30/08 Spéculation Sirhc (Ventadour) [coupable]

Lieu et date ou l’acte a été commis :Ventadour le 30 aout
Nature du l’acte : Speculation
Prévenu : Sirhc
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sirhc

Victime : La mairie de ventadour

Temoins: Le maire Erbigael qui a fournit les preuves de vente.
Moi meme ayant fournit les preuves d'achat (mandat municipal)


Commentaire: Personne déjà connue par nos services pour de nombreuses affaires du même style.
J'ai vu qu'il t'en avait déjà fait baver le lascar, alors content de te le livrer sur un plateau d'argent chef

Les preuves:

Achats:





Ventes:

Ca, ca va mettre notre prévôt de bonne humeur pour la journée, si pas la semaine ^^ Cadeau

oh que oui, je suis d'excellente humeur car ce gars va finir sous la hache de Charon (faudra que je pense a l'emousser à son insu pour que ça dure un peu plus longtemps )

Sergent je vous dois un verre, depuis le temps que je comptais me le faire celui là !

Dame Coucouli, je demande une mise en accusation immediate pour cette personne qui en est a son troisieme dossier de speculation.

1er dossier

2eme dossier

La première fois je pardonne sans soucis et j'explique, a la seconde fois je me dis que ce n'est qu'une etourderie (mais quand meme), a la troisieme fois je dis que le prevenu et effectivement tres bien informé de la Loi et qu'il l'enfreint donc en pleine connaissance de cause. Les circonstances sont donc agravantes.

Votre honneur,

Selon les preuves recueillies auprès du maire de Vendatour, Erbigael (en ce qui concerne les ventes), et du sergent Flaiche (en ce qui concerne le rachat des produits), le sieur Sirhc, prévenu dans cette affaire, achète à la mairie de Vendatour du poisson à des prix variant de 19,15 à 19,35 écus pour le revendre sur le marché local à 19,50 écus, s’adonnant ainsi à la spéculation.Les faits relatés se sont déroulés entre le 24 et le 30 août 1455.

Son état de vagabond peut laisser croire que le prévenu agit ainsi par méconnaissance de la Loi… or, les faits démontrent plutôt que ledit prévenu en est déjà à sa troisième offense du genre depuis le mois de mars de l’An de Grâce 1455.

En vertu des Lois applicables dans le comté du Limousin, le prévenu devra donc répondre à des accusations de trouble à l’ordre public, par la pratique de la spéculation avec, comme circonstances aggravantes, le fait qu’il est un multirécidiviste.

Référence juridiques :
Le Grand coutumier du Limousin, Opus 2, chapitre 2, article 3, qui définit la spéculation ainsi, et je me permets de citer : « Tout acte consistant, dans un but unique de faire du profit, à racheter sur le marché d’un village (marché mairie et joueur confondus) des denrées et de les revendre dans ce même village à un prix supérieur au prix d’achat. Sont exclues du champ d’application de la spéculation celles réalisées par la mairie dans un objectif de régulation de marché, sauf si elles portent préjudice à quelque type de culture, élevage ou métier. Sont aussi exclues les spéculations entre particuliers à titre exceptionnel encadrées par un contrat (voir le titre … concernant les contrats). »

Le Crand coutumier du Limousin stipule également que « Tout contrevenant s’adonnant à la spéculation sera mis en accusation pour le motif de trouble à l’ordre public. »

Les preuves fournies dans cette affaire :

Ventes de la mairie au prévenu :
https://2img.net/r/ihimizer/img294/6016/asirhc2808xl0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img402/4294/asirhc3008dd2.jpg

Rachats au prévenu par les forces policières :
https://2img.net/r/ihimizer/img250/9099/vsirhc2408ad9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img410/6553/vsirhc2508cd5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img402/1764/vsirhc2808ba5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img407/6033/vsirhc3008lb3.jpg

Témoins :
Le maire Erbigael
Le sergent Flaiche

Fait à Limoges, le 1er septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin et de La Marche

Votre honneur,

La plaidoirie de la défense, dans cette affaire, est pathétique… J’achète et je revends plus cher… pour survivre et me nourrir? Est-ce que le prévenu connaît le sens du mot TRAVAIL? « Je travaille, je gagne des écus, j’en utilise pour me nourrir, et j’économise la balance pour progresser dans la vie… » Voilà ce que devrait être sa devise! Surtout que c’est la troisième fois qu’il est interpellé pour la même offense!

La spéculation est un acte répréhensible et je recommande que le prévenu soit reconnu coupable et condamné à payer une amende.

