pas déjà répondu ?

Ma dame Lieutenant.

Vous avez mal compris mes propos. Je n'est pas dit que vous tombiez dans la délation, je sais à quel point votre travail demande de l'investissement et physique et moral. Loin de moi l'idée de vous accuser de pareil chose, à vrai dire cette remarque me concernait plutôt moi, si d'aventure j'ouvrai un dossier avec peu de preuves, les retombées seraient pour moi. Bien évidement je les assumerai sans aucun soucis.

J'espère ne pas vous avoir froissée, ce n'était pas du tout mon intention. Je préfère que l'on travail dans une bonne ambiance. Certes, Je ne suis pas là pour vous mettre des bâtons dans les roues, mais je ne suis pas là non plus pour faire des mises en accusation à la va-vite et donc quand je demande plus de preuves, ce n'est pas pour embêter, ou faire ma pointilleuse, c'est que du point de vue de la loi, le dossier nécessite plus de preuves.

Quant à votre dernière question, peut-être est-il tout simplement illettré... C'est plutôt courant à notre époque.

le fait qu'il revende la farine sur le marché à un prix plus élevé.

Même s'il se targue qu'il s'agit de sa production. La simple question que l'on pourra lui retourner est : "Alors en ce cas pourquoi acheté des sac en Mairie si vous produisez vous même. Est-ce que votre farine serait contaminée par les excréments de rat ? Auquel cas ce n'est plus spéculation mais mise en danger d'autrui si vous vendez des produits frelatés et la peine encourue est beaucoup plus conséquente qu'une simple amende avec restitution des marchandises."

Après libre au Juge de se faire sa propre opinion.

Nous allons vous trouver des preuves. Je viens de parler avec l'ancien Maire de Ventadour qui se souvient d'un cas avec ce même Messire concernant des Barques. Il n'en est pas à son premier coup d'essai. Elle pense avoir encore à nôtre Mairie des preuves concernant ce cas de spéculation.

Il faut maintenant que l'un de nos boulangers achète un de ses sacs. Nous les préviendrons dès demain pour leur dire de garder les justificatifs des achats qu'ils feront.

Parfait Lieutenant et dans ce cas, je me ferai un plaisir de traduire cette personne devant la justice ! Et pas sûr qu'il s'en sorte facilement.

Maylyne arriva timidement dans le bureau du Procureur ...elle lui tendit un reçu d'achat du Marché de Ventadour tout en saluant les personnes présentes


Votre Grandeur, Prévôt, Procureur, Lieutenant


J'espère qu'avec ceci vous pourrez lancer votre procédure

Citation :

18-06-2012 13:00 : Vous avez acheté à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,57 écus.

Il reste 28 sacs à ce prix sur le marché ...mais je ne sais si tout est à lui et je vais pas me ruiner pour le prouver ^^

Dame Mairesse, bien le Bonjour et bienvenue Icelieu.

* Et de se saisir de la preuve qu'on lui tend *

Parfait avec ceci, je vais pouvoir ouvrir un procès. Je me mets immédiatement à la rédaction de l'acte d'accusation.

* Et de se retourner vers le lieutenant *

Lieutenant, Vous pouvez d'ors et déjà vous saisir de lui.

Acte d'accusation

Citation :

* Grande première pour la petite Flammèche, en effet elle rédigeait sa première mise en accusation. Elle avait déjà envoyer le lieutenant de police se saisir de l'accusé, celle-ci avait d'ailleurs déjà ramené l'individu devant le Tribunal du Limousin et de la Marche. Il ne restait plus qu'un peu de paperasse à remplir et à signer et le procès aller débuter par la lecture orale de la mise en accusation rédigée par la jeune fille. *

Date : 18 juin460
Juge : Sirbalian
Procureur : Mahelya
Accusé : Cr021969
Témoins : Maylyne - Lemardine dite Diny

Bien le Bonjour, Messire Juge, Témoin, Accusé.
Nous somme ici en ce Tribunal car ce jour, le 18 juin 1460 pour être Précise, vous Messire Cr021969 êtes accusé d'escroquerie.
Selon le livre second de notre Coutumier Lémovice,
"On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses."
La spéculation en fait donc partie.

Vous êtes en effet devant le Juge ce jour afin de répondre de vos actes. Le 16 juin 1460, vous avez acheté des sacs de farine à la Mairie de Ventadour à 13 écus, sacs que vous avez revendu ce jour toujours sur le marché de Ventadour, à 13,57. Il s'agit bien là de spéculation.

Heureusement de nos jours aucune transaction commerciale ne se fait sans un reçu, et donc pour étayer mes arguments je joins au dossier ces preuves-ci provenant de la Mairesse Maylyne.

* Et de déposer les deux papiers sur le bureau du Juge *

- 16-06-2012 07:40 : Vous avez vendu à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,00 écus.
- 18-06-2012 13:00 : Vous avez acheté à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,57 écus.

Je verse également au dossier une lettre envoyé par Dame Diny, lieutenant de Ventadour, restée encore à ce jour sans réponse.

Citation :

Bonjour Messire Cr021969,
Par la présente, je vous informe qu'il pèse sur vous une accusation pour un délit non négligeable qui est celui de faire de la spéculation.
En effet, il a été vu que vous aviez acheté sur le marché de Ventadour 10 sacs de farine pour 13 écus. Voici ci dessous la preuve prise dans le journal des ventes d'un des marchands de la ville :
16-06-2012 07:40 : Vous avez vendu à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,00 écus.
Etant Meunier dans Nôtre belle Ville de Ventadour, il nous semble bizarre que vous ayez autant besoin de farine....à moins que vous ayez envie de devenir boulanger !
Nous vous prions donc de bien vouloir remettre sur le marché ces sacs de farine au prix que vous les avez acheté et de me transmettre la preuve de ces ventes ou de devenir Boulanger.
Dans l'absence de réponse de vôtre part et si vous ne répondez pas à la demande explicite que je viens de vous faire sous 24 heures je me verrais dans l'obligation de monter un dossier à vôtre encontre pour spéculation.
En espérant avoir un retour rapide de vôtre part,

Bien à vous,
Diny
Lieutenant de Ventadour

* Après avoir ajouté la dernière pièce physique du dossier, la jeune Mahelya marqua une courte pause, avant de reprendre du même ton calme qu'on lui connaissait. *

Je laisse donc l'accusé nous présenter sa version des faits,
Sachez néanmoins, Messire Juge, que j’appellerai Dame Maylyne à la Barre, afin qu'elle puisse nous communiquer de vive voix son témoignage. Je me réserve également le droit d'appeler le lieutenant Diny si cela s'avérait nécessaire.

Accusé, levez-vous ! Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Le Tribunal est toute ouïe.

* Et de retourner à sa place attendant bien sagement que l'accusé s'exprime. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je m'en excuse et remet en ventes les sacs de farine demain.

Lieutenant, vous avez du le terrifier ^^

* éclate de rire...

Bien la première fois que l'on me dit ça....Pour le coup je pense que j'aurais obtenu plus de choses en faisant mon regard noir ^^!

encore un

* Et la jeune fille de rire également *

Ah oui la prochaine fois tentez le regard noir !

Sinon, Dites, est-ce que quelqu'un de Ventadour pourrait demain vérifier en achetant juste un sac par exemple qu'il les a bien remis en vente ? afin que je ne sois pas trop sévère s'il fait amende honorable. Mais le crime sera tout de même puni rassurez-vous.

Et la Maire de Ventadour de venir déposer un document pour la Procureur



Bonjour Dame Procureur

Voici un parchemin pour vous

Citation :

19-06-2012 20:40 : Vous avez acheté à Jack35 8 sacs de farine pour 13,26 écus.
19-06-2012 20:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,26 écus.