Je m’en remets à vous, votre honneur, en toute confiance, afin que la peine soit proportionnelle à la faute commise. Trois fois commise!

Fait à Limoges, le 1er septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin et de La Marche

Ouah, je viens de lire les dossiers préédents, quel calme, Sytral

Compris, je ne le loupe pas Charon va avoir du boulot !

Coupable
- 2 jours de prison
- 20 écus d'amende

Enoncé du verdict

*Le Juge regarda le prévenu d’un œil sévère*

Ne jouez pas à la victime et assumez… c’est comme au Ramponneau… si on joue, on accepte de perdre… A de nombreuses reprises vous avez été surpris en train de revendre des marchandises achetée précédemment à bas prix.

Ces mots-ci vous disent-ils quelque chose ?

« Je respecte d'abord, jauge ensuite, puis, le cas échéant, "minabilise" les rats et vils gredins qui ne respectent rien. Néanmoins, les sages et les justes ont, de ma part, crédit et clémence. Je me fais chevalier de la justice... Ceux qui ne seront pas honnêtes se verront châtiés ! »

*Elle sourit regardant le prévenu*

Je crois que oui, ils viennent de vous. Et bien, cette Cour ira dans le même sens que vous. Si les règles de justice ne vous plaisent pas… et bien, il vous reste à déménager… vous retirer dans un monastère ou encore, à vous laisser mourir de faim afin de protester !

Je ne vous ferez pas le plaisir de vous envoyer moi-même sous la hache de Charon.

*Elle s’éclaircit la voix avant de reprendre*

Vu le caractère répétitif des faits, vu que vous agissez en toute connaissance de cause et délibérément, vous êtes condamné à travailler 2 jours de prison afin de réfléchir sur vos actes et à une amende de 20 écus.



Jizz – Juge du Limousin

Fait à Limoges le 4 septembre 1455



Première plaidoirie de la défense

Le fait de vendre ces denrées achetées auparavant me permettent de me nourrir.

Rien n'oblige personne à les acheter.

Mais si, pour ce jeu, il est interdit de faire cela, alors indiquez moi comment radier mon compte et je le ferai immédiatement. Je ne suis pas un tricheur, j'use de la stratégie qui me permet de jouer chaque jour et de survivre.

votre procès d'intention me navre. vous n'avez rien d'autre à faire que de m'invectiver pour si peu ?

Je vous dis bonsoir et vous répète que je n'attends qu'une seule chose, que vous m'indiquiez comment radier mon compte !

Dernière plaidoirie de la défense

Pas de problème faites moi payer et de grâce indiquez moi comment me retirer de ce soi disant "jeu". C'est plutôt (c'est le chien...) votre "je" devrais je dire...

Je pense que vous perdez votre temps et moi le mien alors virez moi... je vous le demande !!!

L'accusation a appelé Flaiche à la barre

Bonjour Madame la Juge

Pardonnez madame le maire, avec les difficultés que lui donnent les spéculateurs de tous poils, elle en vient a confondre les dossiers.

Voici donc les données exacts :

J’ai constaté une vente disproportionnée de poissons de Sirhc par rapport à ce qu’il est possible de pêcher. Il pouvait être fort possible qu’il vendait des poissons en stock mais les preuves montrent que non. Depuis le 16 août il a vendu 21 poissons alors qu’en 12 jours il ne pouvait pas en pêcher que 16.

Pour ma part je dirais ceci :

J’ai mis en vente par le biais de mon mandat municipal un certains nombre de poisson pour justement tenter de voir si quelqu’un s’adonnait a la spéculation. J’ai pu constater que Messire Sirhc m’en a achetait régulièrement. Il n’y a donc pour moi aucun doute sur sa culpabilité, surtout au vu de son passé judiciaire. Je serais donc pour une peine des plus ferme.

Merci de m’avoir entendu.

L'accusation a appelé Erbigael à la barre

*Erbigaël arriva à la barre*

Bonjour,
Je suis Erbigaël Rouben, maire et garde-pêche de ville de Ventadour. Depuis le début de mon mandat, je note le nom des pêcheurs qui vendent leurs poissons à la mairie. Au bout de quelques jours, j'ai constaté une vente disproportionnée de Dlaumor par rapport à ce qui est possible de pêcher. Il pouvait être fort possible qu'il vendait des poissons en stock mais les preuves nous montrent le contraire. Depuis le 14 août il a vendu 29 poissons alors qu'en 18 jours, il ne pouvait pas pêcher plus de 23 poissons.

*Erbi quitta la barre et alla se rasseoir.*